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Sommaire du brevet 2350680 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2350680
(54) Titre français: DEVICE FOR SUPPORTING AND/OR GUIDING OBJECTS AND METHOD FOR SETTING SAID DEVICES ON SAID OBJECTS
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE SUPPORT ET/OU DE GUIDAGE D'OBJETS ET PROCEDE DE POSE DE TELS DISPOSITIFS SUR LESDITS OBJETS
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65G 51/03 (2006.01)
  • B65G 17/32 (2006.01)
  • B65G 19/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BERNARD, FREDERIC (France)
(73) Titulaires :
  • RAFALE TECHNOLOGIE
(71) Demandeurs :
  • RAFALE TECHNOLOGIE (France)
(74) Agent: OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1999-11-15
(87) Mise à la disponibilité du public: 2000-05-25
Requête d'examen: 2001-05-14
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1999/002794
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1999002794
(85) Entrée nationale: 2001-05-14

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
98/14505 (France) 1998-11-16
99/06035 (France) 1999-05-07

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un dispositif de support et/ou de guidage (1) d'objets
(3) pour le convoyage, tel que, notamment, navette de convoyage de bouteilles,
flacons ou objets similaires, en position suspendue, comprenant des moyens (2)
de préhension desdits objets (3). Selon l'invention, lesdits moyens (2) de
préhension sont constitués de moyens de retenue (11) escamotables coopérant
avec des moyens élastiques (12) pour appliquer les moyens de retenue (11)
contre lesdits objets (3), selon un effort pinçant, à partir d'une position
ouverte jusqu'à une position fermée de blocage desdits objets (3), adaptables
en fonction des dimensions et/ou du contour desdits objets (3).


Abrégé anglais

The invention concerns a device for supporting and/or guiding (1) objects (3) for conveying, such as, a shuttle conveying bottles, flasks or the like, in suspended position, comprising means (2) for gripping said objects (3). The invention is characterised in that said gripping means (2) are formed by retractable retaining means (11) co-operating with elastic means (12) to press the retaining means (11) against said objects (3), with a squeezing force, from an open position to a closed position locking said objects (3), capable of being adapted according to the dimensions and/or profile of said objects (3).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


16
REVENDICATIONS
1. Dispositif de support et/ou de guidage (1) d'objets pour le
convoyage, tel que, notamment, navette de convoyage de bouteilles, flacons
ou objets similaires, en position suspendue, comprenant des moyens (2) de
préhension desdits objets (3), caractérisé par le fait que lesdits moyens (2)
de
préhension sont constitués de moyens de retenue (11) escamotables
coopérant avec des moyens élastiques (12) pour appliquer les moyens de
retenue (11) contre lesdits objets (3), selon un effort pinçant, à partir
d'une
position ouverte jusqu'à une position fermée de blocage des objets (3),
adaptable en fonction des dimensions et/ou du contour desdits objets (3).
2. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel lesdits
moyens de retenue (11) sont constitués de griffes articulées (13, 14).
3. Dispositif selon la revendication 2, comprenant un corps (15)
au moins partiellement en forme d'anneau (16) de section circulaire, et une
bague (17), lesdits moyens (12) pour appliquer les moyens de retenue (11)
contre les objets (3) étant constitués
- de moyens (18) d'articulation en rotation de la bague (17) par
rapport au corps (15) selon l'axe longitudinal (19) de la partie annulaire
(16)
dudit corps (15),
- de moyens de guidage (20) desdites griffes (13), prévues
articulées entre ledit corps (15) et ladite bague (17) pour se déplacer dans
un
plan sensiblement parallèle à celui de ladite bague (17), en fonction de la
rotation de cette dernière par rapport audit corps (15), de manière à définir
un
diaphragme,
- de moyens (21) de rappel élastique entre ledit corps (15) et
ladite bague (17), tendant à fermer ledit diaphragme.
4. Dispositif selon la revendication 3, dans lequel lesdits
moyens (18) d'articulation de la bague (17) par rapport au corps (15) sont
constitués d'une ou plusieurs rainures (22), prévues dans ledit corps (15), au
niveau d'un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (19) de la
partie annulaire (16) dudit corps (15), et d'un ou plusieurs ergots (23),
prévus

17
sur ladite bague (17) et aptes à coulisser dans la ou lesdites rainures (22).
5. Dispositif selon la revendication 4, dans lequel lesdits
moyens de guidage (20) sont constitués
- de moyens (24) d'articulation en pivotement desdites griffes
(13) par rapport à ladite bague (17),
- de moyens came (25) d'entraînement desdites griffes (13) en
fonction de la rotation de la bague (17) par rapport audit corps (15).
6. Dispositif selon la revendication 4, dans lequel lesdits
moyens élastiques (22) de rappel sont constitués d'au moins un ressort pris en
butée entre ledit corps (15) et ladite bague (17), le ou lesdits ressorts
étant en
extension quand lesdits moyens de retenue (11) sont en position ouverte et
tendant vers leur position de repos quand lesdits moyens de retenue (11) sont
en position fermée.
7. Dispositif selon la revendication 2, comprenant un corps (35)
constitué d'une base (36) et desdites griffes (14), prévues s'étendant de
manière évasée à partir de ladite base (36) autour d'un axe (37), lesdits
moyens (12) pour appliquer les moyens de retenue (11) contre lesdits objets
(3) étant constitués d'une bague (38), apte à coulisser à partir de ladite
base
(36) selon ledit axe (37) le long desdites griffes (14), prévues articulées
par
rapport à ladite base (36), et de moyens de maintien (39) de ladite bague (38)
au niveau desdites griffes (14).
8. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel lesdits
moyens de retenue (11) sont constitués de deux mâchoires (46, 47), articulées
l'une par rapport à l'autre autour d'un axe (48), lesdites mâchoires (46, 47)
présentant une zone (49, 50) destinée à coopérer avec lesdits objets (3),
prévue d'un côté dudit axe (48) et lesdits moyens (12) pour appliquer lesdits
moyens de retenue (11) contre lesdits objets (3) étant constitués de moyens
de rappel élastique (51) en butée entre lesdites mâchoires (46, 47) de l'autre
côté dudit axe (48), lesdits moyens (51) de rappel tendant à fermer lesdites
mâchoires.
9. Dispositif selon la revendication 1, comprenant en outre des

18
moyens d'obturation (53).
10. Dispositif selon la revendication 9, dans lequel lesdits
moyens d'obturation (53) sont constitués d'une pièce (54), apte à se déplacer
selon une direction perpendiculaire (19, 37) à la direction des efforts
pinçants
exercés par les moyens (12) pour appliquer les moyens de retenue (11) contre
les objets (3).
11. Installation de convoyage d'objets, notamment, bouteilles,
flacons ou objets similaires, en position suspendue, comprenant des
dispositifs
selon la revendication 1.
12. Procédé de pose de dispositif de support et/ou de guidage
(1) d'objets (3) selon l'une quelconque des revendications 3 à 6 précédentes
sur lesdits objets (3) dans lequel
- on empêche la rotation de ladite bague (17) ou dudit corps
(15), dite pièce bloquée, autour dudit axe longitudinal (19), dit axe du
dispositif,
par coopération avec un élément extérieur (100), dit de blocage, dans un sens,
dit d'ouverture, correspondant au sens de rotation autour dudit axe
longitudinal
(19) du dispositif que lesdits moyens de rappel (21) tendent à donner à ladite
pièce bloquée (17) lorsque le diaphragme est en position au moins
partiellement ouverte, et on laisse libre la rotation de l'autre pièce (15),
dite
pièce libre, par rapport audit axe longitudinal (19) du dispositif,
- on fait tourner ladite pièce libre (15) dans ledit sens
d'ouverture, jusqu'à l'ouverture dudit diaphragme,
- on insère l'objet (3) dans ledit dispositif (1),
- on fait tourner ladite pièce libre (15) dans le sens, dit de
fermeture, opposé au sens d'ouverture, jusqu'à ce que le diaphragme bloque
ledit objet (3),
- on poursuit la rotation de la pièce libre (15) dans ledit sens de
fermeture jusqu'à l'orientation souhaitée, ladite pièce libre (15) entraînant
à
son tour ladite pièce bloquée (17), prévue libre dans ses rotations dans ledit
sens de fermeture, par l'intermédiaire dudit diaphragme bloqué sur ledit
objet.
13. Procédé selon la revendication 12, dans lequel on entraîne

19
selon un mouvement continu lesdits dispositifs de support et/ou de guidage (1)
et lesdits objets (3) relativement l'un par rapport à l'autre, ledit élément
de
blocage (100) étant prévu situé dans Je même référentiel, en mouvement, que
l'axe longitudinal (19) dudit dispositif, de sorte que ledit élément de
blocage
(100) et ledit axe longitudinal (19) sont immobiles l'un par rapport à
l'autre.
14. Machine pour la mise en oeuvre du procédé selon la
revendication 12 de pose de dispositif de support et/ou de guidage (1)
d'objets
(3) selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, comprenant
- des moyens pour empêcher la rotation de ladite bague (17)
ou dudit corps (15), dite pièce bloquée, autour dudit axe longitudinal (19),
dit
axe du dispositif, par coopération avec un élément extérieur (100), dit de
blocage, dans un sens, dit d'ouverture, correspondant au sens de rotation
autour dudit axe longitudinal (19) du dispositif que lesdits moyens de rappel
tendent à donner à ladite pièce bloquée (17) lorsque le diaphragme est en
position au moins partiellement ouverte, l'autre pièce (15), dite pièce libre,
étant prévue libre en rotation par rapport audit axe longitudinal (19) dudit
dispositif,
- des moyens (103) pour faire tourner ladite pièce libre (15)
dans ledit sens d'ouverture jusqu'à l'ouverture dudit diaphragme,
- des moyens pour insérer l'objet (3) dans ledit dispositif de
support et/ou de guidage (1),
- des moyens (104) pour taire tourner ladite pièce libre (15)
dans le sens, dit de fermeture, opposé au sens d'ouverture, jusqu'à ce que le
diaphragme bloque ledit objet (3), lesdits moyens pour faire tourner ladite
pièce libre (15) dans ledit sens de fermeture étant apte à permettre de
poursuivre la rotation de ladite pièce libre (15) dans ledit sens de fermeture
jusqu'à l'orientation souhaitée, ladite pièce lire (15) entraînant à son tour
ladite
pièce bloquée (17), prévue libre dans ses rotations dans ledit sens de
fermeture.
15. Machine selon la revendication 14 dans laquelle
- lesdits moyens pour empêcher la rotation de ladite pièce

20
bloquée sont constitués dudit élément de blocage (100), prévu en tant que
composant de ladite machine et apte à coopérer avec une saillie (105), prévue
au niveau de ladite pièce bloquée (17),
- lesdits moyens pour faire tourner dans ledit sens d'ouverture
(103) et/ou de fermeture (104) sont constitués d'une tige (106) commune,
mobile autour de son axe longitudinal et prévue apte à venir dans le
prolongement dudit axe longitudinal (19) dudit dispositif de support et/ou de
guidage (1) pour coopérer avec une empreinte (108) prévue au niveau dudit
axe longitudinal (19) dudit dispositif de support et/ou de guidage (1), dans
ladite pièce libre (15).
16. Machine selon la revendication 14, comprenant en outre
des moyens d'entraînement (109) selon un mouvement continu desdits
dispositifs de support et/ou de guidage (1) et desdits objets (3} relativement
l'un par rapport à l'autre, ledit élément de blocage (100) étant prévu situé
dans
le même référentiel, en mouvement, que l'axe longitudinal (19) desdits
dispositifs de support et/ou de guidage (1), de sorte que ledit élément de
blocage (100) et ledit axe longitudinal (19) sont immobiles l'un par rapport à
l'autre.
17. Machine selon la revendication 16, dans laquelle lesdits
moyens d'entraînement (109) comprennent une palette support (110), desdits
dispositifs de support et/ou de guidage (1), ledit élément de blocage (100)
étant assujetti directement ou indirectement à ladite palette.
18. Machine selon la revendication 17, dans laquelle ladite
palette (110) est constituée d'un diapason (113) au fond duquel lesdits
dispositifs de support et/ou de guidage (1) sont montés mobiles en rotation
par
l'intermédiaire d'une bague (114), portée par ledit diapason (113).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02350680 2001-05-14
WO 00/29313 PCTlFR99/02794
1
TITRE : Dispositif de support etlou de guidage d'objets et procédé de pose de
tels dispositifs sur lesdits objets.
L'invention concerne un dispositif de support et/ou de guidage
d'objets pour le convoyage, tel que, notamment, navette de convoyage de
bouteilles, flacons ou objets similaires.
L'invention concerne également une installation de convoyage
d'objets, notamment, bouteilles, flacons ou objets similaires.
L'invention concerne en outre un procédé de pose de tels
dispositifs sur lesdits objets et une machine pour la mise en oeuvre dudit
procédé.
Bien que plus particulièrement prévue pour des bouteilles,
flacons ou objets similaires, elle pourra également être utilisée pour le
convoyage de tout type d'objets, notamment en position suspendue.
Actuellement, dans le domaine du convoyage des bouteilles,
flacons ou objets similaires, il est connu du document FR-2.749.286 une
installation permettant le transport de tels objets sous l'action d'un flux
d'air, les
objets étant supportés et/ou guidés le long d'un rail par l'intermédiaire
d'une
navette à laquelle ils sont assujettis en position suspendue par des moyens de
préhension.
Bien que satisfaisantes, de telles installations peuvent être
améliorées, notamment en ce qui concerne le mode de fonctionnement des
navettes et plus particulièrement pour ce qui est de la préhension des objets.
En effet, avec les solutions actuellement connues, il est
nécessaire de prévoir des navettes différentes en fonction de la forme et/ou
de
la taille des objets à convoyer.
Le but de la présente invention est de proposer un dispositif de
support etlou de guidage d'objets pour le convoyage, tel que, notamment,
navette de convoyage de bouteilles, flacons ou objets similaires en position
suspendue, qui pallie les inconvénients précités et qui permet la préhension
d'objets de tailles ou de formes différentes, sans réglage, tout en assurant
la
fiabilité de la préhension.

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WO 00/29313 PCT/FR99/02'l94
2
D'autres buts et avantages de l'invention apparaîtront au cours
de la description qui va suivre qui n'est donnée qu'à titre indicatif et qui
n'a pas
pour but de la limiter.
L'invention concerne un dispositif de support et/ou de guidage
d'objets pour le convoyage tel que, notamment, navette de convoyage de
bouteilles, flacons ou objets similaires, en position suspendue, comprenant
des
moyens de préhension desdits objets, caractérisé par le fait que lesdits
moyens de préhension sont constitués de moyens de retenue escamotables
coopérant avec des moyens élastiques pour appliquer les moyens de retenue
contre lesdits objets, selon un effort pinçant, à partir d'une position
ouverte
jusqu'à une position fermée de blocage des objets, adaptable en fonction des
dimensions et/ou du contour desdits objets.
Selon un mode de réalisation de l'invention, lesdits moyens de
retenue sont constitués de griffes articulées.
Selon ce mode de réalisation, le dispositif conforme à
l'invention comprend un corps au moins partiellement en forme d'anneau de
section circulaire, et une bague, lesdits moyens pour appliquer les moyens de
retenue contre les objets étant constitués
- de moyens d'articulation en rotation de la bague par rapport
au corps selon l'axe longitudinal de la partie annulaire dudit corps,
- de moyens de guidage desdites griffes, prévus articulés entre
ledit corps et ladite bague pour se déplacer dans un plan sensiblement
parallèle à celui de ladite bague, en fonction de la rotation de cette
dernière
par rapport audit corps, de manière à définir un diaphragme,
- et, éventuellement, de moyens de rappel élastiques entre
ledit corps 15 et ladite bague 17, tendant à fermer ledit diaphragme.
Cela étant, avec de tels dispositifs de support et/ou de guidage
à diaphragme, une difficulté à résoudre, cors de la pose de ceux-ci sur
lesdits
objets, est de pouvoir les orienter de manière identique, quelles que soient
les
dimensions desdits objets, afin de permettre leur coopération avec les
installations prévues en aval sans qu'il soit nécessaire de prévoir des

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WO 00/29313 PCT/FR99/02794
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aménagements spécifiques, en fonction des dimensions desdits objets.
En effet, avec lesdits dispositifs de support et/ou de guidage à
diaphragme, si l'on sait qu'il est nécessaire de faire pivoter ladite bague
par
rapport audit corps d'un angle donné, constant, pour ('ouverture, l'angle de
pivotement pour la fermeture dépend par contre de la dimension des objets sur
lesquels lesdits dispositifs sont posés et, si l'on ne compense pas ces
éventuelles différences, on se trouve en sortie avec des dispositifs de
support
et/ou de guidage à diaphragme orientés de manière différente en fonction de la
dimension des objets.
Pour résoudre ces difficultés, l'invention propose un procédé
de pose de dispositif de support et/ou de guidage d'objets, à diaphragme, sur
lesdits objets dans lequel
- on empêche la rotation de ladite bague ou dudit corps, dite
pièce bloquée, autour dudit axe longitudinal, dit axe du dispositif, par
coopération avec un élément extérieur, dit de blocage, dans un sens, dit
d'ouverture, correspondant au sens de rotation autour dudit axe longitudinal
du
dispositif que lesdits moyens de rappel tendent à donner à ladite pièce
bloquée
lorsque le diaphragme est en position au moins partiellement ouverte, et on
laisse libre la rotation de l'autre pièce, dite pièce libre, par rapport audit
axe
longitudinal du dispositif,
- on fait tourner ladite pièce libre dans ledit sens d'ouverture
jusqu'à l'ouverture dudit diaphragme,
- on insère l'objet dans ledit dispositif,
- on fait tourner ladite pièce libre dans le sens, dit de
fermeture, opposé au sens d'ouverture jusqu'à ce que le diaphragme bloque
ledit objet,
- on poursuit la rotation de la pièce libre dans ledit sens de
fermeture jusqu'à l'orientation souhaitée, ladite pièce libre entraînant à son
tour
ladite pièce bloquée, prévue libre dans ses rotations dans ledit sens de
fermeture, par l'intermédiaire dudit diaphragme, bloqué sur ledit objet.
L'invention concerne également une machine pour la mise en

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oeuvre dudit procédé de pose de dispositif de support et/ou de guidage
d'objets, à diaphragme, sur lesdits objets, comprenant
- des moyens pour empêcher la rotation de ladite bague ou
dudit corps, dite pièce bloquée, autour dudit axe longitudinal, dit axe du
dispositif, par coopération avec un élément extérieur, dit de blocage, dans un
sens, dit d'ouverture, correspondant au sens de rotation autour dudit axe
longitudinal du dispositif que lesdits moyens de rappel tendent à donner à
ladite pièce bloquée lorsque le diaphragme est en position au moins
partiellement ouverte , l'autre pièce, dite pièce libre, étant laissée libre
en
rotation par rapport audit axe longitudinal du dispositif,
- des moyens pour faire tourner ladite pièce libre dans ledit
sens d'ouverture, jusqu'à l'ouverture dudit diaphragme,
- des moyens pour insérer ledit objet dans ledit dispositif,
- des moyens pour faire tourner ladite pièce libre dans le sens,
dit de fermeture, opposé au sens d'ouverture jusqu'à ce que le diaphragme
bloque ledit objet, lesdits moyens pour faire tourner ladite pièce libre dans
ledit
sens de fermeture étant prévus aptes à permettre de poursuivre la rotation de
la pièce libre dans ledit sens de fermeture jusqu'à l'orientation souhaitée,
ladite
pièce libre entraînant à son tour ladite pièce bloquée, prévue libre dans ses
rotations dans ledit sens de fermeture, par l'intermédiaire dudit diaphragme,
bloqué sur ledit objet.
L'invention concerne également une installation de convoyage
d'objets, notamment, bouteilles, flacons ou objets similaires, en position
suspendue, comprenant desdits dispositifs de support et/ou de guidage
d'objets.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description
suivante, accompagnée des dessins en annexe qui en font partie intégrante et
parmi lesquels
- la figure 1 décrit selon un plan de coupe transversal une
installation utilisant un exemple de réalisation du dispositif de support
et/ou de
guidage conforme à l'invention,

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- les figures 2a et 2b illustrent partiellement selon un plan de
coupe diamétral l'exemple de réalisation du dispositif de support et/ou de
guidage conforme à l'invention représenté à la figure 1 précédente, dans deux
états différents,
5 - les figures 3a et 3b sont des vues de coupe d'après les lignes
Illa et Illb représentées respectivement aux figures 2a et 2b précédentes,
- les figures 4a et 4b illustrent selon un plan de coupe
diamétral une variante de réalisation du dispositif de support et/ou de
guidage
d'objets conforme à l'invention, dans deux états différents,
- les figures 5a et 5b sont des vues de coupe d'après les lignes
Va et Vb représentées respectivement aux figures 4a et 4b précédentes,
- la figure 6 est une vue de face en coupe illustrant une autre
variante du dispositif de support et/ou de guidage conforme à l'invention,
- la figure 7 est une vue en perspective illustrant une autre
variante du dispositif de support et/ou de guidage conforme à l'invention,
utilisant la même solution à diaphragme que les figures 1 à 3,
- les figures 8a à 8e sont des vues partielles, en perspective,
illustrant les différentes positions du diaphragme de l'exemple de réalisation
du
dispositif de support et/ou de guidage représenté à la figure 7 précédente,
lors
de la pose de celui-ci sur un objet, en l'occurrence une bouteille,
- la figure 9 est une vue de coupe, en partie schématique,
effectuée selon un plan transversal, d'un exemple de machine de pose d'un
dispositif de support et/ou de guidage tel que celui illustré à la ftgure 7
précédente, sur un objet,
- la figure 10 est une vue de dessus de la machine illustrée à la
figure 9 précédente.
L'invention concerne un dispositif de support ebou de guidage
d'objets pour le convoyage, tel que, notamment, navette de convoyage de
bouteilles, flacons ou objets similaires. Par objet similaire, il faut
entendre, par
exemple, muni d'un goulot.
Toutefois, bien que plus particulièrement prévue pour de telles

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applications, elle pourra également être utilisée pour le convoyage de tout
autre type d'objets, notamment en position suspendue.
Comme illustré à la figure 1, le dispositif 1 conforme à
l'invention comprend des moyens 2 de préhension des objets 3.
Pour permettre son entraînement et, par suite, le transport
desdits objets 3, il comprend en outre, par exemple, des moyens 4 pour
coopérer avec un support et/ou des moyens 6 pour permettre sa propulsion.
Lesdits moyens 4 pour coopérer avec un support sont constitués, notamment,
de roues 7. Lesdits moyens 6 pour permettre la propulsion fonctionnent, par
exemple, sous l'action d'un flux d'air et sont constitués, notamment, d'une
voile
8, prévue apte à être entraînée sous l'action dudit flux d'air.
Lesdits moyens de propulsion 6 sont situés, par exemple, dans
la partie supérieure dudit dispositif, les roues 7 dans une zone intermédiaire
et
lesdits moyens de préhension 2 dans la partie inférieure, l'orientation donnée
étant toutefois relative.
L'exemple d'installation de convoyage illustré dans laquelle le
dispositif conforme à l'invention est utilisé comprend ainsi, par exemple, un
rail
5 pour constituer undit support, une chambre de soufflage 9 permettant la
projection d'air dans un canal 10 de circulation de la voile 8, prévue le long
de
la trajectoire desdits objets 3.
Cela étant, comme illustré aux autres figures, selon l'invention,
les moyens de préhension 2 desdits objets 3 sont constitués de moyens de
retenue 11 escamotables coopérant avec des moyens élastiques 12 pour
appliquer les moyens de retenue 11 contre lesdits objets 3, selon un effort
pinçant, à partir d'une position ouverte, illustré aux figures 2a, 3a, 4a et
5a,
jusqu'à une position fermée de blocage des objets 3, illustré aux figures 2b,
3b,
4b, 5b et 6, adaptable en fonction des dimensions et/ou du contour desdits
objets 3.
On peut ainsi disposer de moyens de préhension fiables et
universels. Lesdits moyens de retenue 11 sont constitués, par exemple de
griffes articulées 13, 14.

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Comme illustré aux figures 2, 3, 7 et 8, le dispositif 1
comprend, notamment, un corps 15, au moins partiellement en forme d'anneau
16 de section circulaire, et une bague 17.
Lesdits moyens 12 pour appliquer les moyens de retenue 11
contre les objets 3 sont alors constitués tout d'abord de moyens 18
d'articulation en rotation de la bague 17 par rapport au corps 15 selon t'axe
longitudinal 19 de la partie annulaire 16 dudit corps 15.
Ils comprennent en outre des moyens de guidage 20 desdites
griffes 13 prévues articulées entre ledit corps 15 et ladite bague 17 pour se
déplacer dans un plan sensiblement parallèle à celui de ladite bague 17, en
fonction de la rotation de cette dernière par rapport audit corps 15, de
manière
à définir un diaphragme, ainsi que, éventuellement, des moyens 21 de rappel
élastique entre ledit corps 15 et ladite bague 17, tendant à fermer ledit
diaphragme.
Lesdits moyens 18 d'articulation de la bague 17 par rapport au
corps 15 sont constitués, notamment d'une ou plusieurs rainures 22, prévues
dans ledit corps 15, au niveau d'un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe
longitudinal 19 de la partie annulaire 16 dudit corps 15, et d'un ou plusieurs
ergots 23, prévus sur ladite bague 17 et aptes à coulisser dans la ou lesdites
rainures 22.
Lesdits moyens de guidage 20 sont constitués, par exemple,
de moyens d'articulation en pivotement 24 desdites griffes 13 par rapport à
ladite bague 17 ainsi que de moyens came 25 d'entraînement desdits griffes
13 en fonction de la rotation de la bague 17 par rapport audit corps 15.
Lesdits moyens d'articulation 24 des griffes 13 par rapport à la
bague 17 sont constitués, notamment, de protubérances 26 formant pivot
réalisées au niveau de ladite bague 17, ainsi que d'orifices 27 réalisés au
niveau,desdites griffes 13, ces dernières étant prévues aptes à tourner autour
desdits pivots 26 à l'intérieur desdits orifices 27.
Lesdits orifices 27 d'articulation des griffes 13 sont prévus, par
exemple, à l'une des extrémités de celles-ci. Lesdits moyens came 25 sont

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constitués, par exemple, de rainures 28, notamment oblongues, réalisées au
niveau desdites griffes 13, coopérant avec des doigts de guidage 29, prévus
sur ledit corps 15. Lesdites griffes 13 sont, notamment, glissantes sur ladite
bague 17.
Lesdits moyens 21 élastiques de rappel sont constitués, par
exemple, d'au moins un ressort 30, 31 pris en butée entre ledit corps 15 et
ladite bague 17, le ou lesdits ressorts 30, 31 étant en extension quand
lesdits
moyens de retenue 11 sont en position ouverte, et tendant vers leur position
de repos quand les moyens de retenue 11 sont en position fermée.
Le ou lesdits ressorts 30, 31 sont prévus, notamment, dans un
plan perpendiculaire audit axe longitudinal 19 de la partie annulaire 16 du
corps 15. II est prévu, par exemple, deuxdits ressorts 30, 31 diamétralement
opposés.
Ledit corps 15 présente, notamment, une cavité 32, apte à
accueillir lesdits objets 3 entre son enveloppe 33 et lesdites griffes 13.
Un des avantages d'un tel mode de réalisation à diaphragme
des moyens de préhension est qu'il permet une optimisation du blocage des
objets 3 en rendant leur maintien insensible aux conséquences des
éventuelles oscillations desdits objets 3 selon l'axe longitudinal 19.
Pour la mise en place desdits objets 3 dans ledit dispositif 1,
on peut utiliser un dispositif extérieur permettant, par exemple, grâce à des
cames de coopérer avec lesdits ergots 23 pour ouvrir le diaphragme.
A ce sujet, lesdits ergots 23 sont prévus sur ladite bague 17 au
niveau d'une jupe 34 prolongeant cette dernière à l'intérieur et/ou à
l'extérieur
dudit corps 15.
Avec un tel dispositif 1, on pourra prévoir lesdites roues 7 dudit
corps 15 et/ou ladite voile 8 à son sommet.
Comme illustré aux figures 4 à 5, selon un autre mode de
réalisation, le dispositif 1 comprend un corps 35 constitué, notamment, d'une
base 36 et desdites griffes 14, prévues s'étendant de manière évasée à partir
de ladite base 36 autour d'un axe 37.

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Lesdits moyens 12 pour appliquer les moyens de retenue 11
contre lesdits objets 3 sont alors constitués d'une bague 38, apte à coulisser
à
partir de ladite base 36 selon ledit axe 37 le long desdites griffes 14, ces
dernières étant prévues articulées par rapport à ladite base 36. Lesdits
moyens 12 pour appliquer les moyens de retenue 11 contre lesdits objets 3
sont également constitués de moyens de maintien de ladite bague 38 au
niveau desdites griffes 14.
Quand ladite bague 38 se trouve au voisinage de ladite base
36, les moyens de retenue 11 sont alors, notamment, en position ouverte
tandis que, quand ladite base 36 se trouve au niveau desdites griffes 14,
lesdits moyens de retenue 11 sont en position fermée.
Ladite base 36 et lesdites griffes 14 sont, notamment
monoblocs et/ou constituées d'un matériau élastiquement déformable. Pour
faciliter l'articulation desdites griffes 14 par rapport à ladite base 36, un
amincissement 40 pourra éventuellement être prévu entre ces deux parties du
corps 35.
Le maintien de la bague 38 au niveau des griffes 14 est
assuré, par exemple, par le choix du ou des matériaux constituant ladite bague
38 prévue plus rigide que celui ou ceux constituant lesdites griffes 14.
Ces dernières présentent, notamment, une répartition à
symétrie axiale, par exemple tronconique d'axe 37. Lesdites griffes 14 sont
ainsi portées, notamment, par un tronc de cône fictif, par exemple de section
circulaire, dont elles définissent des génératrices. Lesdites griffes 14 sont
éventuellement régulièrement réparties autour dudit tronc de c8ne. Elles sont
notamment au nombre de six.
Ladite base 36 est constituée, par exemple, d'un couvercle 41
etlou d'une jupe 42 prolongée par lesdites griffes 14. Ledit couvercle 41 est,
notamment, sensiblement perpendiculaire audit axe 37 autour duquel sont
prévues lesdites griffes 14. Ladite jupe 42 est éventuellement partielle et
constitue la naissance desdites griffes 14.
Ladite jupe 42 présente, par exemple, une forme sensiblement

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semblable à celui du contour intérieur de ladite bague 38. Elle définit
éventuellement un épaulement 43 constituant une butée pour ladite bague 38
contre ledit couvercle 41.
A leur extrémité distale, lesdites griffes 14 sont munies, par
5 exemple, de crochets 44.
Cela étant, pour permettre le passage de la position ouverte
aux positions fermées, ladite bague 38 présente une rainure 45, apte à
coopérer avec des systèmes extérieurs à came pour permettre son
coulissement le long dudit axe 37.
10 Avec un tel mode de réalisation, lesdites roues 7 etlou ladite
voile 8 pourront être assujetties, notamment, avec ladite base 36.
Comme illustré à la figure 6, selon un mode de réalisation
encore différent, lesdits moyens de retenue 11 sont constitués, notamment, de
deux mâchoires 46, 47 articulées l'une par rapport à l'autre autour d'un axe
48,
lesdites mâchoires 46, 47 présentant une zone 49, 50 destinée à coopérer
avec lesdits objets 3, prévue d'un c8té dudit axe 48.
Lesdits moyens 12 pour appliquer lesdits moyens de retenue
11 contre lesdits objets 3 sont alors constitués, par exemple, de moyens de
rappel élastique 51 en butée entre lesdites mâchoires 46, 47 de l'autre c8té
dudit axe 48, lesdits moyens 51 de rappel tendant à fermer lesdites mâchoires
46, 47.
Lesdits moyens 51 de rappel sont constitués, par exemple,
d'un ressort 52, prévu en extension lorsque lesdites mâchoires 46, 47 sont en
position ouverte.
Selon ce mode de réalisation, lesdites roues 7 sont prévues,
par exemple, au niveau desdites mâchoires 46, 47 etlou ladite voile 8 au
niveau de l'une d'elles.
Dans le cas d'application au convoyage de bouteilles, flacons
ou similaires, lesdites griffes 13, 14 et/ou mâchoires 46, 47 coopèrent,
notamment avec le goulot de celles-ci, par exemple au niveau d'une gorge
prévue sur le goulot pour accueillir une bague d'inviolabilité d'un bouchon.

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Comme illustré aux figures 2 à 5, le dispositif conforme à
l'invention pourra en outre comprendre des moyens d'obturation 53. Ils sont
constitués, notamment, d'une pièce 54, apte à se déplacer selon une direction
perpendiculaire 19, 37 à la direction des efforts pinçants exercés par les
moyens 12 pour appliquer les moyens de retenue 11 contre lesdits objets 3.
Ils comprennent également, par exemple, un ressort 55 entre
le corps 15, 35 dudit dispositif 1 et ladite pièce 54 pour appliquer cette
dernière
contre lesdits objets 3.
Dans le cas de bouteilles, flacons ou similaires, on peut ainsi
boucher hermétiquement leur orifice.
Ladite pièce 54 coopère avec un couple manchon 56 / tige 57
de guidage, prévus sur ledit corps 15, 35 ou ladite pièce 54 et orientés
parallèlement à son axe de déplacement 19, 37.
Comme illustrée aux figures 7 et 8, l'invention concerne
également un procédé de pose de dispositif 1 de support etlou de guidage
d'objets, tels que ceux à diaphragme décrits plus haut, sur lesdits objets 3.
Ce
procédé a pour but, notamment dans le cas de dispositif de support et/ou de
guidage 1 muni de roues 7, de permettre une orientation constante desdits
dispositifs après la pose, quelle que soit la dimension des objets, sans pièce
d'adaptation extérieure. Les roues pourront ainsi être dans l'alignement des
rails éventuellement prévus en aval, sans avoir à prendre en compte la
dimension des objets.
Pour cela, selon l'invention, comme iltustré à la figure 8a, on
empêche la rotation de ladite bague 17 ou dudit corps 16, dite pièce bloquée,
autour dudit axe longitudinal 19, dit axe du dispositif, par coopération avec
un
élément extérieur 100, dit de blocage, dans un sens, illustré par la flèche
repérée 101, dit d'ouverture, correspondant au sens de rotation autour dudit
axe longitudinal 19 du dispositif que lesdits moyens de rappel 21, non
illustrés
à cette figure, tendent à donner à ladite pièce bloquée lorsque le diaphragme
est en position au moins partiellement ouverte, et on laisse libre la rotation
de
l'autre pièce, dite pièce libre, par rapport audit axe longitudinal 19 du
dispositif

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1.
En l'occurrence, ladite pièce bloquée est la bague 17 et ladite
pièce libre est le corps 15, uniquement illustrées par ses doigts de guidage
29.
Comme illustré à la figure 8b, on fait alors tourner ladite pièce
libre 15 dans ledit sens d'ouverture 101, jusqu'à l'ouverture, notamment
complète, du diaphragme. On insère alors, comme illustré à la figure 8c,
l'objet
3 dans ledit dispositif 1.
Comme illustré à la figure 8d, on fait ensuite tourner ladite
pièce libre 15 dans ledit sens, dit de fermeture, illustré par la flèche
repérée
102, opposée audit sens d'ouverture 101 jusqu'à ce que le diaphragme bloque
ledit objet 3.
Comme illustré à la figure 8e, on poursuit alors la rotation de
ladite pièce libre 15 dans Ledit sens de fermeture 102, jusqu'à l'orientation
souhaitée, ladite pièce libre 15 entraînant à son tour ladite pièce bloquée
17,
prévue libre dans ses rotations dans ledit sens de fermeture 102, et ledit
objet
3, par l'intermédiaire dudit diaphragme, bloqué sur ledit objet 3, et lié à
ladite
pièce bloquée 17 par les pivots 26.
On peut ainsi faire pivoter ledit dispositif 1 jusqu'à l'orientation
voulue, ceci quelles que soient les dimensions des objets 3.
L'index repéré 115 illustré à chaque figure 8a à 8e, qui
représente l'orientation de ladite pièce libre 15, montre qu'à l'arrivée, à la
figure
8e, on peut donc retrouver, par exemple, l'orientation de départ de la figure
8a.
L'adaptation se fait d'elle-même par coopération du
diaphragme en position de fermeture sur lesdits objets 3, la seule différence
entre les mises en oeuvre du procédé conforme à l'invention avec des objets
de taille distincte venant du moment où ladite pièce bloquée 17 quitte sa
position de contact avec ledit élément de blocage 100.
Grâce à ce dernier, on constate que l'on peut maintenir ledit
dispositif 1 pour permettre l'ouverture du diaphragme tout en autorisant sa
fermeture de manière adaptée aux dimensions des objets 3.
Selon un mode particulier de mise en oeuvre de l'invention, on

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entraîne selon un mouvement continu lesdits dispositifs 1 et lesdits objets 3
relativement l'un par rapport à l'autre, ledit élément de blocage 100 étant
prévu
situé dans le même référentiel, en mouvement, que l'axe longitudinal dudit
dispositif 1, de sorte que ledit élément de blocage 100 et ledit axe
longitudinal
19 soient immobiles l'un par rapport à l'autre. II s'agit, par exemple, soit
d'un
mouvement de translation, soit d'un mouvement de rotation autour d'un axe
déporté.
Comme illustrée aux figures 9 et 10, l'invention concerne en
outre une machine pour la mise en oeuvre du procédé de pose décrit plus
haut. Cette dernière comprend tout d'abord des moyens pour empêcher la
rotation de ladite bague 17 ou dudit corps 15, dite pièce bloquée, autour
dudit
axe longitudinal 19, dit axe du dispositif, par coopération avec un élément
extérieur 100, dit de blocage, dans un sens, dit d'ouverture, correspondant au
sens de rotation autour dudit axe longitudinal du dispositif que lesdits
moyens
de rappel tendent à donner à ladite pièce bloquée 17 lorsque le diaphragme
est en position au moins partiellement ouverte, l'autre pièce 15, dite pièce
libre,
étant laissée libre en rotation par rapport audit axe longitudinal 19 du
dispositif
1.
Ladite machine comporte en outre des moyens 103 pour faire
tourner ladite pièce libre 15 dans ledit sens d'ouverture jusqu'à l'ouverture
dudit diaphragme et des moyens, non représentés, pour insérer les objets 3
dans ledit dispositif 1. Ces derniers sont constitués, par exemple, de pistes
de
guidage ou autres moyens à cames
La machine conforme à l'invention comprend en outre des
moyens 104 pour faire tourner ladite pièce libre 15 dans le sens, dit de
fermeture, opposé au sens d'ouverture jusqu'à ce que le diaphragme bloque
lesdits objets, lesdits moyens pour faire tourner ladite piéce libre 15 dans
le
sens de fermeture étant prévus aptes à permettre de poursuivre la rotation de
la pièce libre 15 dans ledit sens de fermeture jusqu'à l'orientation
souhaitée,
ladite pièce libre entraînant à son tour ladite pièce bloquée, prévue libre
dans
ses rotations dans ledit sens de fermeture, par l'intermédiaire dudit
diaphragme

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bloqué sur ledit objet.
Lesdits moyens pour empëcher la rotation de ladite pièce
bloquée 17 sont constitués, par exemple, dudit élément de blocage 100, prévu
en tant que composant de ladite machine et apte à coopérer avec une saillie
105, prévue au niveau de ladite pièce bloquée 17.
Ladite saillie 105 est constituée, par exemple, d'un crochet,
également visible aux figures 7 et 8, et ledit élément de blocage 100 par un
doigt, apte à coopérer avec ledit crochet 105.
Lesdits moyens pour faire tourner la pièce libre 15 dans ledit
sens d'ouverture 103 et/ou de fermeture 104 sont constitués, par exemple,
d'une tige commune 106, mobile autour de son axe longitudinal. Ladite tige
106 est en outre prévue apte à venir dans le prolongement dudit axe
longitudinal desdits dispositifs de support et/ou de guidage 1, comme illustré
par les flèches repérées 107, 116 pour coopérer avec une empreinte 108,
prévue au niveau dudit axe longitudinal 19 du dispositif, dans ladite pièce
libre
15.
Les rotations de la tige 106 permettent ainsi de faire pivoter
ladite pièce libre 15.
Ladite machine comprend en outre, éventuellement, des
moyens 109 d'entraînement selon un mouvement continu desdits dispositifs de
support et/ou de guidage 1 et desdits objets 3 relativement les uns par
rapport
aux autres, ledit élément de blocage 100 étant alors prévu situé dans un même
référentiel, en mouvement, que l'axe longitudinal desdits dispositifs 1, de
sorte
que ledit élément de blocage 100 et ledit axe longitudinal 19 dudit dispositif
sont immobiles l'un par rapport à l'autre.
Lesdits moyens d'entraînement 109 comprennent une palette
support 110 dudit dispositif. Ledit élément de blocage 100 est assujetti,
directement ou indirectement, à ladite palette 110 tandis que ladite tige 106
est
mobile en translation selon les flèches 107, 116 par rapport à ladite palette
110
tout en accompagnant cette dernière dans ses déplacements, grâce à un
support 117, animé dudit mouvement, illustré par la flèche repérée 118.

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Comme illustrée, la rotation de ladite tige 106 est assurée, par
exemple, par l'intermédiaire d'une came 111, prévue déportée par rapport à
l'axe de ladite tige 106 et reliée à celui-ci par un plateau 112.
Un guide came, non représenté, peut alors, lors des
5 mouvements desdits moyens d'entraînement 109, coopérer avec ladite came
111 pour faire pivoter ladite tige 106 et par suite ladite pièce libre 15.
Ladite palette 110 est constituée, par exemple, d'un diapason
113 au fond duquel ledit dispositif de support et/ou de guidage 1 est monté
mobile en rotation par l'intermédiaire d'une bague 114, portée par ledit
10 diapason 113.
Cela étant, les moyens d'entraînement 109 de ladite machine
ne sont pas plus avant détaillés et pourront permettre, selon des solutions
connues, par exemple une translation. II pourra encore s'agir d'une rotation.
A titre de remarque, on pourra noter que, pour la dépose
15 desdits dispositifs de support et/ou de guidage 1 desdits objets 3, on
pourra
procéder dans le sens inverse de celui exposé plus haut avec des moyens
exerçant sensiblement les mêmes fonctions, mais dans un ordre opposé.
Naturellement, d'autres modes de mise en oeuvre, à la portée
de l'homme de l'art, auraient pu être envisagés sans pour autant sortir du
cadre de l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Regroupement d'agents 2013-10-24
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-08-16
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle 2004-08-16
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-11-17
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2003-09-23
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2003-08-15
Exigences de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte - jugée conforme 2002-10-03
Lettre envoyée 2002-10-03
Inactive : Supprimer l'abandon 2002-10-02
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2002-08-15
Demande de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte reçue 2002-08-09
Inactive : Page couverture publiée 2001-09-26
Inactive : CIB en 1re position 2001-08-21
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-07-31
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 2001-07-27
Demande reçue - PCT 2001-07-16
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-05-14
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-05-14
Demande publiée (accessible au public) 2000-05-25

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2003-11-17

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2002-11-08

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2001-05-14
Requête d'examen - générale 2001-05-14
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2001-11-15 2001-11-07
Prorogation de délai 2002-08-09
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2002-11-15 2002-11-08
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
RAFALE TECHNOLOGIE
Titulaires antérieures au dossier
FREDERIC BERNARD
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-08-26 1 10
Description 2001-05-13 15 757
Abrégé 2001-05-13 1 75
Revendications 2001-05-13 5 254
Dessins 2001-05-13 6 263
Rappel de taxe de maintien due 2001-07-29 1 112
Avis d'entree dans la phase nationale 2001-07-26 1 203
Demande de preuve ou de transfert manquant 2002-05-14 1 108
Courtoisie - Lettre d'abandon (lettre du bureau) 2003-09-21 1 166
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-01-11 1 177
Correspondance 2001-07-26 1 29
PCT 2001-05-13 14 586
Correspondance 2002-08-08 1 59
Correspondance 2002-10-02 1 14
Taxes 2001-11-06 1 56
Taxes 2002-11-07 1 47