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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2360760 |
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(54) Titre français: | DEVICE FOR HANGING A CURTAIN UNDERNEATH A RAIL |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF D'ACCROCHAGE D'UN RIDEAU SOUS UNE TRINGLE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-11-04 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-11-27 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-06-07 |
Requête d'examen: | 2004-06-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2000/003308 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2000003308 |
(85) Entrée nationale: | 2001-07-27 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Le dispositif comprend deux coupelles (5, 6) vissées
sur une tige filetée (4) qui traverse le rideau (9). Une zone annulaire
du rideau entourant la tige est serrée entre des surfaces d'appui
périphériques (8) des coupelles. La tige (4) est solidaire d'un crochet
qui repose sur une tringle de suspension.
The invention concerns a device comprising two cups (5, 6) screwed on a threaded rod (4) passing through the curtain (9). An annular zone enclosing the curtain is clamped between the peripheral support surfaces (8) of the cups. The rod (4) is integral with a hook supported on a suspending rail.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2020-11-27 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-12-04 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-11-13 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2012-11-14 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Accordé par délivrance | 2008-11-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-11-03 |
Lettre envoyée | 2008-10-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-09-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-09-02 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 2008-07-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-07-09 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-07-03 |
Lettre envoyée | 2008-07-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-06-05 |
Préoctroi | 2008-06-05 |
Retirer de l'acceptation | 2008-06-05 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2008-06-05 |
Requête en rétablissement reçue | 2008-06-05 |
Exigences de modification après acceptation - jugée non conforme | 2008-05-08 |
Lettre envoyée | 2008-05-08 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2008-04-14 |
Inactive : Taxe de modif. après accept. traitée | 2008-04-11 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-04-11 |
Modification après acceptation reçue | 2008-04-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-10-12 |
Lettre envoyée | 2007-10-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-10-12 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2007-10-12 |
Lettre envoyée | 2007-10-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-10-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-09-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-05-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-12-21 |
Lettre envoyée | 2004-07-06 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2004-06-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-06-21 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-06-21 |
Requête d'examen reçue | 2004-06-21 |
Lettre envoyée | 2002-02-20 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-01-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-12-13 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-12-04 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-11-27 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-11-27 |
Demande reçue - PCT | 2001-11-15 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2001-07-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-06-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-06-05 | ||
2008-04-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-11-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MADURA |
Titulaires antérieures au dossier |
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MICHEL BOURGEOIS |