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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2375785 |
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(54) Titre français: | ENSEMBLE DE COMMUNICATION |
(54) Titre anglais: | COMMUNICATION ASSEMBLY |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GASTLE AND ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-05-30 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-12-07 |
Requête d'examen: | 2001-11-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU2000/000613 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AU2000000613 |
(85) Entrée nationale: | 2001-11-30 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un ensemble de communication (10) comprenant: un ensemble téléphonique doté d'un moyen (11) pour recevoir et envoyer un message à un autre téléphone, et un moyen de programmation (16, 17) pour programmer l'ensemble téléphonique, de manière qu'il transmette un message uniquement à un ou plusieurs autres téléphones désignés.
A communication assembly (10) is disclosed which includes: a telephone
assembly having means (11) to receive and transmit a message to another
telephone, and programming means (16, 17) for programming the telephone
assembly to transmit a message only to one other or a plurality of designated
other telephones.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2020-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2005-03-17 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-03-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-05-31 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2004-03-17 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-09-17 |
Lettre envoyée | 2003-01-23 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-11-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-05-21 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-05-21 |
Lettre envoyée | 2002-05-15 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2002-05-15 |
Demande reçue - PCT | 2002-04-11 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-01-23 |
Demande de priorité reçue | 2002-01-23 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2001-11-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-11-30 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-11-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-12-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-05-31 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-05-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-05-30 | 2001-11-30 |
Taxe nationale de base - générale | 2001-11-30 | ||
Requête d'examen - générale | 2001-11-30 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-11-28 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-05-30 | 2003-05-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KMR KONCEPTS PTY LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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KINGSLEY GIFFORD |