Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2233886 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2233886
(54) Titre français: "LIVING FLAME"-TYPE GAS BURNER
(54) Titre anglais: BRULEUR A GAZ DU TYPE DIT "A FLAMMES VIVANTES"
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F24C 03/00 (2006.01)
  • F23D 14/46 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BERLAIMONT, CLAUDE (Belgique)
  • CHAMPION, RAYMOND (Belgique)
(73) Titulaires :
  • THERMIC INVESTMENTS
(71) Demandeurs :
  • THERMIC INVESTMENTS (Luxembourg)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1996-09-04
(87) Mise à la disponibilité du public: 1997-03-13
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/BE1996/000092
(87) Numéro de publication internationale PCT: BE1996000092
(85) Entrée nationale: 1998-03-03

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
9500732 (Belgique) 1995-09-04

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un brûleur à gaz du type dit "à flammes vivantes", c.à.d.
un brûleur à gaz dont les flammes portent à un certain degré d'incandescence
des bûches ou du charbon artificiels, caractérisé en ce qu'il est constitué
par une chambre de combustion dans laquelle circule le mélange carburant
(gaz)/comburant (air primaire), présentant à sa partie supérieure une tôle
plate (2) destinée à recevoir un combustible artificiel, ladite tôle
présentant des trous (3) pour le passage dudit mélange carburant/comburant
disposés à la limite de la tôle plate précitée (2), à proximité de la zone
dans laquelle circule l'air secondaire.


Abrégé anglais

The invention concerns a "living flame"-type gas burner, i.e. a gas burner of which the flames bring artificial coal or logs to a given degree of incandescence. The gas burner is characterized in that it comprises a combustion chamber in which the mixture of fuel (gas) - oxidizing agent (primary air) circulates. At the top, the combustion chamber comprises a flat metal sheet (2) for receiving an artificial fuel, said metal sheet having holes (3) through which the fuel-oxidizing agent mixture passes. The holes (3) are disposed at the edge of the flat metal plate (2) in the vicinity of the area in which the secondary air circulates.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Brûleur à gaz du type dit "à
flammes vivantes", c.à.d. un brûleur à gaz dont les
flammes portent à un certain degré d'incandescence des
bûches ou du charbon artificiels, ledit brûleur à gaz
étant essentiellement constitué par une chambre de
combustion dans laquelle circule le mélange carburant
(gaz) / comburant (air primaire), présentant à sa
partie supérieure une tôle plate destinée à recevoir un
combustible artificiel, ladite tôle présentant des
trous pour le passage dudit mélange carburant/comburant
disposés en général à la limite de la tôle plate
précitée, caractérisé en ce que la tôle plate précitée
(2) présente au moins un orifice (4), les trous
précités se situant à la limite d'une part du périmètre
extérieur de la tôle précitée et d'autre part du
périmètre intérieur de l'orifice précité (4).
2. Brûleur selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les trous précités (3) ont un
diamètre tel que, compte tenu de la pression régnant
dans la chambre précitée, de la richesse en air
primaire du mélange carburant/comburant, le phénomène
du retour de flamme soit rendu impossible.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


. CA 02233886 1998-03-03
Demande de brevet internationale PCT/BE96/00092
FONDERIES DU LION
notre lettre du ler Septembre 1997
NOUVELLE DESCRIPTION
"Brûleur à gaz du type dit "à flarnrnes vi~rantes"
La présente invention se rapporte à un
brûleur à gaz du type dit "à flammes vivantes", c.à.d.
un brûleur à gaz dont les flammes portent à un certain
degré d'incandescence des bûches ou du charbon
artificiels, ledit brûleur à gaz étant essentiellement
constitué par une chambre de combustion dans laquelle
circule le mélange carburant (gaz) / comburant (air
primaire), présentant à sa partie supérieure une tôle
plate destinée à recevoir un combustible artificiel,
ladite tôle présentant des trous pour le passage dudit
mélange carburant/comburant disposés en général à la
limite de la tôle plate précitée
Un exemple d'un brûleur du type défini
ci-dessus est constitué par le brevet US-A-5 328 356.
L'inconvénient que présente le brûleur à gaz selon ce
document réside essentiellemenl dans le fait qu'on
réalise une circulation d'air secondaire uniquement sur
le pourtour extérieur du brûleur. Il est, en raison de
la présence d'un espace mort au centre du brûleur,
impossible d'obtenir la concentration de flammes
souhaitée sur la surface de la tôle plate du brûleur
sur laquelle est disposé le combustible artificiel et
ceci est précisément un objecti_ de l'invention selon
la présente demande.
Les combustibles artificiels sont en
ef~ets léchés de manière plus au moins heureuse par les
flammes. Pour parvenir à l'effet esthétique désiré, une
surface aussi grande que possible du combustible
artificiel doit être portée à incandescence.
FEUILLE ~ûDI, !FE

CA 02233886 1998-03-03
Ce résultat ne peut pas être atteint
par un brûleur selon ledit brevet US 5 328 356.
Pour obtenir le résultat souhaité, le
brûleur à gaz du type dit "à flammes vivantes, selon
l'invention, est caractérisé en ce que la tôle plate
cltée dans le préambule présente au moins un orifice,
les trous précités se situant à la limite d'une part du
périmètre extérieur de la tôle précitée et d'autre part
du périmètre intérieur de l'orifice précité.
Toujours dans l'esprit de l'invention,
les trous précités ont un diamètre tel que, compte tenu
de la pression régnant dans la chambre précitée, de la
richesse en air primaire du mélange
carburant/comburant, le phénomène de retour de flamme
soit rendu impossible.
D'autres détails et avantages de
l'invention ressortiront de la description qui sera
donnée ci-après d'un brûleur à gaz à surface plate dit
à flammes vivantes, selon l'lnvention. Cette
description n'est donnée qu'à titre d'exemple et ne
limite pas l'invention. Les notations de référence se
rapportent aux figures ci-jointes.
La figure 1 est en w e en plan du
brûleur selon l'invention.
La figure 2 est une w e en
perspective, dans une exécution schématique, montrant
le trajet que le mélange carburant/comburant peut
suivre dans la chambre du brûleur.
L'objectif étant de dévier les flammes
de ces brûleurs en faisant usage d'un courant d'air
secondaire ascendant, ceci est atteint dans les
brûleurs à flammes vivantes qui sont essentiellement
constitués d'une chambre 1 (fig. 2) dans laquelle
circule le mélange carburant (gaz)/comburant (air
primaire), et d'une tôle supérieure plate 2 (fig. 1)
EEUILLE 11/~ o~ EE

CA 02233886 1998-03-03
percés de trous 3 - 3' permettan~ l'alimentation des
flammes.
La déviation des flammes doit se faire
en direction de bûches ou de blocs de combustible
artificiel pour porter au moins localement à
incandescence le combustible artificiel disposé sur la
tôle plate ou dans son voisinage.
Dans l'esprit de l'invention, ceci
peut être obtenu en ménageant les trous 3 à la limite
même de la tôle plate 2 (fig. 1) quelle qu'en soit la
forme et cela dans la zone dans laquelle circule l'air
secondaire. L'air secondaire circule en effet de bas en
haut le long des parois verticales de la chambre 1
(fig. 2). Ce courant ascendant d'air secondaire
provoque un infléchissement des fl~mes en direction du
combustible artificiel reposant sur la tôle plate 2
(fig. 1) du brûleur.
Cet infléchissement est dû à la
dilatation des gaz ionisés soumis à la "combustion
secondaire" en présence de l'air secondaire. Du côté
opposé de la flamme, à savoir du côté du combustible
artificiel solide, le manque d' 2', r secondaire donne
l'impression que ce combustible artificiel solide
évapore par distillation interne un mélange gazeux
combustible, alors qu'il s'agit en fait des produits
d'une combustion primaire non achevée en CO2 et H2O. On
dispose le combustible artificiel solide de telle
manière qu'à tous les régimes du fonctionnement, la
partie jaune de la flamme - où les produits
transitoires de la réaction chimique extrêmement
complexe forment des agrégats floconneux de carbone
(suie) - n'entre pas en contact avec une zone froide du
combustible artificiel située entre les zones portées à
incandescence. On évite ainsi le dépôt des suies qui
sont brûlées à un plus haul niveau dans le
; E~ L' ,,,,,"~D~E~

CA 02233886 1998-03-03
développement de la flamme. On développe par ce
stratagème une combustion hygiénique avec une i~itation
quasi parfaite de la combustion ordinaire d'un
combustible solide
Le phénomène recherché s'observe dans
un brûleur selon l'invention. Le brûleur selon les
figures est à surface topologique de genre supérieur à
l'unité. La tôle plate 2 du brûleur selon ces deux
figures présente, dans l'exemple représenté, deux
orifices 4 ce qui entraîne un allongement important du
périmètre correspondant à la zone dans laquelle sont
ménagés les trous 3 - 3' (fig. 1).
Le périmètre total est constitué
du périmètre convexe découlant de la forme géométrique
de la tôle plate 1 plus le périmètre concave d'un ou
plusieurs orifices 4. On obtient de la sorte une grande
puissance dans un brûleur plat de surface relativement
réduite. En raison de la grande concentration de
flammes sur la surface de la tôle plate 1 du brûleur
une disposition mieux appropriée (plus esthétique) du
combustible artificiel est possible.
Le phénomène recherché de
l'incurvation des flammes en direction du combustible
artificiel s'observera dans les zones délimitant le
périmètre extérieur de la tôle plate ainsi que dans les
zones délimitant le périmètre intérieur des orifices 4.
La conception du brûleur selon
l'invention permet une répartition très souple des
flammes ce qui donne toute liberté de choisir le
passage nécessairement dégagé des flammes dans le décor
de foyer en fonction de l'esthétique recherchée.
Dans un brûleur du type représenté aux
figures, tout point intérieur, c.à.d. tout point à
l'intérieur de la chambre 1 (fig. 2) peut être atteint
par deux chemins différents. A la figure 2, ce point
FEUILLE MO~IF!EE

CA 02233886 1998-03-03
représenté par la lettre P peut, à partir du venturi 5
par lequel pénètre le mélange carburant (gaz)/comburant
(air primaire), être atteint par l'un des trois chemlns
désignés par l'une des références 6, 7 ou 8.
Dès lors, la pression dynamique du
mélange à l'intérieur du brûleur s'homogénéise très
facilement à tous les débits, c.à.d. à tous les régimes
de puissance puisque le mélange ne se trouve jamais
bloqué ou coincé dans l'un ou l'autre "cul de sac" là
où l'énergie cinétique pourrait se transformer en
pression statique élevée.
L'hétérogénéité de la pression du
mélange à l'intérieur du brûleur créerait en effet une
hétérogénéité des vitesses d'éjection de ce mélange en
direction des flammes, ce qui provoquerait le
décollement en situation d'excès d'air (flamme bleue)
et un étirement fuligineux en situation sans excès
d'air (flamme jaune).
Le brûleur représenté aux figures
présente un pourtour hexagonal. Ce pourtour pourrait
présenter, d'une manière générale, n côtés, ou
présenter un contour circulaire ou ovale.
FE~ILLE Il10DlFlEE

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2002-09-04
Demande non rétablie avant l'échéance 2002-09-04
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-09-04
Lettre envoyée 1999-09-23
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 1999-09-20
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1999-09-07
Symbole de classement modifié 1998-07-11
Inactive : CIB attribuée 1998-07-11
Inactive : CIB en 1re position 1998-07-11
Inactive : CIB attribuée 1998-07-11
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1998-06-18
Demande reçue - PCT 1998-06-12
Demande publiée (accessible au public) 1997-03-13

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2001-09-04
1999-09-07

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2000-09-01

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1998-09-04 1998-03-03
Taxe nationale de base - petite 1998-03-03
Enregistrement d'un document 1998-05-28
Rétablissement 1999-09-20
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 1999-09-07 1999-09-20
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2000-09-05 2000-09-01
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
THERMIC INVESTMENTS
Titulaires antérieures au dossier
CLAUDE BERLAIMONT
RAYMOND CHAMPION
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-07-14 1 16
Abrégé 1998-03-02 1 33
Description 1998-03-02 5 196
Revendications 1998-03-02 1 32
Dessins 1998-03-02 2 52
Avis d'entree dans la phase nationale 1998-06-17 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1998-06-17 1 116
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1998-06-17 1 116
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1998-06-17 1 117
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 1999-09-22 1 187
Avis de retablissement 1999-09-22 1 172
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2001-10-01 1 185
PCT 1998-03-02 28 949
Taxes 1999-09-19 1 43
Taxes 2000-08-31 1 40