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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2241207 |
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(54) Titre français: | PLATFORM ON WHEELS |
(54) Titre anglais: | LE PLATEAU ROULANT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1998-07-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-01-20 |
Requête d'examen: | 1999-01-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La présente invention concerne un plateau-support mobile, pivotant et
ajustable, pour
chaudières et outils, conçu pour permettre leur déplacement facile et
sécuritaire, en tout
sens, sur un plancher et permettant au travailleur d'avoir un accès facile à
son matériel,
qu'il travaille à partir du plancher ou en étant surélevé (Maximum 8 pieds).
Ce dispositif
est composé d'un plateau pivotant à rebords, sur roues et surélevable,
permettant le
soutien d'une ou plusieurs chaudières. II est doté d'un dossier spécialement
conçu pour
y accrocher un bouclier à plâtrier et des outils tels des tournevis et
couteaux à plâtre. Le
dossier est également doté d'une poignée facilitant le déplacement. On
retrouve sur les
côtés du plateau un crochet pour matériel cylindrique ou perforé, un crochet à
marteau
et un pour truelle. On peut également y suspendre une boîte qui pourra
recevoir d'autres
outils ou un pinceau. II est conçue de façon rétractable démontable, assurant
un
transport et un rangement facile.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-12-31 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2001-12-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-07-20 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2001-01-02 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-06-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-01-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-01-19 |
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité | 1999-02-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-01-22 |
Requête d'examen reçue | 1999-01-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-01-22 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-27 |
Symbole de classement modifié | 1998-10-27 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-27 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-27 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-10-27 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1998-10-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 1998-09-08 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-08-31 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-07-20 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-05-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1998-07-20 | ||
Requête d'examen - petite | 1999-01-22 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-07-20 | 2000-05-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PIERRE LESSARD |
GASTON CLOUTIER |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |