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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2248804 |
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(54) Titre français: | STRUCTURE CREUSE GARNIE DE MATERIAU COMPOSITE |
(54) Titre anglais: | COMPOSITE FILLED HOLLOW STRUCTURE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2002-08-20 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1996-03-29 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-10-09 |
Requête d'examen: | 1998-09-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1996/003641 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US1996003641 |
(85) Entrée nationale: | 1998-09-04 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne une structure creuse (10) garnie, telle qu'un piquet de barrière. Ladite structure se compose d'un élément creux (14) garni d'un noyau (12) qui augmente sa solidité. Le matériau constituant le noyau se dilate normalement lors de la prise, de sorte que lorsqu'il durcit à l'intérieur de l'élément creux, la dilatation est restreinte par l'élément creux et le noyau forme une structure intégrée à ce dernier. On augmente encore la solidité, en utilisant de la fibre de verre renforcée comprenant des stratifils de verre textile orientés selon un certain angle par rapport à l'axe du tuyau et en utilisant un revêtement dur (18) sur l'extérieur du tuyau.
A filled hollow structure (10), such as a fence post, which is constructed
with a hollow member (14) filled with a core (12) to increase its strength.
One aspect of the structure is that the core material normal expands upon
setting, so that, when hardening within the hollow member, the expansion is
restrained by the hollow member and the core is formed into an integral
structure with the hollow member. Further strength is added by constructing
the hollow member of reinforced fiberglass with the fiberglass rovings
oriented at an angle to the axis of the pipe and by using a hard coating (18)
on the outside of the pipe.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Regroupement d'agents | 2015-11-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-03-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-03-29 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2004-07-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-07-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-07-06 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2004-07-06 |
Inactive : TME en retard traitée | 2004-06-04 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2004-05-14 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2004-05-14 |
Lettre envoyée | 2004-03-29 |
Accordé par délivrance | 2002-08-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-08-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2002-06-05 |
Préoctroi | 2002-06-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-02-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-02-13 |
Lettre envoyée | 2002-02-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-02-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-12-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-08-27 |
Symbole de classement modifié | 1998-11-24 |
Symbole de classement modifié | 1998-11-24 |
Symbole de classement modifié | 1998-11-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-11-24 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-11-24 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-11-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-11-24 |
Symbole de classement modifié | 1998-11-24 |
Symbole de classement modifié | 1998-11-24 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 1998-11-12 |
Demande reçue - PCT | 1998-11-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-09-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-09-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-10-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2002-03-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 1998-09-04 | ||
Taxe nationale de base - petite | 1998-09-04 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-03-30 | 1998-09-04 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1999-03-29 | 1999-01-19 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2000-03-29 | 2000-01-25 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2001-03-29 | 2001-03-07 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2002-04-02 | 2002-03-26 |
Taxe finale - petite | 2002-06-05 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2003-03-31 | 2003-03-26 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2004-03-29 | 2004-06-04 | |
Annulation de la péremption réputée | 2004-03-29 | 2004-06-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROBERT H. GREENE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |