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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2240125 |
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(54) Titre français: | CONTENANT POUR MATIERE CORROSIVE |
(54) Titre anglais: | CONTAINER FOR CORROSIVE MATERIAL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BERESKIN & PARR LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1996-12-11 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-06-26 |
Requête d'examen: | 1999-09-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1996/019707 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US1996019707 |
(85) Entrée nationale: | 1998-06-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Appareil servant à récupérer un métal contenu dans une solution toxique. L'appareil comporte plusieurs cuves (10, 10a, 10b) destinées à contenir la solution, chaque cuve (10) comprenant une partie supérieure située au-dessus de la solution, une électrode (50) traversant la solution dans chaque cuve (10) pour y faire passer un courant électrique ceci produisant des embruns toxiques dans les parties supérieures des cuves (10, 10a, 10b) au-dessus des surfaces de la solution, au moins deux desdites cuves (10-10a et 10-10b) étant placées l'une à côté de l'autre pour définir des espaces (44, 46) entre ces dernières et pour créer un écoulement d'air dans la partie supérieure des cuves adjacentes depuis l'espace (44) existant entre les deux cuves (10-10a) jusqu'à l'espace (46) existant entre les deux autres cuves (10-10b) afin d'évacuer les embruns toxiques présents au-dessus de la solution située dans lesdites cuves (10, 10a, 10b).
An apparatus for recovering a metal from a toxic solution is disclosed. The
apparatus includes a plurality of vessels (10, 10a, 10b) for containing the
solution, each vessel (10) including an upper portion above the solution,
electrode (50) extending into the solution in each vessel (10) for passing an
electric current therethrough wherein toxic mist occurs in the upper portions
of the vessels (10, 10a, 10b) above the surfaces of the solution, at least one
pair of said vessels (10-10a and 10-10b) being disposed in a side-by-side
relation to define spaces (44, 46) therebetween, and creating an airflow in
the upper portion of the adjacent vessels from the space (44) between one pair
of vessels (10-10a) to the space (46) between another pair of vessels (10-10b)
for evacuating the toxic mist from above the solution in said vessels (10,
10a, 10b).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-09-11 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle | 2000-09-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-12-13 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-10-29 |
Lettre envoyée | 1999-09-30 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 1999-09-10 |
Requête d'examen reçue | 1999-09-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-09-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-09-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-09-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-09-21 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-09-15 |
Symbole de classement modifié | 1998-09-15 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-09-15 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-08-25 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-08-20 |
Demande reçue - PCT | 1998-08-19 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-06-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-12-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-06-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 1998-06-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1998-12-11 | 1998-06-09 |
Requête d'examen - générale | 1999-09-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CORROSION IP CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOHN O. HARRY |