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Sommaire du brevet 2253422 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2253422
(54) Titre français: TOOTHBRUSH WITH HANDLE COMPRISING MEANS FOR VERTICAL STORAGE
(54) Titre anglais: BROSSE A DENTS DONT LE MANCHE COMPORTE DES MOYENS POUR SON RANGEMENT EN POSITION VERTICALE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A46B 05/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CORNU, JEAN-MICHEL (France)
  • MALCOURANT, VERONIQUE (France)
(73) Titulaires :
  • SANOFI-SYNTHELABO
(71) Demandeurs :
  • SANOFI-SYNTHELABO (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1998-03-26
(87) Mise à la disponibilité du public: 1998-10-08
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1998/000623
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1998000623
(85) Entrée nationale: 1998-10-30

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
97/03819 (France) 1997-03-28

Abrégés

Abrégé français


L'invention propose une brosse à dents (10) du type comportant une tête
empoilée (12) et un manche (14) comprenant des moyens de maintien de la brosse
en position verticale de rangement, caractérisée en ce que le manche (14) de
la brosse (10) est divisé longitudinalement à partir de sa partie supérieure
en au moins deux branches (16, 18, 20) articulées entre une position ouverte
de rangement dans laquelle les extrémités libres (22, 24, 26) des branches
(16, 18, 20), écartées les unes des autres, forment les points d'appui de la
brosse (10) sur une surface horizontale, et une position fermée dans laquelle
les branches (16, 18, 20) sont regroupées pour l'utilisation de la brosse à
dents (10).


Abrégé anglais

The invention concerns a toothbrush (10) with bristles (12) at the top and a handle (14) including means for maintaining the brush in vertical storage position, characterised in that the brush (10) handle (14) is longitudinally divided in its upper part into at least two branches (16, 18, 20) articulated between an open position for storage wherein the free ends (22, 24, 26) of the branches (16, 18, 20). mutually spaced, form support points for the brush (10) on a horizontal surface, and a closed position wherein the branches are brought together for the toothbrush (10) to be used.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Brosse à dents (10) du type comportant une tête
empoilée (12) et un manche (14) comprenant des moyens de
maintien de la brosse en position verticale de rangement,
caractérisée en ce que le manche (14) de la brosse (10) est
divisé longitudinalement à partir de sa partie supérieure en au
moins deux branches (16, 18, 20) articulées entre une position
ouverte de rangement dans laquelle les extrémités libres (22,
24, 26) des branches (16, 18, 20), écartées les unes des
autres, forment les points d'appui de la brosse (10) sur une
surface horizontale, et une position fermée dans laquelle les
branches (16, 18, 20) sont regroupées pour l'utilisation de la
brosse à dents(10).
2. Brosse à dents (10) selon la revendication 1,
caractérisée en ce que les branches (16, 18, 20) sont
rappelées élastiquement en position ouverte.
3. Brosse à dents (10) selon la revendication 2,
caractérisée en ce que la brosse comprend des moyens de
maintien des branches (16, 18, 20) en position fermée.
4. Brosse à dents (10) selon la revendication 3,
caractérisée en ce que les moyens de maintien des branches
(13,18,20) de la brosse (10) en position regroupée sont
constitués par un anneau (28) coulissant longitudinalement le
long du manche (14) et dont le profil intérieur est
complémentaire du profil externe du manche (14) en position
fermée des branches.
5. Brosse à dents (10) selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisée en ce que le manche
(14) est divisé en trois branches (16, 18, 20) reparties
angulairement de manière régulière autour de l'axe longitudinal
du manche.

6. Brosse à dents (10) selon la revendication 5,
caractérisée en ce que le manche (14) est réalisé en une seule
pièce en matière plastique fendue longitudinalement en au
moins deux branches (16, 18, 20).
7. Brosse à dents (10) selon la revendication 6,
caractérisée en ce que la brosse à dents (10) est réalisée en
une seule pièce moulée comprenant le manche (14) et la tête
(12).
8. Brosse à dents (10) selon l'une des revendications 6
ou 7, caractérisée en ce que l'articulation de chaque branche
(16,18,20) est constituée par un amincissement (38,40) situe à
l'extrémité supérieure (36) de la branche.
9. Brosse à dents (10) selon la revendication 8,
caractérisée en ce que l'amincissement (38,40) est situé sur la
face interne de la branche (16,18,20), délimitant ainsi, en
position regroupée des branches, un évidement interne (42)
dans le manche (14).
10. Brosse à dents (10) selon l'une quelconque des
revendications 6 à 8 prise en combinaison avec la
revendication 5, caractérisée en ce que l'une des fentes entre
deux branches adjacentes est perpendiculaire à un plan
longitudinal parallèle à la tête (12) de la brosse et est située
du même coté que la face empoilée de la tête.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 022~3422 1998-10-30
WO 98/43516 PCI~/FR98/00623
"Brosse à dents dont le manche comporte des moyens
pour son rangement en position verticale"
La présente invention concerne une brosse à dents.
L'invention vise à améliorer l'hygiène et la facilité
d'utilisation d'une brosse à dents comportant une tête
empoilée et un manche.
Pour une hygiène optimale de la brosse et en particulier
de la partie empoilée de la tête, il faut généralement éviter
que, lorsque la brosse à dents est rangée, la partie empoilée
o soit en contact avec une surface quelconque. A cet effet, la
meilleure position pour la brosse est une tenue verticale de
celle-ci, la tête étant placée vers le haut. Cette disposition
permet de plus l'écoulement de l'eau de la partie empoilée
vers le bas et donc un séchage rapide des poils.
Dans ce but, il est déià connu d'utiliser un certain
nombre de solutions comportant un support, la plus simple
étant de déposer la brosse dans un verre à dents. Cependant,
ce système présente l'inconvénient de retenir l'eau s'écoulant
de la partie empoilée de la brosse et de risquer de provoquer
la macération de l'eau d'écoulement dans le fond du verre.
D'autres solutions existent, consistant en un support
pose sur une surface quelconque et sur lequel on vient poser
la partie basse du manche de la brosse, laissant ainsi la tête
de la brosse à l'air libre et permettant à l'eau de s'écouler.
Cependant, ces systèmes ont pour inconvénients d'être
encombrants, peu pratiques et de risquer de devenir
inutilisables en cas de perte du support.
Pour remédier aux problèmes évoqués ci-dessus, il est
connu d'utiliser des brosses dont le manche comporte ses
propres moyens de maintien de la brosse en position verticale.
C'est ainsi qu'il a été proposé d'utiliser une brosse à dents
dont la base du manche comporte un élément de lest pour

CA 022~3422 1998-10-30
WO 98/43516 PCT/FR98/00623
rappeler la brosse en position verticale, ou d'utiliser une
ventouse fixée à la base du manche.
Il est aussi connu d'utiliser un manche de section
épaisse, dont l'extrémité libre est plane radialement, formant
s une surface horizontale d'appui sur un plan quelconque.
A titre d'exemple de brosses à dents dont la base du
manche comprend ses propres moyens de maintien en position
verticale, on trouve aussi la demande de brevet japonais
JP-A-7-313.251, dont la base comprend trois branches fixes
o disposées en trépied.
Cependant, ces dispositifs présentent eux aussi des
inconvénients, à savoir la complexité importante du montage
industriel de ces systèmes, leur coût élevé et surtout une
~ conformation particulière du manche ou de sa base qui en rend
s l'utilisation peu pratique.
Afin de remédier aux inconvénients évoqués ci-dessus,
la présente invention propose une brosse à dents du type
comportant une tête empoilée et un manche comprenant des
moyens de maintien de la brosse en position verticale de
rangement, caractérisée en ce que le manche de la brosse est
divisé longitudinalement à partir de sa partie supérieure en au
moins deux branches articulées entre une position ouverte de
rangement dans laquelle les extrémités libres des branches,
écartées les unes des autres, forment les points d'appui de la
brosse sur une surface horizontale, et une position fermée
dans laquelle les branches sont regroupées pour l'utilisation
de la brosse à dents.
Selon d'autres caractéristiques de l'invention
- les branches sont rappelées élastiquement en position
ouverte après l'utilisation de la brosse;
- la brosse comprend des moyens de maintien des
branches en position fermée;

CA 022~3422 1998-10-30
WO 98t43516 PCTIFR98/00623
- les moyens de maintien des branches de la brosse en
position fermee sont constitués par un anneau coulissant
longitudinalement le long du manche et dont le profil intérieur
est complementaire du profil externe du manche en position
fermée des branches;
- le manche est divisé en trois branches reparties
angulairement de manière régulière autour de l'axe
longitudinal du manche;
- le manche est réalisé en une seule pièce en matière
o plastique fendue longitudinalement en au moins deux
branches;
- la brosse à dents est réalisée en une seule pièce
moulée comprenant le manche et la tête;
- I'articulation de chaque branche est constituee par un
amincissement situé à l'extrémité supérieure de la branche;
- I'amincissement est situé sur la face interne de la
branche, délimitant ainsi, en position regroupée des branches,
un évidement interne dans le manche;
- I'une des fentes entre deux branches adjacentes est
perpendiculaire a un plan longitudinal parallèle à la tête de la
brosse et est située du même coté que la face empoilée de la
tête.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention
apparaîtront à la lecture de la description détaillée qui suit
pour la compréhension de laquelle on se reportera aux dessins
annexés dans lesquels:
- la figure 1 est une vue générale en perspective de la
brosse en position ouverte des branches;
- la figure 2 est une vue de face de la brosse maintenue
30 en position fermée des branches;
- la figure 3 est une vue en coupe longitudinale selon la
ligne 3-3 de la figure 1 de l'une des branches du manche;

CA 022~3422 1998-10-30
WO 98/43~16 PCT/FR98/00623
- la figure 4 est une section radiale selon la ligne 4-4 de
la fig u re 1
- la figure 5 est une section radiale selon la ligne 5-5 de
la figure 2.
On a représenté aux figures 1 a 5 une brosse à dents
10 qui, selon une conception connue, comprend une tête
empoilée 12 pour le brossage des dents et un manche de
préhension 14 qui lui est relié, à sa partie supérieure par une
portion amincie 13.
o Conformément aux enseignements de l'invention, le
manche 14 de la brosse à dents 10 est divise, à partir de sa
partie supérieure, en trois branches 16, 18 et 20, qui sont
articulées entre une position ouverte, illustrée à la figure 1, et
une position fermée, représentée à la figure 2.
En position ouverte, les branches 16, 18 et 20 du
manche 14 sont écartées radialement les unes des autres et
leurs pieds respectifs 22, 24 et 26 forment les points d'appui
de la brosse en position verticale sur une surface horizontale
quelconque. Cette conformation permet un rangement de la
brosse en orientation verticale sur n'importe quelle surface et
sans accessoires ou support complémentaire, le manche
constituant un trépied d'appui.
En position fermée, pour l'utilisation de la brosse, les
branches 16, 18 et 20 peuvent être regroupées pour former un
bloc semblable au manche traditionnel d'une brosse à dents,
présentant ici un profil de révolution, et ceci à l'encontre d'un
effort élastique qui rappelle les branches 16, 18 et 20 vers leur
position ouverte.
L'état naturel de repos des branches 16, 18 et 20 de la
brosse 10 est la position ouverte, dans laquelle les branches
16, 18 et 20 sont écartées les unes des autres. Les branches
16, 18 et 20 sont rappelées élastiquement vers leur position

CA 022~3422 1998-10-30
WO 98/43516 PCT/FR98/00623
ouverte, c'est-à-dire les branches écartées les unes des autres
pour permettre le rangement de la brosse.
Afin d'éviter, lors du brossage des dents, le rappel
intempestif des branches 16, 18 et 20 en position ouverte et
s pour améliorer le confort de prise en main du manche, les
branches 16, 18 et 20 sont maintenues en position fermée.
Les moyens de maintien des branches 16, 18 et 20 en
position fermée consistent en un anneau 28 qui coulisse
longitudinalement le long de la partie superieure du manche 14
o et dont la forme est sensiblement complémentaire de celle du
manche 14 dans la zone dans laquelle les trois branches 16,
18, 20 se regroupent pour former le manche 14.
L'anneau 28 présente les avantages d'être peu
encombrant, d'être facilement mis en place par i'extrémité
supérieure empoilée 12 de la brosse 10, et de pouvoir
coulisser aisément le long du manche 14, permettant ainsi à
l'utilisateur de le faire glisser le long du manche avec une
seule main.
Ainsi disposé, I'anneau 28 est retenu vers le haut par
les poils de la tête 12 de la brosse 10 et en bas par le plus
grand diamètre du manche 14, légèrement superieur au
diamètre interne de l'anneau 28, lorsque les branches 16, 18,
et 20 sont regroupées en position fermée.
Pour obtenir le rappel des branches en position ouverte,
il suffit de remonter l'anneau 28 le long du manche vers la
partie amincie 13, les branches 16, 18 et 20 du manche 14
revenant ainsi à leur position naturelle écartée, I'anneau 28
étant simplement au repos autour de la partie supérieure du
manche 14.
Selon le mode de réalisation, illustré aux figures, le
manche 14 est divisé en trois branches 16, 18 et 20 réparties
angulairement de façon régulière autour de l'axe longitudinal.

CA 022~3422 1998-10-30
WO 98/43~16 PCT/FR98/00623
Les trois branches 16, 18 et 20, ainsi réparties selon
des angles d'environ 120~, sont orientées de façon que l'une
29 des fentes entre deux faces de branches adjacentes soit
située dans un plan perpendiculaire au plan défini par la tête
de la brosse, et située par rapport à l'axe longitudinal dans la
même direction que les poils de la tête 12 de la brosse.
Comme on peut le voir plus particulièrement sur la
figure 4, chacune des branches 16, 18 ou 20, de section
sensiblement triangulaire, est délimitée par une partie externe
o en arc de cercle 30 et par deux faces planes internes 32 et 34
d'orientation radiale et agencées à 120~. Lors du passage de
la position ouverte à la position fermée de la brosse, la face 32
de chaque branche vient en appui sur la face 34 de la branche
adjacente.
Selon le même mode de réalisation, le corps de la
brosse 10 est réalisé en une seule pièce, par exemple en une
pièce moulée en matériau plastique, comprenant a la fois la
tête 12 et le manche 14 de la brosse 10, le manche 14 étant
lui-même divisé en trois branches 16, 18 et 20 par moulage.
Le moulage de la brosse 10, réalisé en position ouverte
des branches, permet de rbaliser les articulations des
branches 16, 18 et 20. Chacune des articulations est à cet
effet constituée par un amincissement de la branche
correspondante à son extrémité supérieure 36 comme on peut
le voir plus particulièrement sur la figure 3.
Cette portion amincie est plus spécifiquement délimitée
par une facette 38 inclinée par rapport à l'axe longitudinal de
la brosse 10 et à partir de celui-ci. Cette facette 38 est
orientée en biais vers le haut et de l'intérieur vers l'extérieur,
coupant ainsi en biais les deux faces planes internes 32 et 34.
Cette facette interne 38 s'étend à une certaine profondeur

CA 022~3422 1998-10-30
WO 98/43516 PCT/FR98100623
dans la branche, sans aller jusqu'à la périphérie, et comprend
elle-même une rainure 40 de forme générale allongee.
Lorsque les branches 16, 18 et 20 du manche 14 de la
brosse 10 sont regroupées pour l'utilisation de la brosse 10,
comme représenté sur la figure 2, la partie supérieure 36,
correspondant à la zone de la facette 38 et de la rainure 40,
est sollicitée en flexion, a l'encontre de l'élasticité naturelle du
matériau de moulage, pour permettre le regroupement des
trois branches.
o Comme on peut le voir plus particulièrement sur la
figure 5, en position regroupée, le manche présente dans sa
partie centrale un évidement 42 qui correspond aux zones
définies par les facettes 38 des différentes branches.
Conformément aux enseignements de l'invention, la
brosse a dents ainsi définie presente donc les avantages de
proposer une solution de rangement facile de la brosse
formant trepied sur une surface quelconque globalement
horizontale sans accessoire supplémentaire, et d'être simple
d'utilisation lorsque le manche est en position fermée.
Le passage de la position fermée à la position ouverte
est effectué facilement par un mouvement longitudinal de
l'anneau 28 vers le haut.
Cet anneau 28 reste maintenu entre la tête 12 de la
brosse 10 dont les poils ont une longueur suffisante pour
2s retenir l'anneau, et la partie du manche à partir de laquelle le
diamètre de la bague est trop réduit par rapport à celui des
branches regroupées pour pouvoir coulisser le long du manche
vers le bas.
A titre de variante, le manche 14 de la brosse à dents
10 peut comporter seulement deux branches en appui sur des
surfaces ou des arêtes situées à la base de chaque branche,
ou peut comporter quatre branches ou plus.

CA 022~3422 1998-10-30
WO 98/43516 PCT/FR98/00623
Selon une autre variante, la brosse 10 peut comporter
des moyens différents de maintien de la brosse en position
fermée différents. A titre d'exemple, I'anneau coulissant peut
être remplacé par un anneau de forme intérieure taraudée qui
coopere avec un filetage externe du manche 14 de la brosse,
ou il peut être commandé par un curseur situé sur le manche
14, qui coulisse longitudinalement le long de celui-ci sous une
sollicitation du pouce de l'utilisateur, afin de permettre le
passage d'une position à l'autre.
o Selon une autre variante, le manche 14 de la brosse
peut comporter un ou plusieurs bossages, ou une gorge, afin
d'éviter que l'anneau ne puisse se déplacer longitudinalement
trop loin vers l'extrémité inférieure de la brosse au-delà de sa
position de verrouillage des branches en position fermée.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2004-03-26
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-03-26
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2003-03-26
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-03-26
Inactive : Lettre officielle 2000-08-25
Lettre envoyée 2000-08-18
Inactive : Transferts multiples 2000-07-07
Lettre envoyée 1999-08-06
Inactive : Transfert individuel 1999-07-08
Symbole de classement modifié 1999-01-12
Inactive : CIB en 1re position 1999-01-12
Inactive : CIB attribuée 1999-01-12
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 1998-12-29
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1998-12-23
Demande reçue - PCT 1998-12-21
Demande publiée (accessible au public) 1998-10-08

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2003-03-26

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2002-02-27

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 1998-10-30
Enregistrement d'un document 1999-07-08
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2000-03-27 2000-03-02
Enregistrement d'un document 2000-07-07
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2001-03-26 2001-02-21
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2002-03-26 2002-02-27
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SANOFI-SYNTHELABO
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-MICHEL CORNU
VERONIQUE MALCOURANT
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-01-13 1 7
Description 1998-10-29 8 325
Abrégé 1998-10-29 1 61
Revendications 1998-10-29 2 72
Dessins 1998-10-29 1 36
Avis d'entree dans la phase nationale 1998-12-22 1 192
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1999-08-05 1 140
Rappel de taxe de maintien due 1999-11-28 1 111
Rappel - requête d'examen 2002-11-26 1 113
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-04-22 1 176
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2003-06-03 1 165
PCT 1998-10-29 1 37
Correspondance 1998-12-28 1 35
Correspondance 2000-08-24 1 7
Taxes 2002-02-26 1 47
Taxes 2001-02-20 1 45
Taxes 2000-03-01 1 47