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Sommaire du brevet 2286577 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2286577
(54) Titre français: DEVICE FOR GUIDING A DOOR WITH FLEXIBLE ROLLER SHUTTER
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UNE PORTE A RIDEAU SOUPLE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E06B 09/58 (2006.01)
  • E06B 09/24 (2006.01)
  • E06B 09/262 (2006.01)
  • E06B 09/82 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SIMON, BERNARD (France)
(73) Titulaires :
  • BERNARD SIMON
(71) Demandeurs :
  • BERNARD SIMON (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-09-27
(86) Date de dépôt PCT: 1998-04-16
(87) Mise à la disponibilité du public: 1998-10-29
Requête d'examen: 2003-02-17
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1998/000763
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1998000763
(85) Entrée nationale: 1999-10-19

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
97/05305 (France) 1997-04-23

Abrégés

Abrégé français


II comprend sur les montants verticaux et opposés (2, 3) de la porte (1) des
sangles
(6a, 6b) qui sont disposées l'une en face de l'autre pour constituer sur
chaque montant
une glissière de guidage (6c) du rideau souple (5) et des traverses
horizontales (5b),
lesdites sangles étant tendues et fixées chacune entre deux points extrêmes
(6f, 6h; 6g,
6i) solidaires des montants (2, 3) pour permettre à chaque sangle, sous la
pression d'une
force extérieure, de se déformer élastiquement et de revenir à sa position
d'origine sans
détérioration.


Abrégé anglais

The invention concerns a device comprising on the door (1) opposite vertical members (2, 3) straps (6a, 6b) facing each other to constitute on each vertical member a guide rail (6c) for the flexible roller shutter (5) and horizontal crosspieces (5b), said straps being stretched and each fixed between two end points (6f, 6h; 6g, 6i) integral with the vertical members (2, 3) to enable each strap, under the pressure of an external force, to be elastically deformed and return to its initial position without deteriorating.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


7
REVENDICATIONS
1. Dispositif de guidage d'un rideau souple (5, 5') comportant des traverses
horizontales (5b, 5'b, 5'd) pour constituer le tablier d'une porte (1, 1'),
caractérisé en
ce qu'il comprend sur les montants verticaux et opposés (2, 3; 2',3') de la
porte (1,
1') des sangles (6a, 6b) qui sont disposées l'une en face de l'autre pour
constituer
sur chaque montant une glissière de guidage (6c) du rideau souple (5, 5') et
des
traverses horizontales (5b, 5'b, 5'd), lesdites sangles étant tendus et fixées
chacune
entre deux points extrèmes (6f, 6h; 6g, 6i) solidaires des montants (2, 3; 2',
3') pour
permettre à chaque sangle, sous la pression d'une force extérieure, de se
déformer
élastiquement et de revenir à sa position d'origine sans détérioration.
2. Dispositif de guidage suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il
comporte
sur chaque montant (2, 3; 2', 3) de la porte (1, 1') deux sangles (6a, 6b)
présentant
une partie inclinée pour conformer un espace de réception (E, S) du rideau
souple
(5, 5') et une partie droite et verticale de manière que les sangles (6a, 6b)
soient
parallèles l'une par rapport à l'autre pour permettre le guidage dudit rideau
lors de
ses déplacements verticaux entre une position de fermeture et une position
d'ouverture.
3. Dispositif de guidage suivant la revendication 2, caractérisé en ce chaque
sangle
(6a, 6b) présente entre un doigt de retenu (6f, 6g) et une butée (6j, 6k) une
partie
inclinée pour constituer, avec l'autre sangle, un espace (E) en forme de V
prévu pour
recevoir le déroulement du rideau souple (5), d'une porte à enroulement (1),
lorsque
ce dernier est retenu lors de sa descente par un obstacle (7).
4. Dispositif de guidage suivant la revendication 2, caractérisé en ce que
chaque
sangle (6a, 6b) présente entre un doigt de retenu (6f, 6g) et une butée (6j,
6k) une
première partie inclinée et entre la butée (6j, 6k) et une autre butée médiane
(61, 6m)
une seconde partie inclinée pour constituer, avec l'autre sangle, un espace
(S) à
ouverture progressive afin de recevoir les plis du rideau souple (5') d'une
porte à
empilage (1') lors de sa fermeture.
5. Dispositif de guidage suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les
sangles (6a, 6b) présentent une largeur qui est dépendante de celle du rideau
souple (5, 5') de la porte (7, 1').
6. Dispositif de guidage suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il
comporte
des butées (6j, 6k, 6l, 6m) sur lesquelles viennent prendre appuis les sangles
(6a,
6b).
7. Dispositif de guidage suivant la revendication 2, caractérisé en ce qu'il
présente
entre deux sangles (6a) et (6b) et plus particulièrement dans la partie droite
et
verticale de ces dernières une distance (d) voisine de celle de l'épaisseur du
rideau
souple (5, 5').

8
8. Dispositif de guidage suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il
comporte
des sangles (6a, 6b) qui sont susceptibles chacune, sous la pression d'une
force
extérieure, de se déformer élastiquement d'une part autour de son axe vertical
et
d'autre part perpendiculairement à son axe vertical, et de revenir dans sa
position
d'origine sans détérioration.
9. Porte à rideau souple, caractérisée en ce qu'elle comprend des montants
verticaux et opposés (2, 3; 2', 3') sur lesquels sont fixés des sangles (6a,
6b)
disposées l'une en face de l'autre pour constituer sur chaque montant une
glissière
de guidage (6c) des traverses horizontales (5b, 5'b, 5'd) et du rideau souple
(5, 5'),
lesdites sangles étant tendus et fixées chacune entre deux points extrêmes
(6j, 6h;
6g, 6i) solidaires des montants pour permettre à chaque sangle, sous la
pression
d'une force extérieure, de se déformer élastiquement et de revenir à sa
position
d'origine sans détérioration.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02286577 1999-10-19
WO 98/48139 PCT/FR98/00763
DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UNE PORTE A
RIDEAU SOUPLE
io La présente invention est relative à un dispositif de guidage d'un rideau
souple
comportant des traverses horizontales constituant le tablier d'une porte à
rideau
souple motorisée de manière à déplacer rapidement le tablier entre une
position de
fermeture et une position d'ouverture.
ts Le dispositif de guidage suivant la présente invention est plus
particulièrement
destiné aux portes dont le rideau souple soit s'enroule autour d'un tambour,
soit
s'empile par plis successifs dans un espace déterminé.
On connaît des portes à rideau souple qui comprennent deux supports
métalliques
2o verticaux et parallèles en forme de U ou de C pouvant être fixés soit
directement
dans un cadre en béton sur lequel est agencée la porte, soit par
l'intermédiaire
d'éléments élastiques disposés entre les montants verticaux du cadre en béton
et les
supports métalliques comme décrit dans la demande de brevet européen N°
92
909384.
Chaque support métallique reçoit un chemin de guidage rectilignes permettant
de
guider les bords latéraux du rideau souple lors de ses déplacements entre une
position de fermeture et une position d'ouverture.
3o Les chemins de guidage sont réalisés dans un profilé en U dans lequel est
prévu
une glissière permettant de guider les bords latéraux du rideau dans toutes
les
directions. En effet chaque chemin de guidage comporte une glissière
présentant un
profil interne sensiblement carré dont l'un des bords présente une fente
ménagée
sur toute la hauteur dudit chemin de guidage pour le passage du rideau.
Les chemins de guidage sont réalisés en une matière semi-élastique, de manière
à
permettre, lorsqu'une force de traction est exercée sur le rideau de dégager
les
bords latéraux du rideau des chemins de guidage.
ao Ce genre de porte à rideau souple comporte certains inconvénients en ce qui
concerne l'impossibilité d'intervenir et de nettoyer les parois internes des
glissières
prévus dans chaque chemin de guidage. En effet lorsque ces portes sont
disposées
dans des locaux pour le traitement de produits alimentaires, ü est impératif
de
nettoyer entièrement la porte et plus particulièrement les chemins de guidage
après
as chaque journée de travail. La structure des chemins de guidage décrite
précédemment ne permet pas cette intervention sans un démontage complet de la
porte.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

CA 02286577 1999-10-19
WO 98/48139 2 PCT/FR98/00763
De plus, les chemins de guidage présentent une très faible résistance au choc,
car le
profil en matière semi-élastique est affaibli par la fente prévue sur toute sa
hauteur.
Plus traditionnellement les glissières sont constituées d'un profil ouvert en
U dont la
largeur du fond est identique de haut en bas, solution mal adaptée au mode de
fonctionnement de ces portes.
Ainsi, pour les portes à empilage d'un rideau souple ces glissières ont
nécessité de
loger, en situation de porte ouverte, un volume important de laies empilées,
alors
lo que ie passage nécessaire et suffisant, en positon de fermeture, se limite
à
l'épaisseur du rideau.
De mëme, pour les portes à enroulement le rideau se déplace dans son plan
vertical
is du fait de la modification de diamètre d'enroulement du rideau suivant la
position
ouverte ou fermée. Une largeur plus importante de la glissière dans sa partie
haute
est donc recommandée permettant la descente du rideau sans contrainte et sans
frottement.
Zo Le dispositif de guidage suivant ia présente invention a pour but de
remédier à ces
inconvénients.
Le dispositif de guidage suivant l'invention comprend sur les montants
verticaux et
opposés d'une porte à rideau souple des sangles qui sont disposées l'une en
face
2s de l'autre pour constituer sur chaque montant une glissière de guidage des
traverses
horizontales, lesdites sangles étant tendus et fixées chacune entre deux
points
extrêmes solidaires du montant correspondant pour permettre à chaque sangle,
sous la pression d'une force extérieure, de se déformer élastiquement et de
revenir à
sa position d'origine sans détérioration.
Le dispositif de guidage conforme à l'invention comporte sur chaque montant de
la
porte deux sangles présentant une partie inclinée pour conformer un espace de
réception du rideau souple et une partie droite et verticale de manière que
les
sangles soient parallèles l'une par rapport à l'autre pour permettre le
guidage dudit
3s rideau lors de ses déplacements verticaux entre une position de fermeture
et une
position d'ouverture.
Le dispositif de guidage suivant la présente invention consiste en ce que
chaque
sangle présente entre un doigt de retenue et une butée, une partie inclinée
pour
4o constituer, avec l'autre sangle, un espace en forme de V prévu pour
recevoir le
déroulement du rideau souple, d'une porte à enroulement, lorsque ce dernier
est
retenu lors de sa descente par un obstacle.
Le dispositif de guidage suivant l'invention consiste en ce que chaque sangle
as présente entre un doigt de retenue et une butée une première partie
inclinée et entre
la butée et une autre butée médiane une seconde partie inclinée pour
constituer,
avec l'autre sangle, un espace à ouverture progressive afin de recevoir les
püs du
rideau souple d'une porte à empilage lors de sa fermeture.
FEUILLE OE REMPLACEMENT (REGLE 2fi)

CA 02286577 1999-10-19
WO 98/48139 3 PCT/FR98/007b3
Le dispositif de guidage suivant (a présente invention comporte des sangles
dont la
largeur de chacune est dépendante de celte du rideau souple de la porte.
Le dispositif de guidage conforme à l'invention comporte des butées sur
lesquelles
viennent prendre appuis les sangles pour permettre de conformer le profil de
chaque
sangle sur toute sa hauteur.
Le dispositif de guidage suivant la présente invention présente entre deux
sangles
d'un montant de la porte et plus particulièrement dans la partie droite et
verticale de
lo ces dernières une distance d voisine de celle de l'épaisseur du rideau
souple.
Ls dispositif de guidage suivant la présente invention comporte des sangles
qui sont
susceptibles chacune, sous la pression d'une force extérieure, de se déformer
élastiquement d'une part autour de son axe vertical et d'autre part
ls
perpendiculairement à son axe vertical, et de revenir dans sa position
d'origine sans
détérioration.
2o La présente invention concerne également une porte à rideau souple qui
comprend
des montants verticaux et opposés sur lesquels sont fixés des sangles
disposées
l'une en face de l'autre pour constituer sur chaque montant une glissière de
guidage
des traverses horizontales du rideau souple, lesdites sangles étant tendus et
fixées
chacune entre deux points extrêmes solidaires des montants pour permettre à
2s chaque sangle, sous la pression d'une force extérieure, de se déformer
élastiquement et de revenir à sa position d'origine sans détérioration.
La description qui va suivre en regard des dessins annexés, donnés à titre
d'exemples non limitatifs, permettra de mieux comprendre l'invention, les
3o caractéristique qu'elle présente et les avantages qu'elle est susceptible
de procurer:
Figure 1 est une vue de face montrant une porte à rideau souple à enroulement
suivant la présente invention.
3s Figure 2 est une vue en perspective illustrant un montant vertical de la
porte de
figure 1 pourvu du dispositif de guidage suivant la présente invention.
Figure 3 est une vue semblable à celle de figure 1, mais représentant le
rideau
souple de la porte géné dans ses déplacements par un obstacle.
Figure 4 est une vue semblable à celle de figure 2, mais montrant le
déroulement du
rideau souple dans la partie supérieure du dispositif de guidage suivant
l'invention
lorsque ledit rideau se trouve bloqué dans sa descente par un obstacle.
4s Figure 5 est une vue de face illustrant une porte à rideau souple à
empilage suivant
la présente invention en position fermé.
so
Figure 6 est une vue en perspective montrant un montant de la porte de figure
5
muni du dispositif de guidage suivant l'invention en position fermé.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

CA 02286577 1999-10-19
WO 98/48139 4 PCT/FR98/00763
Figure 7 est une vue de face représentant ia porte de figure 5 en position
ouverte.
to
Figure 8 est une vue en perspective montrant un montant de la porte de figure
7
muni du dispositif de guidage suivant l'invention en position ouverte.
On a représenté en figures 1 et 2 une porte 1 comportant deux montants
latéraux 2
et 3 qui sont généralement fixés contre les parois verticales d'une ouverture
à
obstruer. Les montants opposées et verticaux 2 et 3 sont reliés entre eux dans
la
partie supérieure de la porte 1 par un tambour d'enroulement 4 d'un rideau
souple 5.
Les montants 2 et 3 sont solidaires d'un dispositif de guidage 6 du rideau
souple 5
lors de ses déplacements entre une position de fermeture et une position
d'ouverture.
is On note que le rideau souple comporte des fourreaux 5a dans lesquels sont
introduits des traverses horizontales de renfort 5b dont les extrémités
coopèrent
avec les dispositifs de guidage 6 prévus sur chaque montants 2 et 3 (figure
2).
Chaque dispositif de guidage 6 comporte deux sangles 6a et 6b disposées l'une
en
2o face de l'autre pour constituer sur chaque montant 2 et 3 une glissière 6c
de guidage
du rideau 5 et de ses traverses 5b.
Par souci de clarté et de compréhension, on décrira uniquement le dispositif
de
guidage 6 prévu sur le montant 2 étant donné que l'autre agencé sur le montant
3
2s est identique.
Les sangles 6a et 6b du dispositif de guidage 6 présentent respectivement à
l'une de
leur extrémité une boucle 6d, 6e qui coopère chacune avec un point extrème
formé
par un doigt de retenu 6f, 6g solidaire du montant 2. Les doigts de retenu 6f
et 6g
3o sont disposés l'un en face de l'autre et à proximité du tambour 4 recevant
le rideau 5
de la porte 1.
Dans la partie inférieure du montant 2 est prévu deux tendeurs 6h et 6i
formant les
autres points extrèmes du dispositif de guidage qui reçoivent respectivement
3s l'extrémité opposée à celle des boucles 6f et 6g des sangles 6a et 6b. Les
tendeurs
6h et 6i sont placés sur un mëme niveau et présentent par exemple un profil
extérieur six pans pour permettre à l'aide d'une clef de tendre chaque sangle
6a et
6b entre deux points extrêmes constitués par les doigts 6f, 6g et les tendeurs
6h, 6i.
4o Entre tes deux points extrêmes du dispositif de guidage 6 est prévu deux
butées
opposées 6j et 6k sur lesquelles viennent prendre appuis respectivement les
sangles
6a et 6b.
Les butées 6j et 6k sont disposées d'une part décalées par rapport aux doigt
6f et 6g
as et d'autre part sur le même axe vertical que celui des tendeurs 6h et 6i.
Cette
configuration permet aux sangles 6a et 6b de présenter une partie inclinée
pour
conformer un espace de réception E du rideau souple 5 à proximité du tambour 4
dont on verra mieux plus toin la fonction.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

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WO 98/48139
PCT/FR98/00763
Les sangles 6a et 6b présentent dans le prolongement de l'espace de réception
E
une partie droite et vertical de manière que lesdites sangles soient
parallèles l'une
par rapport à l'autre pour permettre le guidage du rideau souple 5 lors de ses
déplacements verticaux entre une position de fermeture et une position
d'ouverture.
Ainsi chaque sangle fia et 6b présente respectivement une partie inclinée
entre les
doigts 6f, 6g et les butées 6d, 6k pour constituer l'espace E qui affecte plus
particulièrement une forme de V.
~o En figures 3 et 4 on a montré le rideau souple 5 de la porte à enroulement
1 qui
rencontre lors de sa descente un obstacle 7. Dans ses conditions le rideau 5
continue à se dérouler et vient se réceptionner dans l'espace E du dispositif
de
guidage 6. II suffit ensuite d'inverser la rotation du tambour 4 pour enrouler
à
nouveau le rideau 5.
On a représenté en figures 5 et 8 une porte à empilage 1' comportant deux
montants
latéraux 2' et 3' qui sont fixés contre les parois verticales d'une ouverture
à obstruer.
Les montants opposées et verticaux 2' et 3' sont reliés entre eux dans la
partie
2o supérieure de la porte 1' par un tambour d'enroulement 4' et une barre
transversale
fixe 4'a sur laquelle est maintenu un rideau souple 5'.
Les montants 2' et 3' sont solidaires d'un dispositif de guidage 6 semblable à
celui
décrit précédemment pour la porte à enroulement 1. Le dispositif de guidage 6
2s comporte une glissière 6c qui permet de guider le rideau souple 5' lors de
ses
déplacements entre une position de fermeture et une position d'ouverture.
Le rideau souple 5' comporte- des fourreaux 5'a pourvus d'ouvertures 5'c pour
le
passagé de traverses horizontales de renfort 5'b. Le rideau souple 5' présente
dans
so sa partie inférieure une autre traverse horizontale 5'd qui est reliée par
des sangles
de traction 5'e au tambour d'enroulement 4'. Les sangles 5'e sont guidées au
niveau
de chaque traverse horizontales de renfort 5'b par l'intermédiaire de passes
sangles
5'f disposés dans les ouvertures 5'c des fourreaux 5'a. II est également prévu
des
fourreaux 5'a sans ouverture et dans lesquels sont introduits d'autres
traverses de
3s renfort 5'b.
Le système d'entraînement du rideau 5' décrit ci-dessus permet à ce dernier
lors de
son ouverture de venir s'empiler dans la partie supérieure de la porte 1'.
4o Par souci de clarté et de compréhension, on décrira uniquement le
dispositif de
guidage 6 prévu sur le montant 2' étant donné que l'autre agencé sur le
montant 3'
est identique. De plus, on procédera principalement à la description des
éléments
nouveaux et complémentaires du dispositif de guidage 6 qui ne sont pas prévus
pour
la porte à enroulement 1.
Ainsi les sangles 6a et 6b muni de leurs boucles 6b et 6c sont fixées et
tendues
entre deux points extrèmes solidaires du montant 2', c'est à dire entre les
doigts 6f,
6g et les tendeurs 6h, 6i.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

CA 02286577 1999-10-19
WO 98148139 6 PCT/FR98/00763
Chaque sangle 6a et 6b vienne prendre appuie entre les doigts 6f, 6g et les
tendeurs
6h, 6i sur une première butée haute 6j, 6k et sur une seconde butée médiane
61, 6m.
Les sangles 6a, 6b présentent entre les doigts 6f, 6g et les butées 6j, 6k une
première inclinaison qui se prolonge par une seconde inclinaison de pente
différente
entre les butées 6j, 6k et les butées médianes 61, 6m.
cette configuration permet aux sangles 6a et 6b de délimiter un espace S à
ouverture progressive afin de recevoir les plis du rideau souple 5' lors de
son
lo ouverture (figures 7 et 8).
Les sangles 6a et 6b présentent dans le prolongement de l'espace S une partie
droite et verticale de manière que lesdites sangles soient parallèles l'une
par rapport
à l'autre pour permettre le guidage du rideau souple 5' lors de ses
déplacements.
On constate que les dispositifs de guidage 6 solidaires des montants 2,2' et
3,3' des
portes 1,1' sont accessibles sans démontage et facile à nettoyer lorsque ces
portes
sont destinées au milieu alimentaire.
2o De plus les dispositifs de guidage 6 prévus sur les portes 1 et 1'
comportent des
sangles 6a et 6b d'une largeur qui dépend de celle du rideau 5, 5' à déplacer.
Les dispositifs de guidage 6 présentent entre deux sangles 6a, 6b d'un montant
de
la porte et plus particulièrement dans la partie droite et verticale de ces
dernières
2s une distance d voisine de celle de l'épaisseur du rideau souple 5, 5'.
On note que les dispositif de guidage 6 comportent des sangles 6a, 6b qui sont
susceptibles chacune, sous la pression d'une force extérieure, de se déformer
élastiquement d'une part autour de son axe vertical et d'autre part
3o perpendiculairement à son axe vertical, et de revenir dans sa position
d'origine sans
détérioration.
En effet, la relative déformation élastique des sangles 6a, 6b lors d'un
blocage du
rideau souple 5, 5' ou d'un choc latéral permet le dégondage des traverses
3s horizontales sans rique de détérioration de ces dernières et des sangles.
En outre, le dispositif de guidage 6 permet de réduire les bruits de
fonctionnement
car il n'y a plus de contact métal contre métal comme cela existait dans les
autres
portes.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2018-04-16
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2008-03-06
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2008-03-06
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Accordé par délivrance 2005-09-27
Inactive : Page couverture publiée 2005-09-26
Inactive : Taxe finale reçue 2005-07-14
Préoctroi 2005-07-14
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-04-18
Lettre envoyée 2005-04-18
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-04-18
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2005-03-23
Lettre envoyée 2003-03-25
Inactive : Lettre officielle 2003-03-19
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2003-03-19
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2003-03-19
Inactive : Lettre officielle 2003-03-19
Demande visant la nomination d'un agent 2003-03-07
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2003-03-07
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2003-02-17
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2003-02-17
Requête d'examen reçue 2003-02-17
Inactive : Grandeur de l'entité changée 2002-04-10
Inactive : Page couverture publiée 1999-12-02
Inactive : CIB en 1re position 1999-11-29
Inactive : CIB attribuée 1999-11-29
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1999-11-17
Demande reçue - PCT 1999-11-12
Demande publiée (accessible au public) 1998-10-29

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2005-04-01

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 1999-10-19
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2000-04-17 1999-10-19
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2001-04-17 2001-04-10
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2002-04-16 2002-03-28
Requête d'examen - petite 2003-02-17
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2003-04-16 2003-03-31
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2004-04-16 2004-03-30
TM (demande, 7e anniv.) - petite 07 2005-04-18 2005-04-01
Taxe finale - petite 2005-07-14
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2006-04-17 2006-03-23
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2007-04-16 2007-03-26
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2008-04-16 2008-03-31
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2009-04-16 2009-03-26
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2010-04-16 2010-03-24
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2011-04-18 2011-03-24
TM (brevet, 14e anniv.) - petite 2012-04-16 2012-04-04
TM (brevet, 15e anniv.) - petite 2013-04-16 2013-04-01
TM (brevet, 16e anniv.) - petite 2014-04-16 2014-04-14
TM (brevet, 17e anniv.) - petite 2015-04-16 2015-04-13
TM (brevet, 18e anniv.) - petite 2016-04-18 2016-04-11
TM (brevet, 19e anniv.) - petite 2017-04-18 2017-04-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BERNARD SIMON
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-12-01 1 6
Description 1999-10-18 6 386
Abrégé 1999-10-18 1 52
Dessins 1999-10-18 8 151
Revendications 1999-10-18 2 91
Dessin représentatif 2005-03-23 1 8
Avis d'entree dans la phase nationale 1999-11-16 1 193
Rappel - requête d'examen 2002-12-16 1 113
Accusé de réception de la requête d'examen 2003-03-24 1 185
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2005-04-17 1 162
PCT 1999-10-18 10 340
Correspondance 2001-04-09 1 32
Correspondance 2003-03-06 3 76
Correspondance 2003-03-18 1 16
Correspondance 2003-03-18 1 18
Taxes 2003-03-30 1 31
Correspondance 2005-07-13 1 26
Correspondance 2008-03-05 2 58
Correspondance 2010-08-09 1 47