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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2240175 |
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(54) Titre français: | APPLICATEURS DE FLUIDE |
(54) Titre anglais: | FLUID APPLICATORS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1996-12-12 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-06-19 |
Requête d'examen: | 1998-06-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1996/019885 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US1996019885 |
(85) Entrée nationale: | 1998-06-10 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Applicateur permettant d'appliquer un fluide sur une surface et comprenant un embout (5) raccordé à l'extrémité d'une tige (1) pratiquement rigide par une pièce (3) capable de se plier de manière élastique lorsqu'on passe l'embout sur une surface. L'embout a la forme commode d'un tampon ou d'un élément moulé de matière poreuse telle que de la mousse, qui peut être fixé de différentes manières à la pièce de raccordement flexible élastique, au moyen, p.ex., de colle, ou par soudage thermique ou fixation mécanique.
An applicator for applying a fluid to a surface comprises an applicator tip
element (5) connected to the end of a substantially rigid stem (1) by a part
(3) capable of flexing resiliently as the applicator tip element is stroked
across a surface. The application element is conveniently formed as a pad or a
moulded member of porous material e.g. foam, which can be attached in various
ways, e.g. by means of adhesive, heat welding or mechanical fixing, to the
resiliently flexible connection part.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-12-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-12-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-12-13 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-10-13 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-09-16 |
Symbole de classement modifié | 1998-09-16 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-09-16 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-09-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-09-16 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-09-01 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 1998-08-24 |
Demande reçue - PCT | 1998-08-19 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-06-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-06-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-06-19 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-12-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-06-10
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 1998-06-10 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1998-12-14 | 1998-06-10 |
Taxe nationale de base - générale | 1998-06-10 | ||
Enregistrement d'un document | 1998-10-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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THE GILLETTE COMPANY |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARK ROGER LIGHTFOOT |