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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2310695 |
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(54) Titre français: | APPAREIL DE TRANSPORT DE PERSONNES |
(54) Titre anglais: | APPARATUS FOR TRANSPORTING PERSONS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-08-01 |
(22) Date de dépôt: | 2000-06-06 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-12-24 |
Requête d'examen: | 2002-10-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Des personnes et des biens peuvent être transportés dans des véhicules qui se déplacent le long de rails. L'installation possède deux voies disposées sur des supports, un câble de traction auquel les véhicules peuvent être couplés avec une configuration de pince, et des roues à frein et des roues d'accélération qui sont disposées dans les stations et interagissent avec les véhicules. Les voies sont disposées sur les extrémités supérieures de structures de section en coupe semblables à des goulottes et porteuses de charge. Les deux jambes des structures semblables à des goulottes porteuses de charges sont connectées l'une à l'autre, dans les régions de la ligne, par des étrésillons d'intersection et, dans les stations, par des cloisons en dépression de séparation, dans lesquelles les galets d'entraînement pour les véhicules et les galets de guide pour les câbles de traction sont disposés.
Persons and goods can be transported in vehicles that are moved along rails. The installation has two tracks arranged on supports, a traction cable to which the vehicles can be coupled with a clamping configurations, and braking wheels, transporting wheels and accelerating wheels which are arranged in the stations and interact with the vehicles. The tracks are arranged at the top ends of cross-sectionally trough-like load-bearing structures. The two legs of the trough-like load-bearing structures are connected to one another, in the regions of the line, by three-dimensionally intersecting struts and, in the stations, by depression-like partition plates, within which the drive rollers for the vehicles and guide rollers for the traction cable are arranged.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : COVID 19 - Réinitialiser la date d'expiration du brevet | 2020-06-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2020-06-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-01-12 |
Accordé par délivrance | 2006-08-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-07-31 |
Préoctroi | 2006-05-17 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-05-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-03-22 |
Lettre envoyée | 2006-03-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-03-22 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Pages reçues à l'acceptation | 2006-03-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-02-20 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-01-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-12-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-06-13 |
Lettre envoyée | 2002-12-04 |
Requête d'examen reçue | 2002-10-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-10-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-10-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-12-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-12-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-08-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-08-02 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-08-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-08-02 |
Lettre envoyée | 2000-07-25 |
Lettre envoyée | 2000-07-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-07-17 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-07-17 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-04-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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INNOVA PATENT GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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BERND MEINDL |