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Sommaire du brevet 2294818 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2294818
(54) Titre français: SPLITTER BOX
(54) Titre anglais: REPARTITEUR
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H04Q 01/14 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DILLAT, MICHEL LOUIS ROMAIN (France)
  • BOUVIER, PIERRE JULIEN (France)
(73) Titulaires :
  • POUYET S.A.
(71) Demandeurs :
  • POUYET S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1998-06-23
(87) Mise à la disponibilité du public: 1998-12-30
Requête d'examen: 2001-09-07
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1998/001310
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1998001310
(85) Entrée nationale: 1999-12-22

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
97/07842 (France) 1997-06-24

Abrégés

Abrégé français


Répartiteur comprenant une pluralité de points de connexion reliés entre eux
par des jarretières. Il comporte: des têtes de câbles (3) dont chacune est
munie d'une pluralité de réglettes (29), chaque réglette étant destinée à
recevoir un ou plusieurs éléments de connecteur constituant les points de
connexion, un moyeu central (8), et autour du moyeu central (8), des moyens de
fixation (19) pour monter individuellement les têtes de câbles (3), les têtes
de câbles et les moyens de fixation étant agencés pour que les réglettes (29)
de chaque tête de câble soient disposées radialement par rapport au moyeu
lorsque cette tête de câble est mise en place et pour que toutes les
jarretières puissent présenter sensiblement la même longueur et puissent
passer d'un point de connexion à un autre point de connexion en se lovant
partiellement sur le moyeu (8).


Abrégé anglais

The invention concerns a splitter box including a plurality of connections mutually connected by bridle cables, comprising: cable terminals (3) each of which is provided with a plurality of connection bars (29), each connection bar designed to receive one or several connector elements constituting connection points; a central hub (8); and around the central hub (8), fixing means (19) for fixing the cable terminals (3) individually, said cable terminals and fixing means being arranged such that each cable terminal connection bars (29) are arranged radially relative to the hub when this cable terminal is installed and that all the bridle cables have substantially the same length and can pass from one connection point to another by partially coiling on the hub (8).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-9-
REVENDICATIONS
1 - Répartiteur comprenant une pluralité de points de
connexion reliés entre eux par des jarretières (31), caractérisé par
le fait qu'il comporte :
- des têtes de câbles (3,3') dont chacune est munie d'une
pluralité de réglettes (29), chaque réglette étant destinée à
recevoir un ou plusieurs éléments de connecteur (27) constituant les
points de connexion,
- un moyeu central (8), et
- autour du moyeu central (8), des moyens de fixation
(19,20,21,40,42) pour monter individuellement les têtes de câble
(3;3'), les têtes de câbles et les moyens de fixation étant agencés
pour que les réglettes (29) de chaque tête de câble soient disposées
radialement par rapport au moyeu lorsque cette tête de câble est
mise en place et pour que toutes les jarretières puissent présenter
sensiblement la même longueur et puissent passer d'un point de
connexion à un autre point de connexion en se lovant partiellement
sur le moyeu (8).
2 - Répartiteur selon la revendication 1, caractérisé par le
fait que les têtes de câbles (3,3') présentent la forme extérieure
d'une portion d'anneau concentrique au moyeu (8), délimitée entre
deux plans sécants suivant l'axe du moyeu.
3 - Répartiteur selon l'une quelconque des revendications 1
et 2, caractérisé par le fait qu'il comporte, autour du moyeu, une
couronne (18) pourvue de fixations pour l'accrochage des têtes de
câbles (3,3').
4 - Répartiteur selon l'une quelconque des revendications 1 à
3, caractérisé par le fait qu'il comporte, à l'extrémité du moyeu
(8), un disque (9) de protection des jarretières.
- Répartiteur selon la revendication 4, caractérisé par le
fait qu'il comporte, autour du disque de protection et sensiblement
dans le même plan que ce dernier, des ailettes (11) concentriques
séparées du disque de protection par une fente sensiblement
circulaire (13) et séparées entre elles par des fentes radiales
(12), ces ailettes délimitant, avec des cloisons radiales (10), des
canaux de passage pour les jarretières.

-10-
6 - Répartiteur selon l'une quelconque des revendications 1 à
4, caractérisé par le fait que les moyens de fixation (40,42)
réalisent un axe de pivotement qui permet à chaque tête de câble
(3') de pivoter de manière telle que les jarretières connectées à
la tête de câble demeurent, après pivotement, dans un même secteur
angulaire du support central que lorsque la tête de câble se trouve
en position normale d'utilisation, ledit pivotement permettant
d'accéder à l'arrière de la tête de câbles depuis l'avant du
répartiteur.
7 - Tête de câble destinée à être montée dans un répartiteur
pour être reliée à d'autres têtes de câbles par des jarretières,
caractérisée par le fait qu'elle présente une forme extérieure
adaptée à son montage autour d'un moyeu central (8) prévu dans le
répartiteur et qu'elle est munie d'une pluralité de réglettes (29)
disposées radialement par rapport au moyeu lorsque la tête de câble
(3,3') est mise en place, chaque réglette (29) étant destinée à
recevoir un ou plusieurs éléments de connecteur (27) constituant des
points de connexion pour les jarretières (31).
8 - Tête de câble selon la revendication 7, caractérisée par
le fait que sa forme extérieure est celle d'une portion d'anneau
concentrique au moyeu (8), prise entre deux plans sécants suivant
l'axe du moyeu (8).
9 - Tête de câble selon l'une quelconque des revendications 7
et 8, caractérisée par le fait que chaque réglette (29) est montée
individuellement pivotante sur la tête de câble (3,3'), entre une
position rentrée dans laquelle elle présente ses points de connexion
dans un plan perpendiculaire au moyeu (8) et une position sortie
dans laquelle elle présente ses points de connexion en saillie de ce
plan.
- Tête de câble selon la revendication 9, caractérisée par
le fait qu'elle comporte une butée basculante (32), pour maintenir
une réglette (29) en position sortie.
11 - Tête de câble selon l'une quelconque des revendications
7 à 10, caractérisée par le fait qu'elle comporte un axe de
pivotement (40,41) qui lui permet de pivoter en conservant ses
jarretières dans un même secteur angulaire que lorsque ladite tête

- 11 -
de câble se trouve en position normale d'utilisation, offrant ainsi
l'accès à sa face arrière depuis l'avant du répartiteur.
12 - Tête de câble selon la revendication 11, caractérisée
par le fait qu'elle comporte un canal de passage pour les
jarretières, constitué notamment par des cloisons radiales (10')
servant à la réalisation de l'axe de pivotement (40,41).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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_ 1 _
' Répartiteur de réseau électrique uu oPtiqiïë.et teté
de càble destinée à être montée dans un tel répartiteur.
La présente invention concerne un répartiteur de réseau
êlectrique ou optique et une téte de ca e âés~iné ~tr~mont-ée----
S dans un tel répartiteur.
' On connaît déjà les répartiteurs et les sous-répartiteurs qui
sont des dispositifs permettant de relier des câbles de transport à
des câbles de distribution, afin de raccorder des abonnés à un
Dans un répartiteur ou dans un sous-répartiteur, les câbles
de transport et les câbles de distribution aboutissent à des tétes
de câbles qui sont fixées sur un châssis.
~ /~Gt~~ ~ ~¿ a' ~th c~L
Chaq'(ze tète de câble supporte des points de connexion pour
des jarretières qui sont des conducteurs individuels, optiques ou
électriques, assurant la liaison entre deux points de connexion
appartenant l'un à une téte de câble de transport, l'autre à une
tête de câble de distribution.
Dans les répartiteurs et les sous-répartiteurs connus, les
têtes de càble sont disposées en lignes et en colonnes et les
jarretières doivent présenter différentes longueurs, ce qui nuit à
l'organisation générale du répartiteur.
En outre, si l'on souhaite modifier un raccordement entre
deux points de connexion, on ne peut pas simplement déplacer l'une
des extrémités d'une jarretière en raison d'une part, de
l'enchevêtrement des jarretières entre elles et d'autre part, de la
nouvelle longueur de jarretière requise, qui peut ètre supérieure à
celle de la jarretière déjà en place. .
_ La présente. invention ---vise à résoudre _ ces problèmes - en
proposant un répartiteur d'un type nouveau.
La présente invention a pour objet un répartiteur comprenant
une pluralité de points de connexion reliés entre eux par des
jarretières, caractérisé par le fait qu'il comporte
- des tétes de câbles dont chacune est munie d'une pluralité
de rëglettes, chaque réglette étant destinée à recevoir un ou
plusieurs éléments de connecteur constituant les points de connexion,
- un moyeu central, et
..' r..~~i;rr-.-r
_c_C I,... i
.!iW C

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,..._ _ ' a. _ . .. . .:.
DE-37 93 632 divulgue un exemple d'un tel répartiteur, dans
lequel les tétes de câbles sont montées sur des panneaux
S verticaux juxtaposés les uns à côté des autres et aptes, comme
les pages d'un livre, à pivoter individuellement autour d'un de
eurs porcs verticaux pour faciliter l'accès à leurs fâcës.

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WO 98/59502 PCT/FR98/OI310
- 2
- autour du moyeu central, des moyens de fixation pour monter
individuellement les têtes de câble, les têtes de càbles et les
moyens de fixation étant agencés pour que les réglettes de chaque
tête de câble soient disposées radialement par rapport au moyeu
lorsque cette tète de càble est mise en place et pour que toutes les
jarretières puissent présenter sensiblement la même longueur et
puissent passer d'un point de connexion à un autre point de
connexion en se lovant partiellement sur le moyeu.
Grâce à l'invention, toutes les jarretières peuvent présenter
la même longueur, ce qui facilite le déplacement de l'une de leurs
extrémités d'une téte de câble à une autre, puisque la distance
maximale entre deux tètes de càbles en passant par le moyeu est
sensiblement égale â deux fois la distance qui sépare chaque tète de
câble du moyeu.
De plus, du fait que les jarretières s'enroulent
partiellement sur le moyeu, elles se trouvent en contact, non serré,
sur une partie seulement de leur largeur et peuvent facilement
glisser axialement les unes par rapport aux autres, ce qui facilite
l'extraction de toute jarretière devenue inutile ainsi que la mise
en place de jarretières supplémentaires.
Dans le répartiteur selon l'invention, les têtes de câbles
peuvent ètre présentes en un nombre juste suffisant pour établir
toutes les connexions requises, d'autres têtes de càbles pouvant
ètre ultérieurement ajoutées au répartiteur.
Dans un mode de réalisation particulier de l'invention, les
têtes de câbles présentent la forme extérieure d'une portion d'un
anneau concentrique au moyeu, cette portion étant délimitée entre
deux plans sécants suivant l'axe du moyeu.
En d'autres termes, ces têtes de câbles, si elles remplissent
tout l'espace libre autour du moyeu, constituent un anneau
concentrique au moyeu.
De préférence, le répartiteur comporte, autour du moyeu, une
couronne supportant les moyens de fixation des têtes de càbles.
De plus, un disque de protection des jarretières peut être
prévu à l'extrémité du moyeu pour protéger les jarretières, de même
que des ailettes concentriques situées dans le même plan que le
disque de protection et réparties autour de ce dernier peuvent ètre

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- 3 -
prévues pour protéger les jarretières en les maintenant entre des
cloisons radiales, à l'intérieur de canaux de passage reliant le
voisinage du moyeu à chacune des tètes de càbles.
La présente invention a également pour objet une tête de
câble telle que décrite ci-dessus, c'est-à-dire destinée à être
montée dans un répartiteur pour ètre reliée à d'autres têtes de
càbles par des jarretières, qui se caractérise par le fait qu'elle
présente une forme extérieure adaptée à son montage autour d'un
moyeu central prëvu dans le répartiteur et qu'elle est munie d'une
pluralité de réglettes disposées radialement par rapport au moyeu
lorsque la tête de câble est mise en place, chaque réglette étant
destinée à recevoir un ou plusieurs points de connexion pour les
jarretières, la forme extérieure de la tête de câble étant, dans un
mode de réalisation particulier, celle d'une portion d'un anneau
concentrique au moyeu, délimitée entre deux plans sécants suivant
l'axe du moyeu.
Dans un mode de réalisation particulier de l'invention,
chaque réglette est individuellement pivotante sur la tête de càble,
entre une position rentrée dans laquelle elle présente aes points de
connexion dans un plan perpendiculaire au moyeu et une position
sortie dans laquelle elle présente ses points de connexion en
saillie de ce plan.
Dans ce mode de réalisation, l'accès aux points de connexion
d'une réglette est facilité par le fait que la réglette concernée
peut étre extraite du plan contenant tous les points de connexion.
De préfêrence, la téte de câble comporte également une butée
basculante entre une position escamotée et une position de travail
dans laquelle elle sert d'appui à une réglette en position sortie.
Dans un mode de réalisation particulier, la tète de càble
comporte un axe de pivotement qui lui permet de pivoter en
conservant ses jarretières dans un même secteur angulaire que
lorsque ladite téte de câble se trouve en position normale
d'utilisation, offrant ainsi l'accès à sa face arrière depuis
l'avant du répartiteur.
Dans le but de mieux faire comprendre l'invention, on va en
décrire maintenant un mode de réalisation donné à titre d'exemple
non limitatif en référence au dessin annexé dans lequel

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- 4
- la figure 1 est une vue en perspective d'un
sous-répartiteur,
- la figure 2 est une vue rapprochée du support central et
d'une tête de câble de la figure 1,
- la figure 3 est une vue de dos des pièces représentées à la
f figure 2 ,
la figure 4 est une vue de côté des pièces représentées à
la figure 2.
- la figure 5 est une vue en perspective éclatée d'une tête
de càble munie d'éléments de connecteur sur lesquels sont branchées
des jarretières,
- la figure 6 est une vue en perspective de la même tête de
câble,
- la figure 7 est une vue de côté de cette téte de càble,
- la figure 8 est une vue en perspective d'une variante du
support central et de la tête de câble et
- la figure 9 est une vue analogue à la figure 8 après
pivotement de la tête de câble.
Sur la figure 1, une armoire de répartition 1 délimite un
volume intérieur 2 dans lequel sont logés les différents composants
du répartiteur proprement dit.
Ce dernier comprend quinze têtes de câbles 3 régulièrement
réparties autour d'un support central 4.
Ce support central 4, qui est mieux visible sur les figures 2
à 4, comprend tout d'abord une plaque 5 circulaire qui sépare la
partie avant 6 et la partie arrière 7 de ce support.
La partie avant comprend un moyeu central 8, en saillie de la
plaque 5, supportant un disque 9, à son extrémité avant.
L'espace libre laissê autour du moyeu 8, entre la plaque 5 et
le disque 9, permet aux jarretières reliant deux têtes de câbles de
venir se lover pour s'enrouler partiellement autour du moyeu (sans
d'ailleurs nécessairement entrer en contact avec ce dernier).
Autour du moyeu 8, la plaque 5 supporte une pluralité de
cloisons radiales 10 perpendiculaires à ladite plaque 5 et
régulièrement réparties autour dudit moyeu 8.
Chaque cloison radiale 10 supporte une ailette 11 de forme
trapézoïdale dont la petite base est voisine du disque 9 et dont la

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grande base s'étend sensiblement jusqu'au droit de la périphérie de
1a plaque 5.
Les ailettes 11, séparées par des fentes radiales 12, forment
une couronne discontinue qui entoure le disque 9 dans le même plan
que ce dernier.
Deux cloisons radiales 10 adjacentes délimitent, avec la
plaque 5 et les ailettes 11, un canal de passage pour des
jarretières entre l'espace entourant le moyeu 8 et la téte de câble
correspondante, l'accès à cet espace étant assuré par la fente 12.
Une jarretière peut donc provenir d'une téte de câble,
pénétrer dans un canal de passage, déboucher sous le disque 9 dans
l'espace entourant le moyeu, s'y lover, pénétrer dans un autre canal
de passage et aboutir à une autre téte de câble en étant ainsi
protégée vis-à-vis de l'extérieur sur l'ensemble de son parcours.
On remarque que la fente sensiblement circulaire 13 qui
sépare le disque 9 des petites bases des ailettes 11 permet, lors de
la mise en place d'une jarretière, de la lover autour du moyeu pour
l'amener jusqu'à la fente 12 du canal de passage souhaité.
Dans la partie arrière 7 du support 4, c'est-à-dire derrière
la plaque 5, un plot circulaire 14 permet le montage du support 4
sur la paroi de fond 15 de l'armoire 1, par vissage de vis (non
reprësentée) dans des trous 16 prévus à cet effet dans l'épaisseur
du plot 14.
Le plot 14 dépasse â l'arrière du support 4 d'une épaisseur
suffisante pour permettre le passage des câbles de transport et de
distribution ainsi que la mise en place des têtes de câbles, comme
cela va ètre décrit.
La plaque 5 comporte, à sa périphérie, une première jupe
cylindrique 17 qui s'étend vers l'arrière jusqu'à une couronne 18
pourvue de fixations pour l'accrochage des têtes de câbles.
Ces fixations consistent en des trous 19 réalisés dans des
plots 20 issus du moulage de la couronne 18, les trous 19 étant
agencés par paires le long de la couronne 18.
A la périphêrie de la couronne 18, une seconde jupe 21
cylindrique s'étend vers l'arrière du répartiteur sur une épaisseur
juste suffisante pour procurer un appui convenable aux têtes de
câbles, comme cela va être expliqué.

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Chaque téte de câble 3 est montée sur la couronne 18 du
support 4 au moyen de vis 22 vissées dans une paire de trous 19.
Chaque tête de câble comporte, pour sa fixation, un rebord 23
qui est traversé par les vis 22, et une portée 24 qui s'appuie sur
la seconde jupe 21 du support.
Au besoin, un appui supplémentaire contre la paroi de fond 15
de l'armoire 1 pourrait être prévu à l'arrière de la tête de câble.
Un passe-fil 25, qui assure une fonction de guidage des
jarretières parallèlement les unes aux autres, est prévu sur la tête
de câble en regard du canal de passage du support.
Les jarretières peuvent ainsi sortir d'un canal de passage en
étant regroupées parallèlement les unes aux autres dans un plan
sensiblement parallèle â celui de la paroi 5.
Les jarretières viennent ensuite se lover dans un espace
libre 26 prévu à cet effet en aval du passe-fil pour venir se
brancher sur des points de connexion.
Dans l'exemple représenté, ces points de connexion sont
constitués par des éléments de connecteur 27 optiques ou
électriques, représentés sur les figures 5, 6 et 7, insérés dans des
alvéoles 28 de réglettes 29 logées dans la tête de câble.
Lorsque la téte de càble est mise en place, les réglettes 29
s'étendent radialement par rapport au moyeu.
Ainsi, la tête de câble présente sensiblement la forme d'une
portion d'anneau, délimitée entre deux plans sécants suivant l'axe
du moyeu 8.
Chaque réglette est montée individuellement pivotante, avec
le passe-fil 25 qui lui correspond, autour d'un axe 30 voisin de la
couronne 18, entre une position rentrée dans laquelle les points de
connexion se situent dans le plan de la plaque 5 et une position
sortie dans laquelle les points de connexion émergent de la nappe de
jarretières 31 et se trouvent en saillie de ce plan.
Une butée 32 est montée basculante entre une position
escamotée verticale et une position sortie, représentée sur le
dessin, dans laquelle elle sert d'appui pour une réglette 29 en
position sortie.
1

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Une patte de préhension 33, solidaire de la rëglette à
l' opposé de l' axe 30, permet de la tirer pour la placer en position
sortie.
La tête de câble comporte également, monté sur un axe 34
parallèle à l'axe 30, un capot pivotant 35 en forme de trapèze qui
recouvre les jarretières jusqu'au voisinage du canal de passage de
manière que ces dernières soient totalement protégées vis-à-vis de
l'extérieur.
On comprend que chaque tête de câble peut étre montée
individuellement sur le support 4 et qu'un répartiteur n'établissant
qu'un nombre relativement réduit de connexions ne nécessite qu'un
nombre limité de tétes de câbles. Dans l'exemple décrit, au maximum,
seize tétes de câbles peuvent être installées pour former un anneau
comprenant 4096 points de connexion.
Comme pour les jarretières 31 qui sont lovées partiellement
autour du moyeu 8, les câbles de transport et de distribution 36,
qui arrivent au répartiteur par la partie arriëre du support 4,
peuvent également étre lovés autour du plot 14.
La tète de câble est fermée, sur sa face opposée au capot
pivotant 35, par un capot arrière 37.
Dans la variante des figures 8 et 9, la tête de câble 3'
inclut son propre canal de passage qui fait partie intégrante du
corps de la tête de câble.
Ledit canal de passage est ainsi constitué par une paroi de
fond 38 conformée pour guider les jarretières jusqu'au sommet du
passe-fil (non représenté), deux cloisons latérales 10
perpendiculaires à la plaque 5' et deux ailettes 11' parallèles à la
plaque 5', séparées par une fente radiale 12'.
La paroi de fond 38 est rêunie au bord 23 du corps de la tête
de câble par une paroi 39 recouvrant la première jupe 17' du support
central, laquelle est moins épaisse que celle du mode de réalisation
des figures 1 à 7.
Le reste du corps de la tête de câble est identique à celui
décrit précédemment (le passe-fil et les réglettes supportant les
éléments de connecteur n'ont pas été représentés sur les figures 8
et 9).

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_ g _
En plus des vis de fixation 22 et de la portée 24, la téte de
càble est solidarisée au support par des tenons 40 qui s'engagent
dans des évidements correspondants 41 rêalisés dans l'épaisseur des
cloisons latérales 10', à proximité des ailettes 11'.
Les tenons 40 sont montës sur des pieds 42 s'étendant
perpendiculairement à la plaque 5' et présentant une légère
élasticité permettant leur écartement deux à deux pour l'insertion
du canal de passage d'une tête de câble.
Les tenons 40 et les évidements 41 réalisent un axe de
pivotement qui permet à la téte de càble, après retrait des vis 22,
de pivoter comme représenté sur la figure 9, en conservant ses
jarretières enroulées autour du moyeu 8 et sortant de l'espace libre
entourant le moyeu dans le méme secteur angulaire que lorsque la
téte de càble se trouve en position normale d'utilisation,
c'est-à-dire dans la position représentée à la figure 8.
Ce pivotement autorise un accès à l'arrière de la tête de
càble depuis l'avant du support central dans de bonnes conditions,
sans perturbation des connexions. On peut ainsi par exemple modifier
ou restaurer un branchement d'un conducteur d'un càble de
distribution ou de transport sur un élément de connecteur d'une
réglette.
I1 est à noter que l'enroulement lâche des câbles de
transport et de distribution autour du plot 14 à l'arrière du
support central, à la manière des jarretières qui sont lovées autour
du moyeu B, facilite le pivotement des tètes de câble car les
câbles, comme les jarretières, demeurent à l'intérieur du méme
secteur angulaire après pivotement.
I1 est bien entendu que les modes de réalisation qui viennent
d'être d'écrits ne présentent aucun caractère limitatif et qu'ils
pourront recevoir toutes modifications désirables sans sortir pour
cela du cadre de l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2005-04-19
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle 2005-04-19
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2004-06-23
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2004-04-19
Inactive : Lettre officielle 2004-01-19
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2003-10-15
Inactive : Supprimer l'abandon 2003-10-07
Lettre envoyée 2003-10-07
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2003-06-23
Lettre envoyée 2002-03-27
Lettre envoyée 2002-03-27
Inactive : Transfert individuel 2002-02-07
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-09-07
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-09-07
Lettre envoyée 2000-05-11
Inactive : Transfert individuel 2000-03-29
Inactive : Page couverture publiée 2000-02-25
Inactive : CIB en 1re position 2000-02-24
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2000-02-08
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2000-02-07
Demande reçue - PCT 2000-02-04
Demande publiée (accessible au public) 1998-12-30

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2004-06-23

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2003-06-16

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 1999-12-22
Enregistrement d'un document 2000-03-29
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2000-06-23 2000-05-10
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2001-06-25 2001-06-11
Requête d'examen - générale 2001-09-07
Enregistrement d'un document 2002-02-07
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2002-06-24 2002-05-31
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2003-06-23 2003-06-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
POUYET S.A.
Titulaires antérieures au dossier
MICHEL LOUIS ROMAIN DILLAT
PIERRE JULIEN BOUVIER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.

({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2000-02-24 1 14
Dessin représentatif 2003-10-14 1 23
Description 1999-12-21 9 375
Dessins 1999-12-21 9 311
Abrégé 1999-12-21 1 76
Revendications 1999-12-21 3 103
Rappel de taxe de maintien due 2000-02-23 1 113
Avis d'entree dans la phase nationale 2000-02-06 1 195
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2000-05-10 1 113
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2002-03-26 1 113
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2002-03-26 1 113
Rappel - requête d'examen 2003-02-24 1 120
Accusé de réception de la requête d'examen 2003-10-06 1 173
Courtoisie - Lettre d'abandon (lettre du bureau) 2004-05-30 1 167
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-08-17 1 175
Correspondance 2000-02-06 1 16
PCT 1999-12-21 11 396
Taxes 2000-05-09 1 33
Taxes 2001-06-10 1 39
Taxes 2002-05-30 1 33