Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2257676 |
---|---|
(54) Titre français: | DEVICE FORM MOVING FORWARD THE SUBSTANCE IN A KNIFE HOG |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF D'AVANCE DE LA MATIERE POUR BROYEUR A TAMBOUR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-04-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1998-10-22 |
Requête d'examen: | 1998-12-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1997/000679 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR1997000679 |
(85) Entrée nationale: | 1998-12-08 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
L'invention a pour objet un dispositif d'avance de la matière pour un broyeur
à tambour (10) à axe horizontal à l'intérieur duquel est aménagée une piste de
broyage circulaire (14) et qui est entraîné en rotation à une vitesse
supérieure à la vitesse critique de telle sorte que la matière en cours de
broyage soit maintenue sur la piste par la force centrifuge, dispositif
constitué par un couteau (20) placé à l'intérieur du tambour, dans la partie
supérieure descendante, de façon à détacher la couche de matière de la piste,
et par une plaque déflectrice (22) disposée sous le couteau de façon à
intercepter les matières détachées par ce dernier et à les dévier vers la
sortie du broyeur. Pour favoriser la désagrégation de la couche de matière par
le couteau et sa dispersion, le couteau (20) est disposé de telle sorte que sa
face active fasse un angle .alpha. compris entre +15~ et -50~ avec le plan
radial P s'appuyant sur son arête.
The invention concerns a device for moving forward the material for a knife hog (10) with horizontal axis wherein is arranged a circular grinding track (14) and which driven in rotation at a speed higher than the critical speed such that the material being ground is maintained on the grinding track by centrifugal force. The device consists of a knife (20) placed inside the drum, in the upper descending part, so as to scrape the material layer from the track, and of a deflecting blade (22) provided under the knife to intercept the material particles scraped by the latter and divert them towards the hog outlet. In order to facilitate the disintegration of the material layer by the knife and its dispersion, the knife (20) is arranged such that its active surface forms an angle .alpha. between +15· and -50· with the radial plane bearing on its edge.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Regroupement d'agents | 2013-10-24 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-04-15 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-04-15 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2004-05-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-04-15 |
Lettre envoyée | 2003-11-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-11-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-11-17 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2003-11-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-06-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-01-07 |
Lettre envoyée | 1999-05-17 |
Lettre envoyée | 1999-05-17 |
Inactive : Transfert individuel | 1999-04-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-02-19 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-02-19 |
Symbole de classement modifié | 1999-02-19 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-02-09 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 1999-02-04 |
Demande reçue - PCT | 1999-02-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-12-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-12-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-10-22 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2004-05-17 | ||
2004-04-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-04-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Requête d'examen - générale | 1998-12-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-04-15 | 1998-12-08 |
Taxe nationale de base - générale | 1998-12-08 | ||
Enregistrement d'un document | 1999-04-12 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2000-04-17 | 2000-03-31 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2001-04-17 | 2001-04-04 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2002-04-15 | 2002-04-10 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2003-04-15 | 2003-04-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
FCB |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
ALAIN CORDONNIER |
CHRISTOPHE OBRY |
PHILIPPE CHEVALIER |
PHILIPPE LAGACHE |