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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2354654 |
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(54) Titre français: | PROCESS FOR MANUFACTURING PIN-TYPE ELECTRICAL INSULATOR |
(54) Titre anglais: | PROCEDE DE FABRICATION D'UN ISOLATEUR ELECTRIQUE A TIGE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2001-07-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-02-01 |
Requête d'examen: | 2003-08-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Le procédé de fabrication d'un isolateur électrique (I) à tige destiné à
supporter un conducteur électrique et comprenant un noyau (N) isolant venu de
moulage et ayant une extrémité supérieure, une extrémité inférieure avec un
alésage (T) destiné à recevoir ladite tige selon une direction axiale (A),
recouvert
par une enveloppe (E) moulée comprenant une gorge (C) pour supporter ledit
conducteur électrique est caractérisé en ce que ledit noyau est moulé de telle
façon que sa surface extérieure définit des nervures radiales (R) qui
s'étendent
suivant la direction axiale (A) depuis l'extrémité supérieure du noyau, ces
nervures étant espacées entre elles d'une distance constante et sensiblement
égale à l'épaisseur du noyau (N). Ce procédé permet de s'affranchir des
problèmes liés aux surépaisseurs de moulage pour réaliser un isolateur
composite ayant de meilleures propriétés mécaniques et électriques, à coût
minimal.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-08-02 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-08-02 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2009-12-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-07-31 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-06-23 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-06-01 |
Lettre envoyée | 2003-09-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-08-01 |
Requête d'examen reçue | 2003-08-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-08-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-02-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-02-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-10-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-08-27 |
Lettre envoyée | 2001-08-27 |
Lettre envoyée | 2001-08-27 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2001-08-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-07-31 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-06-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2001-07-31 | ||
Enregistrement d'un document | 2001-07-31 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-07-31 | 2003-06-20 |
Requête d'examen - générale | 2003-08-01 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-08-02 | 2004-06-15 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2005-08-01 | 2005-06-21 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2006-07-31 | 2006-06-21 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2007-07-31 | 2007-06-22 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2008-07-31 | 2008-06-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D'ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE |
Titulaires antérieures au dossier |
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EMMANUEL BROCARD |
GUY THEVENET |