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Sommaire du brevet 2222862 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2222862
(54) Titre français: TOILETTE A COMMANDE DE CHASSE D'EAU
(54) Titre anglais: INTER FLUSH-TOILET
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé anglais


The inter-flush toilet is a modified flush toilet. It resembles the ordinary
flush
toilet. The difference is the water tank; the inter-flush toilet has two
strings
connected from the turning knot to the water outlet stopper.
When the stopper is in the closed position (Fig. 1), string A is theoretically
in
a shorter position than string B. If we turn the knot now, the arm will lift
the stopper
through string A and open the water outlet in the toilet.
Now the stopper is in open position (Fig. 2), string B is theoretically
shorter
than string A. If we turn the knot now, the arm will lift the stopper through
string B
and close the water outlet.
Therefore, we can manually flush the toilet and manually stop flushing it.
If the toilet was plugged, the inter-flush toilet can prevent it from
over-flowing by manually stopping the water outlet in the toilet.
It also can save water by manually stop flushing the toilet any further if we
see the toilet had been totally flushed out.
Flush toilet should be able to stop flushing whenever we need to. Sometimes,
the toilet is plugged, we wish to stop flushing manually to prevent the water
from
overflowing. But the traditional flush toilet wouldn't do it.
By adding the second string to the arm and stopper, we can manually stop
flushing it just by turning the knot again.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2222862 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02222862 1998-O1-20
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2000-08-18
Inactive : Morte - Demande incomplète 2000-08-18
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2000-01-20
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 1999-08-18
Inactive : Page couverture publiée 1999-08-09
Demande publiée (accessible au public) 1999-07-20
Inactive : Incomplète 1999-05-18
Inactive : Correspondance - Formalités 1999-04-21
Symbole de classement modifié 1998-03-11
Inactive : CIB en 1re position 1998-03-11
Inactive : CIB attribuée 1998-03-11
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) 1998-02-25
Demande reçue - nationale ordinaire 1998-02-24

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2000-01-20
1999-08-18

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 1998-01-20
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
KAM HUI CHONG
SHU MIN LIU
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1999-07-19 1 2
Abrégé 1999-04-20 1 31
Dessin représentatif 1999-08-05 1 4
Description 1998-01-19 1 44
Dessins 1998-01-19 1 17
Certificat de dépôt (anglais) 1998-02-24 1 164
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 1999-09-07 1 172
Avis de rappel: Taxes de maintien 1999-10-20 1 119
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2000-02-16 1 185
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2000-07-23 1 117
Correspondance 1999-04-20 5 152
Correspondance 1999-05-13 2 16
Correspondance 1998-02-24 2 69