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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2351561 |
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(54) Titre français: | AMELIORATION DE DISPOSITIFS DE COMMANDE A VITESSE VARIABLE |
(54) Titre anglais: | IMPROVEMENTS RELATING TO VARIABLE SPEED CONTROL DEVICES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-11-16 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-05-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GB1999/003810 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | GB1999003810 |
(85) Entrée nationale: | 2001-05-15 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Sur une courbe type de couple de moteur c.c. sans balais, on porte des groupes séparés de points de commande de données indiquant la décroissance du couple en fonction de la vitesse. Chaque groupe correspond en fait à un point simulé de passage de vitesse lors de la conduite d'un véhicule utilisant un tel moteur électrique. L'enveloppe définie par lesdits points pour quatre rapports est indiquée par les chiffres de référence "I, II, III et IIII"; le dis positif de commande du moteur ne peut alors fonctionner qu'à l'intérieur du groupe donné ayant été sélectionné (par programmation adéquate d'une unité électronique de commande). Lorsque le conducteur perçoit avoir atteint la vitesse maximale dans un rapport donné, il peut sélectionner un nouveau rapport et passer dans une vitesse plus élevée. L'inverse se produit s'il désire décélérer et changer de vitesse. Lorsqu'il désire atteindre la vitesse maximale, il monte successivement les quatre rapports jusqu'à ce que le moteur tourne à son régime maximal.
Individual sets of data control points are illustrated on a typical torque
profile of a brushless DC motor showing how the torque capability decreases
with increase of speed of the motor. Each set effectively corresponds to a
particular simulated gear setting for gear changes when driving a vehicle
powered by such an electric motor. The envelope defined by the data control
points for four "gear settings" are indicated by the reference numerals (I,
II, III, IIII). The control equipment for driving the motor can then only
operate within the particular set which is selected (by suitable programming
of an electronic control unit). When the user senses that he has reached
maximum speed under a particular set he can change to a new set and thus
effectively move up a gear. The reverse will of course apply if there is a
desire to decelerate. As the driver arranges to increase the speed of the car
to a maximum he will move up through each of the four gears unitl the maximum
available speed from the motor is achieved.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Regroupement d'agents | 2013-10-24 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-11-17 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-11-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-11-18 |
Lettre envoyée | 2002-10-07 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2002-10-01 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2002-08-16 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-08-15 |
Lettre envoyée | 2002-05-30 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2002-05-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-11-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-09-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-08-14 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-07-31 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-07-24 |
Demande reçue - PCT | 2001-07-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-05-25 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-11-18 | ||
2001-11-16 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-05-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2001-05-15 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2001-11-16 | 2002-05-15 |
Rétablissement | 2002-05-15 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-08-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LINTEC INTERNATIONAL LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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DAVID LEWIS-BOYLE |
ROBERT WILLIAM LINDSAY |