Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2297271 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2297271
(54) Titre français: CARTRIDGE FOR THE PREPARATION OF A SOLUTION FOR MEDICAL USE
(54) Titre anglais: CARTOUCHE POUR LA PREPARATION D'UNE SOLUTION A USAGE MEDICAL
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne les cartouches permettant de réaliser une
solution à usage médical par dissolution d'une pluralité de substances en
poudre dans au moins un liquide.
La cartouche selon l'invention comporte un récipient comportant une paroi
latérale, une paroi de fond solidaire de la paroi latérale, les parois
latérale et de
fond délimitant un volume principal, un noyau central solidaire de la paroi de
fond, la hauteur du noyau central étant sensiblement égale à celle de la paroi
latérale pour définir un volume annulaire dans le volume principal, au moins
deux parois de séparation solidaires de façon étanche de la paroi de fond, de
la
surface intérieure de la paroi latérale et de la surface extérieure du noyau
central pour délimiter deux volumes secondaires dans le volume annulaire, et
au
moins deux raccords fluidiques permettant de relier l'extérieur du récipient
avec les deux volumes secondaires.
Application notamment aux cartouches permettant de réaliser une solution
pour dialyse.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
REVENDICATIONS
1. Cartouche permettant de réaliser une solution à usage médical par dis-
solution d'une pluralité de substances en poudre dans au moins un liquide, et
qui comporte :
un récipient définissant un volume principal, ledit récipient comportant
une paroi latérale de forme sensiblement de révolution délimitant, à une de
ses
deux extrémités, une ouverture, une paroi de fond solidaire de l'autre
extrémité
de ladite paroi latérale, les parois latérale et de fond délimitant ledit
volume
principal, un noyau central de forme sensiblement de révolution, ledit noyau
central étant solidaire, par une de ses deux extrémités, de ladite paroi de
fond
de façon que son axe de révolution soit sensiblement confondu avec celui de la
paroi latérale, la hauteur dudit noyau central étant sensiblement égale à
celle
de ladite paroi latérale pour définir un volume annulaire dans ledit volume
principal, au moins deux parois de séparation solidaires de façon étanche de
la
paroi de fond, de la surface intérieure de la paroi latérale et de la surface
exté-
rieure dudit noyau central pour délimiter deux volumes secondaires dans ledit
volume annulaire, et
au moins deux raccords fluidiques montés en coopération avec la paroi de
fond, ces deux raccords fluidiques permettant de relier l'extérieur dudit réci-
pient avec respectivement les deux volumes secondaires.
2. Cartouche selon la revendication 1, dans laquelle une couronne de pro-
tection, solidaire de ladite paroi de fond, entoure les deux dits raccords
fluidi-
ques, la hauteur de ladite couronne prise à partie de ladite paroi de fond
étant
supérieure à la hauteur desdits raccords fluidiques prise à partir de cette
même
paroi de fond.
3. Cartouche selon la revendication 1, dans laquelle en outre un couvercle
est apte à recouvrir l'ouverture du récipient.
4. Cartouche selon la revendication 3, et qui comporte des moyens pour in-
dexer angulairement la position du couvercle sur ladite ouverture par rapport
à
ladite paroi latérale.
5. Cartouche selon la revendication 4, dans laquelle les moyens pour inde-
xer angulairement la position du couvercle sur ladite ouverture sont
constitués
par au moins une partie en saillie réalisée sur l'un des deux éléments
"couvercle" et "paroi latérale" et par une partie en creux complémentaire de
la
partie en saillie, ladite partie en creux étant réalisée sur l'autre des deux
élé-
ments.
6. Cartouche selon la revendication 3, dans laquelle ledit couvercle com-

9
porte au moins deux orifices d'alimentation, ces deux orifices étant
respective-
ment disposés en regard des deux volumes secondaires.
7. Cartouche selon la revendication 1, dans laquelle en outre un logement
est réalisé dans ledit noyau central.
8. Cartouche selon la revendication 7, dans laquelle ledit logement compor-
te une ouverture réalisée au niveau de la paroi de fond.
9. Cartouche permettant de réaliser une solution pour dialyse, et qui com-
porte :
un récipient définissant un volume principal, ledit récipient comportant
une paroi latérale de forme sensiblement de révolution délimitant, à une de
ses
deux extrémités, une ouverture, une paroi de fond solidaire de l'autre
extrémité
de ladite paroi latérale, les parois latérale et de fond délimitant ledit
volume
principal, un noyau central de forme sensiblement de révolution, ledit noyau
central étant solidaire, par une de ses deux extrémités, de ladite paroi de
fond
de façon que son axe de révolution soit sensiblement confondu avec celui de la
paroi latérale, la hauteur dudit noyau central étant sensiblement égale à
celle
de ladite paroi latérale pour définir un volume annulaire dans ledit volume
principal, quatre parois de séparation solidaires de façon étanche de la paroi
de
fond, de la surface intérieure de la paroi latérale et de la surface
extérieure du-
dit noyau central pour délimiter quatre volumes secondaires dans ledit volume
annulaire, et
au moins quatre raccords fluidiques montés en coopération avec la paroi de
fond, ces quatre raccords fluidiques permettant de relier l'extérieur dudit
réci-
pient avec respectivement les quatre volumes secondaires.
10. Cartouche selon la revendication 9, dans laquelle les premier, deuxiè-
me, troisième et quatrième volumes secondaires représentent respectivement
50%, 20%, 10% et 20% du volume annulaire.
11. Cartouche selon la revendication 10, dans laquelle le premier volume
secondaire ayant un volume représentant 50% du volume annulaire contient
du chlorure de sodium, les deuxième et quatrième volumes secondaires ayant
chacun un volume égal à 20% du volume annulaire contiennent respective-
ment du chlorure de potassium et du chlorure de calcium, et le troisième volu-
me secondaire) ayant un volume égal à 10% du volume annulaire contient du
chlorure de magnésium.
12. Cartouche selon la revendication 11, dans laquelle les dimensions des
premier, deuxième, troisième et quatrième volume secondaires sont respective-
ment déterminées pour que la masse du chlorure de sodium contenu dans le
premier volume secondaire soit de 1400 grammes, celle du chlorure de potas-

sium contenu dans le deuxième volume secondaire soit de 67 grammes, celle
du chlorure de magnésium contenu dans le troisième volume secondaire soit de
47 grammes et celle du chlorure de calcium contenu dans le quatrième volume
secondaire soit de 73 grammes.
13. Cartouche selon la revendication 9, dans laquelle en outre un logement
est réalisé dans ledit noyau central et une poche d'acide acétique est
disposée
dans ledit logement.
14. Cartouche selon la revendication 9, dans laquelle une couronne de pro-
tection, solidaire de la paroi de fond, entoure les quatre raccords
fluidiques, la
hauteur de ladite couronne prise à partie de la paroi de fond étant supérieure
à
la hauteur des raccords fluidiques prise à partir de cette même paroi de fond.
15. Cartouche selon la revendication 9, dans laquelle en outre un couvercle
est apte à recouvrir l'ouverture du récipient.
16. Cartouche selon la revendication15, et qui comporte des moyens pour
indexer angulairement la position du couvercle sur ladite ouverture) par rap-
port à ladite paroi latérale.
17. Cartouche selon la revendication 16, dans laquelle les moyens pour in-
dexer angulairement la position du couvercle sur ladite ouverture sont consti-
tués par au moins une partie en saillie réalisée sur l'un des deux éléments
"couvercle" et "paroi latérale" et par une partie en creux complémentaire de
la
partie en saillie, ladite partie en creux étant réalisée sur l'autre des deux
élé-
ments.
18. Cartouche selon la revendication 15, dans laquelle ledit couvercle com-
porte au moins quatre orifices d'alimentation, ces quatre orifices étant
respec-
tivement disposés en regard des quatre volumes secondaires.
19. Cartouche selon la revendication 10, dans laquelle cinq raccords fluidi-
ques sont montés en coopération avec la paroi de fond, deux de ces cinq rac-
cords permettant de relier l'extérieur du récipient avec le premier volume se-
condaire, ces deux raccords constituant respectivement une entrée et une sor-
tie de fluide, les trois autres raccords permettant de mettre en communication
l'extérieur du récipient avec respectivement les deuxième, troisième et
quatriè-
me volumes secondaires, chacun de ces trois raccords constituant à la fois une
entrée et une sortie de fluide.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02297271 2000-01-24
CARTOUCHE POUR LA PRÉPARATION
D'UNE SOLUTION A USAGE MÉDICAL
Domaine de l'Invention
La présente invention concerne les cartouches pelmettant de réaliser une
solution à usage médical par dissolution d'une pluralité de substances en poü-
dre dans au moins un liquide, et plus particulièrement les cartouches perniet-
tant de réaliser une solution pour dialyse.
Arrière-Plan de l'Invention
On sait que, dans de nombreux domaines, notamment dans le domaine
médical, il est nécessaire de préparer des solutions suivant des dosages bien
déterminés pour effectuer des traitements particuliers. Tel est par exemple le
cas des solutions pour des séances d'hémodialyse.
De nombreux procédés et dispositifs ont déjà été mis au point pour réaliser
de telles solutions à usage médical, par exemple celui qui est décrit dans le
US-
A-5,318,750, au nom du demandeur.
La préparation d'une solution à usage médical par dissolution dans un flui-
de porteur de plusieurs substances sous forme de poudre, décrit dans ce docu-
ment, s'effectue au moyen d'un dispositif dans lequel ces substances sont con-
tenues dans des cellules et qui comprend une première conduite communi-
quant avec une entrée des cellules pour introduire le fluide porteur dans les
cellules afin de produire des solutés dans les cellules, une seconde conduite
coniniuniquant avec une sortie des cellules pour aniener les solutés produiLS
dans les cellules vers un point de mélange situé en amont d'un lieu
d'utilisation, un moyen de mesure pour mesurer la concentration des solutés
et un moyen de régulation de débit pour modifier la concentration des solutés
en réponse aux informations fournies par au moins le moyen de mesure,
l'ensemble des substances nécessaires à la préparation de la solution étant
dissout dans les cellules et chaque cellule contenant au moins l'une de ces
substances sous forme de poudre.

CA 02297271 2000-01-24
2
Il faut savoir aussi que ces cellules sont destinées à être utilisées dans un
milieu hospitalier ou analogue, dans lequel il est absolument nécessaire qu'il
y
ait le moins de manipulations possibles pour effectuer la préparation nécessai-
re à chaque traitement. Il faut aussi que les quelques manipulations qu'il est
obligatoirement nécessaire d'effectuer soient les plus simples possibles et
rapi-
des, pour faciliter le travail du personnel soignant et réduire au maximum le
temps d'intervention sur le malade pour son traitement.
Résumé de l'Invention
Aussi, la présente invention a-t-elle pour but de réaliser une cartouche
pour la préparation d'une solution à usage médical par dissolution d'une plu-
ralité de substances en poudre dans au moins un liquide, et plus particulière-
ment les cartouches permettant de réaliser une solution pour dialyse, qui soit
facilement utilisable par les praticiens qui doivent effectuer des
interventions
sur des patients au moyen des produits contenus dans ces cartouches.
Un autre but de la présente invention est de réaliser une telle cartouche à
usage médical qui soit apte à être livrée sous forme dite sèche et stérile, en
étant en outre prête immédiatement à l'emploi par les praticiens.
Un autre but de la présente invention est de réaliser une telle cartouche à
usage médical qui soit commode à manipuler par les praticiens sans qu'ils
aient à prendre des précautions de manipulations particulières autres que cel-
les qui sont nécessaire à la pratique de leur intelvention.
Un autre but de la présente invention est de réaliser une telle cartouche à
usage médical qui puisse être facilement stockée tout en étant prête immédia-
tement à l'emploi sans opération particulière longue et délicate.
Un autre but de la présente invention est de réaliser une telle cartouche à
usage médical qui, tout à la fois, protège particulièrement bien les produits
en
poudre en attente de leur utilisation et soit facilement réutilisable après
avoir
été remplie à nouveau.
Un autre but de la présente invention est de réaliser une telle cartouche à
usage médical qui soit facilement stérilisable et facilement encapsulable
après
ou avant stérilisation.
Plus précisément, la présente invention a pour objet une cartouche permet-
tant de réaliser une solution à usage médical par dissolution d'une pluralité
de
substances en poudre dans au moins un liquide, et qui comporte :
un récipient définissant un volume principal, ledit récipient comportant
une paroi latérale de forme sensiblement de révolution délimitant, à une de
ses
deux extrémités, une ouverture, une paroi de fond solidaire de l'autre
extrémité
de ladite paroi latérale, les parois latérale et de fond délimitant ledit
volunie

CA 02297271 2000-01-24
3
principal, un noyau central de forme sensiblement de révolution, ledit noyau
central étant solidaire, par une de ses deux extrémités, de ladite paroi de
fond
de façon que son axe de révolution soit sensiblement confondu avec celui de la
paroi latérale, la hauteur dudit noyau central étant sensiblement égale à
celle
de ladite paroi latérale pour définir un volume annulaire dans ledit volume
principal, au moins deux parois de séparation solidaires de façon étanche de
la
paroi de fond, de la surface intérieure de la paroi latérale et de la surface
exté-
rieure dudit noyau central pour délimiter deux volumes secondaires dans ledit
volume annulaire, et
au moins deux raccords fluidiques niontés en coopéralion avec la paroi de
fond, ces deux raccords fluidiques permettant de relier l'extérieur dudit réci-
pient avec respectivement les deux volumes secondaires.
La présente invention a aussi pour objet une cartouche permettant de réali-
ser une solution pour dialyse, et qui comporte :
un récipient définissant un volume principal, ledit récipient comportant
une paroi latérale de forme sensiblement de révolution délimitant, à une de
ses
deux extrémités, une ouverture, une paroi de fond solidaire de l'autre
extréniité
de ladite paroi latérale, les parois latérale et de fond délimitant ledit
voluine
principal, un noyau central de forme sensiblement de révolution, ledit noyau
central étant solidaire, par une de ses deux extrémités, de ladite paroi de
fond
de façon que son axe de révolution soit sensiblement confondu avec celui de la
paroi latérale, la hauteur dudit noyau central étant sensiblement égale à
celle
de ladite paroi latérale pour définir un volume annulaire dans ledit volume
principal, quatre parois de séparation solidaires de façon étanche de la paroi
de
fond, de la surface intérieure de la paroi latérale et de la surface
extérieure du-
dit noyau central pour délimiter quatre volumes secondaires dans ledit volume
annulaire, et
au moins quatre raccords fluidiques montés en coopération avec la paroi de
fond, ces quatre raccords fluidiques permettant de relier l'extérieur dudit
réci-
pient avec respectivement les quatre volumes secondaires.
Brève description des Dessins
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention apparaî-
tront au cours de la description suivante donnée en regard des dessins annexés
à titre illustratif mais nullement limitatif, dans lesquels :
Les figures 1 à 5 représentent un mode de réalisation d'une cartouche selon
l'invention, les figures 1 et 2 représentent ce mode dans deux vues en perspec-
tives cavalières suivant deux angles de vue différents en précisant que la vue
2
ne comporte pas l'élément constitué par un couvercle, la vue selon la figure 3

CA 02297271 2000-01-24
4
étant une vue en transparence, et les figures 4 et 5 représentant ce mode de
réalisation selon deux coupes suivant deux plans perpendiculaires, la figure 4
étant une coupe longitudinale référencée IV-IV sur la figure 5 et la figure 5
étant une coupe transversale référencée V-V sur la figure 4.
Les figures 1 à 5 ne représentent qu'un mode de réalisation d'une cartouche
selon l'invention et dans le but de faciliter la compréhension de la présente
description, les mêmes références y désignent dans ces figures les mêmes élé-
ments, quelle que soit la figure sur laquelle elles apparaissent. De même, si
des
éléments ne sont pas spécifiquement référencés sur l'une des figures, leur
réfé-
rence peut être aisément retrouvée en se reportant à l'autre figure.
Le demandeur tient à préciser que les figures 1 et 2 ne représenlent qu'un
mode de réalisation de l'objet selon l'invention et qu'il peut exister
d'autres
modes de réalisation qui répondent à la définition de cette invention.
Il précise en outre que, lorsque, selon la définition de l'invention, l'objet
de
l'invention comporte "au moins un" élément ayant une fonction donnée, le
mode de réalisation décrit peut comporter plusieurs de ces éléments.
Il précise aussi que, si le mode de réalisation de l'objet selon l'invention
tel
qu'illustré comporte plusieurs éléments de fonction identique et que si, dans
la
description, il n'est pas spécifié que l'objet selon cette invention doit
obligatoi-
rement comporter un nombre particulier de ces éléments, l'objet de l'invention
pourra être défini comme comportant "au moins un" de ces éléments.
Description détaillée d'un mode de réalisation préféré
Ceci ayant été précisé, la présente invention concerne une cartouche per-
mettant de réaliser une préparation d'une solution à usage médical par disso-
lution d'une pluralité de substances en poudre dans au moins un liquide.
Cette cartouche comporte, par référence à toutes les figures, un récipient 1
définissant un volume principal 2. Le récipient comporte une paroi latérale 3
de forme sensiblement de révolution délimitant, à une 4 de ses deux extrémités
4, et 7 une ouverture 5, une paroi de fond 6 solidaire de l'autre extrémité 7
de
cette paroi latérale, les parois latérale et de fond délimitant le volume
principal
2 défini ci-dessus, un noyau central 8 de forme sensiblement de révolution, ce
noyau central étant solidaire, par une de ses deux extrémités 9, 10, de la
paroi
de fond 6 de façon que son axe de révolution 11 soit sensiblement confondu
avec celui de la paroi latérale 3, la hauteur du noyau central étant sensible-
ment égale à celle de la paroi latérale pour définir un volume annulaire 12 en-
tièrement contenu dans le volume principal 2, au moins deux parois de sépara-
tion 13, 14, 15, 16 solidaires de façon étanche de la paroi de fond 6, de la
sur-
face intérieure 17 de la paroi latérale 3 et de la surface extérieure 18 dudit
noy-

CA 02297271 2000-01-24
au central 8 pour délimiter deux volumes secondaires 19-22 dans ce volume
annulaire 12.
La cartouche comporte en outre au nioins deux raccords fluidiques 23-26
montés en coopération avec la paroi de fond 6, ces deux raccords fluidiques
permettant de relier l'extérieur 27 du récipient 1 avec respectivement les
deux
volumes secondaires 19-22. Ces raccords peuvent être de tous types, notam-
ment de la forme comme ceux illustrés sur les figures, de façon à pouvoir con-
necter par exemple une conduite de fluide avec ces raccords, de façon à
pouvoir
alimenter les volumes secondaires avec ce fluide et obtenir comme il sera
préci-
sé ci-après, une dissolution de produit en poudre contenu dans ces volumes
secondaires.
De façon préférentielle la cartouche comporte une couronne de protection
30 solidaire de la paroi de fond 6 et entourant les raccords fluidiques 23-26,
la
hauteur de la couronne prise à partie de ladite paroi de fond étant supérieure
à
la hauteur desdits raccords fluidiques prise à partir de cette même paroi de
fond. De cette façon la cartouche peut reposer sur une surface de sol sans que
les raccords viennent au contact de ce sol, et il est donc conféré à cette car-
touche sur ce plan un protection qui est importante pour son utilisation ulté-
rieure.
En outre, il est aussi avantageux que la cartouche comporte, conime plus
particulièrement illustré suer les figures 1, 3 et 4, un couvercle 40 apte à
re-
couvrir l'ouverture 5 du récipient 1.
De plus, il est aussi prévu qu'elle comporte des moyens 41 pour indexer an-
gulairement la position du couvercle 40 sur l'ouverture 5 par rapport à la pal-
oi
latérale 3 pour que le couvercle soit dans une position déterminée par rapport
au récipient. Ces moyens 41 peuvent être constitués de différentes façons mais
avantageusement comme illustré plus particulièrement sur les figures 1, 2 et
3,
par au moins une partie en saillie 42 réalisée sur l'un des deux éléments
"couvercle" et "paroi latérale" en l'occurrence, sur le mode de réalisation
illus-
tré, sur le couvercle 40 et par une partie en creux 43 complémentaire de la
par-
tie en saillie, la partie en creux étant réalisée sur l'autre des deux
éléments
c'est-à-dire dans ce mode de réalisation sur la paroi latérale 3.
De cette façon, avec ces moyens d'indexation 41, il est donc possible que le
couvercle 40 comporte au moins deux orifices d'alimentation 44-47, par exem-
ple en poudre ou analogue, ces deux orifices étant alors, de ce fait,
respective-
ment disposés en regard des deux volumes secondaires 19-22 pour permettre de
les remplir ou de compléter leur remplissage si nécessaire.
Ces cartouches sont destinées comme mentionné auparavant à réaliser des

CA 02297271 2000-01-24
6
solutions à usage médical par dissolution d'une pluralité de substances en
poudre dans au moins un liquide, plus précisément de l'eau stérilisée. Mais il
est parfois nécessaire d'utiliser un autre fluide spécifique. Aussi il est
très in-
téressant que la cartouche puise livrer ce fluide spécifique et qu'il soit
trans-
porté avec celle-ci en même temps.
Aussi de façon très avantageuse, la cartouche comporte un logement 50
réalisé dans le noyau central 8 qui peut servir directement ou indirectement
de
réserve pour ce fluide spécifique et donc il est avantageux que ce logement
comporte une ouverture 51 réalisée au niveau de la paroi de fond.
La cartouche décrite ci-dessus permet la réalisation de solutions à usage
médical par dissolution d'une pluralité de substances en poudre dans au nioins
un liquide. Cependant elle trouve une application particulièrement avantageu-
se dans la réalisation de solutions pour dialyse.
Une cartouche pour cette application est plus particulièrement représentée
sur les figures 1 à 5. Aussi pour cette application, elle comporte plus
particu-
lièrement quatre parois de séparation 13-16 solidaires de façon étanche de la
paroi de fond 6, de la surface intérieure 17 de la paroi latérale 3 et de la
surface
extérieure 18 dudit noyau central 8 pour délimiter quatre volunies secondaires
19-22 dans le volume annulaire 12, et donc de ce fait au moins quatre raccords
fluidiques 23-26 montés en coopération avec la paroi de fond 6, ces quatre rac-
cords fluidiques permettant de relier l'extérieur 27 du récipient 1 avec
respecti-
vement les quatre volumes secondaires 19-22.
Dans cette réalisation définie ci-dessus, les premier 19, deuxième 20, troi-
sième 21 et quatrième 22 volumes secondaires 19-22 représentent respective-
ment 50%, 20%, 10% et 20% du volume annulaire 12, en outre le premier volu-
me secondaire 19 ayant un volume représentant 50% du volume annulaire
contient du chlorure de sodium 60, les deuxième 20 et quatrième 22 volumes
secondaires ayant chacun un volume égal à 20% du volume annulaire contien-
nent respectivement du chlorure de potassium 61 et du chlorure de calcium 62,
et le troisième volume secondaire 21 ayant un volume égal à 10% du volume
annulaire contient du chlorure de magnésium 63. Ces différents produits ont
été uniquement évoqués schématiquement sur la figure 5 qui est une coupe
transversale de la cartouche, en précisant que les autres figures 1 à 4, repré-
sentent la cartouche selon l'invention sans les produits en poudre, de façon à
simplifier ces figures et faciliter leur compréhension.
De façon parfaitement adaptée pour la réalisation d'une séance de dialyse,
les dimensions des premier, deuxième, troisième et quatrième volume secon-
daires 19-22 sont respectivement déterminées pour que la masse du chlorure de

CA 02297271 2000-01-24
7
sodium contenu dans le premier volume secondaire 19 soit de 1400 gramnies,
celle du chlorure de potassium contenu dans le deuxième volume secondaire 20
soit de 67 grammes, celle du chlorure de magnésium contenu dans le troisiènle
volume secondaire 21 soit de 47 grammes et celle du chlorure de calcium con-
tenu dans le quatrième volume secondaire 22 soit de 73 grammes. De la sorte,
il peut être produit de 5 à 6 litres de concentré liquide utilisé au cours
d'une
séance de dialyse.
A cette fin, la cartouche comporte une poche étanche 70 d'acide acétique
71, de 200 ml, diluée à 35 %, et qui est disposée dans le logement 50.
Dans ce dernier mode de réalisation il est alors avantageux que le couvercle
40 comporte au moins quatre orifices d'alimentation 44-47, ces quatre orifices
étant respectivement disposés en regard des quatre volumes secondaires 19-22
définis ci-dessus.
Cependant dans le cadre de cette application à la dialyse, il est à remarquer
que le premier volume secondaire 19, est d'une valeur relativement grande et
comporte une quantité relativement importante de produit en poudre en
l'occurrence 1400 grammes de chlorure de sodium.
Pour obtenir une dissolution plus rapide et plus homogène de ce produit
par un fluide porteur comme de l'eau il est préférable que la cartouche selon
l'invention, comporte, comme illustré sur les figures, cinq raccords
fluidiques
23-26 et 28 montés en coopération avec la paroi de fond 6.
De ces cinq raccords, deux 23, 28 permettent de relier l'extérieur du réci-
pient avec le premier volume secondaire 19, ces deux raccords 23 et 28 consti-
tuant respectivement une entrée du fluide de dissolution et l'autre la sortie
de
la solution une fois obtenue. En revanche, les trois autres raccords 20-22 per-
mettant de mettre en communication l'extérieur 27 du récipient 1 avec respec-
tivement les deuxième 20, troisième 21 et quatrième 22 volumes secondaires,
constituent à la fois l'entrée du fluide de dissolution et la sortie de la
solution
une fois obtenue.
A la description faite ci-dessus, il est apparent qu'elle atteint les buts de
la
présente invention tels qu'ils ont été spécifiés au préambule de la présente
des-
cription et d'autres qui ont été mentionnés le long de celle-ci.
Il est en outre précisé que l'utilisation d'une cartouche, notamment comme
celle qui a été spécifiée dans son application à la dialyse ne sera pas
spécifi-
quement décrite ici, car cette utilisation se déduit sans aucune difficulté de
la
description faite dans le document définissant de l'art antérieur et référencé
au
préambule des présentes, en l'occurrence le US-A-5,318,750.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2023-01-01
Le délai pour l'annulation est expiré 2012-01-24
Lettre envoyée 2011-01-24
Accordé par délivrance 2008-08-12
Inactive : Page couverture publiée 2008-08-11
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-06-09
Inactive : Lettre officielle 2008-06-09
Inactive : CIB enlevée 2008-06-04
Inactive : CIB enlevée 2008-06-04
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2008-03-10
Lettre envoyée 2008-01-10
Inactive : Taxe finale reçue 2007-12-07
Préoctroi 2007-12-07
Retirer de l'acceptation 2007-12-07
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2007-12-07
Requête en rétablissement reçue 2007-12-07
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme 2007-02-12
Un avis d'acceptation est envoyé 2006-08-10
Lettre envoyée 2006-08-10
Un avis d'acceptation est envoyé 2006-08-10
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2006-06-21
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Lettre envoyée 2004-12-02
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2004-11-10
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2004-11-10
Modification reçue - modification volontaire 2004-11-10
Requête d'examen reçue 2004-11-10
Lettre envoyée 2002-03-05
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2002-02-21
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-01-24
Demande publiée (accessible au public) 2001-07-24
Inactive : Page couverture publiée 2001-07-23
Lettre envoyée 2000-07-12
Inactive : Correspondance - Formalités 2000-06-13
Inactive : Transfert individuel 2000-06-13
Inactive : CIB en 1re position 2000-03-22
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2000-03-07
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2000-02-29
Demande reçue - nationale ordinaire 2000-02-28

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2007-12-07
2007-02-12
2002-01-24

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2007-12-18

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2000-01-24
Enregistrement d'un document 2000-06-13
Rétablissement 2002-02-21
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2002-01-24 2002-02-21
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2003-01-24 2003-01-15
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2004-01-26 2003-12-16
Requête d'examen - générale 2004-11-10
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2005-01-24 2004-12-14
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2006-01-24 2006-01-12
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2007-01-24 2006-12-19
Taxe finale - générale 2007-12-07
Rétablissement 2007-12-07
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2008-01-24 2007-12-18
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2009-01-26 2008-12-16
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2010-01-25 2009-12-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LABORATOIRE SOLUDIA
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-JACQUES LASCOMBES
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-07-05 1 13
Description 2000-01-23 7 479
Abrégé 2000-01-23 1 29
Revendications 2000-01-23 3 190
Dessins 2000-01-23 4 137
Dessin représentatif 2008-07-27 1 14
Certificat de dépôt (français) 2000-02-28 1 164
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2000-07-11 1 115
Rappel de taxe de maintien due 2001-09-24 1 116
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-02-20 1 182
Avis de retablissement 2002-03-04 1 172
Rappel - requête d'examen 2004-09-26 1 121
Accusé de réception de la requête d'examen 2004-12-01 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2006-08-09 1 162
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 2007-04-22 1 166
Avis de retablissement 2008-01-09 1 170
Avis concernant la taxe de maintien 2011-03-06 1 171
Correspondance 2000-02-28 1 17
Correspondance 2000-06-12 1 61
Taxes 2002-02-20 1 40
Correspondance 2007-12-06 1 42