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Sommaire du brevet 2382804 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2382804
(54) Titre français: PROTECTIVE HELMET AND MEANS FOR CONNECTION OF AN ACCESSORY
(54) Titre anglais: CASQUE DE PROTECTION ET SES MOYENS DE CONNEXION D'UN ACCESSOIRE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A42B 03/04 (2006.01)
  • A42B 03/22 (2006.01)
  • A42B 03/32 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BASSON, GILLES (France)
  • SCHOEPFLIN, DIDIER (France)
(73) Titulaires :
  • GALLET SA
(71) Demandeurs :
  • GALLET SA (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2010-01-05
(86) Date de dépôt PCT: 2001-05-21
(87) Mise à la disponibilité du public: 2001-11-29
Requête d'examen: 2006-05-02
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2001/001554
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2001001554
(85) Entrée nationale: 2002-01-21

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
00/06869 (France) 2000-05-22

Abrégés

Abrégé français


Casque de protection (1) comprenant
une coque externe principale de plan général vertical de
symétrie (P) sur laquelle peut être fixé un accessoire tel
qu'une visière claire ou teintée ou une structure support
(8) pour équipement optronique tel qu'un dispositif de
vision nocturne (9), caractérisé en ce qu'il comprend
des moyens de connexion et de verrouillage permettant
à l'utilisateur de fixer audit casque l'un ou l'autre des
accessoires.


Abrégé anglais

The invention concerns a protective helmet (1) comprising a main outer shell with a globally vertical symmetry plane (P) whereon can be fixed an accessory such as a clear or tinted visor or a support structure (8) for optronic equipment such as a night-vision device (9). The invention is characterised in that it comprises connecting and locking means enabling the user to attach to said helmet one or the other of the accessories.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


12
REVENDICATIONS:
1. Casque de protection comprenant une coque externe principale
de plan général vertical de symétrie sur laquelle est fixé une structure
support
pour équipement optronique, constituée par une paroi sphérique disposée au
niveau d'une portion de paroi avant supérieure de la coque, le casque comprend
des moyens de connexion et de verrouillage permettant à l'utilisateur de fixer
audit casque la structure support, les moyens de connexion et de verrouillage
sont disposés de part et d'autre de la coque et sont constitués par un pion
d'accrochage solidaire de la coque du casque et une pièce d'accrochage et de
verrouillage solidaire de la structure support, chacun des pions s'étend vers
l'extérieur de part et d'autre d'une paroi latérale correspondante de la coque
selon un axe transversal (XX'), et chacun des pions est cylindrique et
comprend
une gorge d'accrochage destinée à coopérer avec la pièce d'accrochage et de
verrouillage correspondante de la structure support, la pièce d'accrochage et
de
verrouillage étant constituée par une barrette métallique solidaire de la
structure
support et comprenant un verrou mobile en pivotement sollicité par un ressort
en torsion, tandis que
la barrette comprend un logement ouvert vers l'arrière, tandis que le verrou
est
constitué par une pièce métallique en forme de crochet articulé sur ladite
barrette autour d'un axe de pivotement, et que
le verrou comprend une saillie de verrouillage arrière s'étendant vers le haut
pour former avec le logement de la barrette un trou destiné à coopérer avec le
pion d'accrochage correspondant de la coque, ledit verrou étant disposé
pivotant sur sa barrette correspondante de façon à pouvoir pivoter vers le bas
contre l'action du ressort et pour être sollicité en butée vers le haut par ce
ressort, tandis que le logement est ouvert vers l'arrière.

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2. Casque de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce
que la structure support est constituée par une paroi réalisée en matériau
composite qui a sensiblement la forme d'une portion triangulaire de sphère.
3. Casque de protection selon la revendication 2, caractérisé en ce
qu'il comprend un écran oculaire de protection mobile en pivotement autour de
l'axe transversal (XX') par rapport à la coque entre deux positions, à savoir,
entre une position basse active d'utilisation selon laquelle l'écran est
disposé
devant les yeux de l'utilisateur et une position relevée inactive de non-
utilisation selon laquelle il est relevé pour se trouver devant la paroi avant
supérieure de la coque, ledit écran étant guidé au centre du casque par un
chariot de guidage et de verrouillage se déplaçant dans une glissière
centrale.
4. Casque de protection selon la revendication 3, caractérisé en ce
que la paroi de la structure support est disposée, au-delà et à une certaine
distance de la portion de paroi avant supérieure de la coque pour laisser un
espace (e) permettant à l'écran de protection de se déplacer avec ledit
chariot de
guidage.
5. Casque de protection selon la revendication 4, caractérisé en ce
que la paroi de la structure support comprend au moins un trou permettant à
l'utilisateur d'avoir accès au chariot de guidage de l'écran de protection
oculaire
afin de pouvoir le manoeuvrer même en présence d'équipement optronique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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1
CASQUE DE PROTECTION ET SES MOYENS DE CONNEXION D'UN
ACCESSOIRE
La présente invention concerne un perfectionnement pour, casque
de protection et plus particulièrement ses moyens de connexion pour un
accessoire tel qu'un support, par exemple, pour dispositif de vision
nocturne ou similaire, voire un écran de protection.
On connaît déjà des casques de protection qui sont utilisés dans
différents domaines et portés par des utilisateurs divers tels que les
cyclistes, les motocyclistes, les sapeurs pompiers, les skieurs et autres,
tels
que les pilotes d'avions ou d'hélicoptères. Tous les casques actuels, quelle
que soit leur utilisation, comprennent une coque rigide externe ayant la
forme générale d'une sphère, comprenant une ouverture faciale, et dont la
cavité ainsi formée comprend des éléments de rembourrage de protection
et de confort destinés à emboîter la tête de l'utilisateur. Par ailleurs, le
casque est retenu traditionnellement sur la tête de l'utilisateur par une
jugulaire souple fixée aux parties latérales du casque.
La présente invention concerne plus particulièrement, mais non
limitativement, les casques pour pilotes d'avions ou d'hélicoptère. De tels
casques sont équipés de dispositif de visualisation, tel qu'un dispositif de
vision nocturne. Un tel dispositif doit être retenu fermement sur le casque
et doit avoir une position précise par rapport à 1'oril de l'utilisateur. Se
pose donc le problème de sa fixation au casque.
On connaît déjà des casques équipés de tels dispositifs. Par
exemple, celui divulgué par les brevets français 2 560753 et 2 708427, les
brevets américains US 5 265 276 et US 4 449 787, la demande de brevet

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européenne EP 0 671 132. Aucun des brevets ne divulgue un montage
amovible performant apportant fiabilité et précision tout en étant démonté
facilement par l'utilisateur pour être remplacé par un autre accessoire
éventuel.
La présente invention propose donc des moyens de connexion
amovibles d'un accessoire sur le casque particulièrement simples et fiables.
Ainsi, le casque de protection de l'invention comprenant une
coque externe principale de plan général vertical de symétrie sur laquelle
peut être fixé un accessoire tel qû une visière claire ou teintée ou une
structure support pour équipement optronique tel qu'un dispositif de
vision nocturne, est caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de
connexion et de verrouillage permettant à l'utilisateur de fixer audit
casque l'un ou l'autre des accessoires.
Selon une caractéristique complémentaire, les moyens de
connexion et de verrouillage sont disposés de part et d'autre de la coque et
sont constitués par un pion d'accrochage solidaire de la coque du casque et
une pièce d'accrochage et de verrouillage solidaire de l'accessoire.
Selon une autre des caractéristiques, chacun des pions s'étend vers
l'extérieur de part et d'autre de la paroi latérale correspondante de la
coque selon un axe transversal.
Selon un mode d'exécution préféré, chacun des pions est
cylindrique et comprend une gorge d'accrochage destinée à coopérer avec
la pièce d'accrochage correspondante de la paroi support, tandis que la
pièce d'accrochage et de verrouillage est constituée par une barrette
métallique solidaire de l'accessoire du casque et comprend un verrou
mobile en pivotement sollicité par un système élastique tel qu"un ressort
en torsion.

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Ajoutons que la barrette comprend un logement ouvert vers
l'arrière, tandis que le verrou est constitué par une pièce métallique en
forme de crochet articulé sur ladite barrette autour d'un axe de
pivotement, et que le verrou comprend une saillie de verrouillage arrière
s'étendant vers le haut pour former avec le logement de la barrette un trou
destiné à coopérer avec le pion d'accrochage correspondant de la coque.
Selon une caractéristique complémentaire, le verrou est disposé
pivotant sur sa barrette correspondante de façon à pouvoir pivoter vers le
bas contre l'action du ressort et pour être sollicité en butée vers le haut
par
ce ressort.
Dans un mode d'exécution préféré de l'invention, la structure
support de dispositif de vision nocturne est constituée par une paroi
réalisée en matériau composite qui a sensiblement la forme d'une portion
triangulaire de sphère, tandis qu'il comprend un écran oculaire de
protection mobile en pivotement autour d'un axe transversal par rapport à
la coque entre deux positions, à savoir, entre une position basse active
d'utilisation selon laquelle il est disposé devant les yeux de l'utilisateur
et
une position relevée inactive de non-utilisation selon laquelle il est relevé
pour se trouver devant la paroi frontale de la coque, ledit écran étant
guidé au centre du casque par un chariot de guidage et de verrouillage se
déplaçant dans une glissière centrale. Selon ce mode de réalisation, la
paroi de la structure support est disposée au niveau de la portion de paroi
avant supérieure de la coque, au-delà et à une certaine distance de cette
dernière pour laisser un espace permettant à l'écran de protection de se
déplacer avec son chariot de guidage, tandis que ladite paroi de la
structure support comprend au moins un trou permettant à l'utilisateur
d'avoir accès au chariot de guidage de l'écran de protection oculaire afin

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de pouvoir le manceuvrer même en présence du dispositif de vision
nocturne.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention se dégageront
de la description qui va suivre en regard des dessins annexés qui ne sont
donnés qu'à titre d'exemples non limitatifs.
La figure 1 est une vue latérale montrant le casque de l'invention
avec 1'un de ses accessoires, notamment, son support pour dispositif de
vision nocturne avec arrachement partiel.
La figure 2 est une vue en perspective du casque sans son
accessoire.
La figure 3 est une vue en perspective du casque avec son support
de dispositif de vision nocturne, ledit dispositif n étant pas représenté.
Les figures 4 et 5 sont des vues montrant les supports de dispositif
de vision nocturne avec ses moyens de connexion au casque.
La figure 4 est une vue en perspective arrière.
La figure 5 est une vue en perspective avant.
Les figures 6, 7 et 8 sont des vues montrant les moyens de
connexion solidaires de l'accessoire.
La figure 6 est une vue latérale extérieure.
La figure 7 est une vue en bout.
La figure 8 est une vue latérale intérieure.
Les figures 9, 10 et 11 sont des vues représentant la barrette de
connexion sans son verrou.

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Les figures 12, 13 et 14 sont des vues illustrant le verrou
correspondant.
Les figures 15, 16 et 17 illustrent les différentes étapes de la
fixation du support.
5 La figure 18 est une vue en perspective arrière montrant comment
est réalisé le troisième point de connexion du support sur le casque, la
figure 19 illustrant la partie de connexion correspondante dudit support.
Les figures 20 à 22 illustrent les différentes étapes de libération du
support.
Les figures 23 et 24 illustrent deux types d'accessoires possibles
qui peuvent être connectés au casque de façon amovible.
La figure 23 représente une variante du support pour dispositif de
vision nocturne.
La figure 24 représente le casque selon l'invention avec un écran
facial de protection amovible.
La figure 25 représente le casque de l'invention avec un écran
oculairé de protection amovible.
Le casque de protection représenté aux figures 1 à 24, portant la
référence générale (1) est, par exemple, un casque pour pilotes d'avions ou
d'hélicoptères qui présente un plan longitudinal de symétrie générale (P)
qui comprend, de façon connue en soi, une coque externe principale (2)
présentant une ouverture faciale avant (3) avec un rembourrage interne
appelé communément calotin.
La coque externe principale est constituée par une paroi
sensiblement sphérique de plan général vertical de symétrie (P) qui est

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réalisée avantageusement en matériau composite du type comprenant un
empilage de couches de fibres de renfort, imprégnées et liées entre elles par
une
matrice en résine. Les fibres peuvent être des fibres de verre, d'aramide, de
Nylon, de polyéthylène ou de carbone, tandis que la matrice peut être une
résine
du type thermodurcissable ou thermoplastique.
La coque externe principale (2) comprend plusieurs portions de paroi,
à savôir, une portion avant supérieure de paroi (6) prolongée vers l'arrière
par
une portion arrière supérieure de paroi (7), elle-même prolongée vers le bas
par
une portion arrière inférieure de paroi (8), et comprend, par ailleurs, deux
portions latérales de paroi (9a, 9b). La portion avant supérieure (6)
correspond
à la zone occupée par le front de l'utilisateur et est limitée par la bordure
supérieure (10) de l'ouverture faciale (3) qui, quant à elle, est limitée
latéralement par deux bordures latérales (lla, llb). La portion arrière
supérieure de paroi (7) correspond à la zone occupée par la boîte crânienne de
l'utilisateur, tandis que la portion arrière inférieure de paroi (8)
correspond à la
zone occupée par la nuque de l'utilisateur. Ajoutons à cela que la paroi (5)
de la
calotte est limitée vers le bas par une bordure inférieure (12). Les portions
latérales de paroi (9a, 9b) correspondent aux zones occupées par les oreilles
de
l'utilisateur et sont limitées vers l'avant par la bordure latérale
correspondante
(l la, 11b) de l'ouverture faciale (3) et vers le bas par les extrémités avant
de la bordure inférieure (12). Le raccordement entre les bordures latérales
(11a, 11b)
et la bordure inférieure se faisant selon une bordure de raccordement (13)
avantageusement courbe. Le casque de l'invention comprend, par ailleurs, une
jugulaire (14) constituée, par exemple, par une sangle souple.

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Par ailleurs,l'habillage interne de la coque (2) est constitué par un
calotin, par exemple, en mousse rigide recouverte d'une couche de mousse
souple de confort et d'un tissu qui assure la décoration interne du casque.
Le casque (1) de l'invention peut comprendre un écran oculaire de
protection (5) mobile en pivotement autour d'un axe transversal XX' par
rapport à la coque (1) entre deux positions, à savoir, entre une position
basse active d'utilisation selon laquelle il est disposé devant les yeux de
l'utilisateur et une position relevée inactive de non-utilisation selon
laquelle il est relevé pour se trouver devant la paroi frontale de la coque.
Ledit écran (5) est guidé au centre du casque par un chariot de guidage
(50) et de verrouillage se déplaçant dans une glissière centrale (51).
Le casque (1) selon l'invention est destiné à recevoir un accessoire
comme, par exemple, une structure support (8, 8') pour, par exemple, un
dispositif de vision nocturne (9) ou une visière claire ou teintée (8").
Selon une caractéristique de l'invention, le casque comprend des
moyens de connexion et de verrouillage, destinés à fixer de façon
amovible l'un ou l'autre des accessoires selon les besoins de l'utilisateur.
Ainsi, selon une caractéristique de l'invention, il est prévu entre le
casque et l'accessoire des moyens de connexion et de verrouillage
permettant d'assurer à l'accessoire une liaison sûre avec le casque tout en
permettant un décrochage volontaire particulièrement simple.
La structure support de dispositif de vision nocturne (8) est
constituée par une paroi réalisée en matériau composite qui a sensiblement
la forme d'une portion triangulaire de sphère.
On notera que la paroi (80) de la structure support (8) est disposée
au niveau de la portion de paroi avant supérieure (6) de la coque, au-delà

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et à une certaine distance de cette dernière pour laisser un espace (e)
permettant à l'écran de protection (6) de se déplacer avec son chariot de
guidage (50) comme cela est plus particulièrement visible à la figure la.
Par ailleurs, ladite paroi support (8) comprend au moins un trou et
avantageusement deux trous allongés (80, 81) permettant à l'utilisateur
d'avoir accès au chariot de guidage (50) de l'écran de protection oculaire
(6) afin de pouvoir le manceuvrer même en présence du dispositif de
vision nocturne.
Les moyens de connexion et de verrouillage sont constitués par un
pion d'accrochage (15a, 15b) solidaire de la coque (2) du casque et une
pièce d'accrochage et de verrouillage (16a, 16b) solidaire de l'accessoire
(8).
Chacun des pions (15a, 15b) s'étend vers l'extérieur de part et d'autre de la
paroi latérale (9a, 9b) correspondante de la coque et est avantageusement
disposé coaxialement par rapport à l'axe transversal XX' de pivotement de
l'écran de protection oculaire (5). Ajoutons que chacun des pions (15a, 15b)
avantageusement cylindrique comprend une gorge d'accrochage
(150a, 150b) destinée à coopérer avec la pièce d'accrochage correspondante
de la paroi support.
Ladite pièce d'accrochage et de verrouillage (16a, 16b) est
constituée par une barrette (17) métallique fixée à la structure support
(8, 8'), et comprend un logement (18) ouvert vers l'arrière et un verrou
mobile en pivotement (19) sollicité par un système élastique tel qû un
ressort en torsion (20).
Le verrou (19) est constitué par une pièce métallique en forme de
crochet articulé sur la barrette d'accrochage autour d'un axe de
pivotement (21). Ledit verrou comprend donc une saillie de verrouillage
arrière (22) s'étendant vers le haut pour former avec le logement (18) de la

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barrette (17) un trou (23) destiné à coopérer avec le pion d'accrochage
(15a, 15b) correspondante de la coque.
On notera que le logement (18) de la barrette (17) est limité vers le
haut et vers le bas par une bordure supérieure (24) et une bordure
inférieure (25), l'extrémité de la bordure supérieure (24) comprenant un
premier chanfrein (26). Par ailleurs, la bordure arrière (27) de la saillie de
verrouillage (22) comprend un deuxième chanfrein (28) destiné à former
avec le premier chanfrein (26) de la barrette un vé d'engagement (30) pour
le pion d'accrochage (15a, 15b) du casque, favorisant la mise en place par
encliquetage de la paroi support. Le verrou (19) est disposé pivotant sur sa
barrette correspondante de façon à pouvoir pivoter vers le bas selon (R)
contre l'action du ressort et pour être sollicité en butée vers le haut par ce
ressort.
Le support de dispositif de vision nocturne est tel que sa paroi
triangulaire porte à chacune de ses extrémités latérales (29a, 29b) une pièce
d'accrochage (16a, 16b), tandis que son extrémité centrale supérieure (29)
comprend des moyens d'accrochage (30) destinés à coopérer avec une
pièce d'accrochage centrale supérieure (31) fixée à la paroi de la coque du
casque. Ainsi, la paroi support (8) du dispositif de vision nocturne (9) est
fixée au casque en trois points (A, B, C) formant une triangulation de
retenue parfaite.
Les figures 15, 16, 17 illustrent la procédure de fixation de la paroi
support (8). Ladite procédure commence par approcher la paroi support
du casque (figure 15), puis par un accrochage des moyens d'accrochage
(30) de l'extréiuité centrale supérieure (29) sur la pièce centrale
d'accrochage supérieure (31) tel que cela est illustré à la figure 16, puis,
par
encliquetage des pièces d'accrochage (16a, 16b) sur les pions
correspondants (figure 17).

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La désolidarisation du support (8) du casque (1) se fait tout aussi
facilement, comme cela est illustré aux figures 20, 21 et 22. Pour le
déverrouillage, l'utilisateur a juste à faire pression vers l'avant selon F
sur
chacun des verrous mobiles (19) avec ses deux pouces, tel que cela est
5 illustré à la figure 20. Ce qui provoque, d'une part, le pivotement vers le
bas de chacun des verrous, et d'autre part, le pivotement vers l'avant de la
paroi support, et il en résulte donc son désengagement des pions
(15a, 15b).
Bien entendu, le dispositif porté par le support (8) peut être de
10 tout type autre qu'un dispositif de vision nocturne comme, par exemple,
un ensemble de moyens optroniques, des jumelles et autres.
Notons que précédemment le support (8) décrit et illustré aux
figures 1 à 22 est constitué par une paroi sphérique sensiblement
rectangulaire, mais il pourrait en être autrement, par exemple, comme cela
est illustré à la figure 23. Selon cette variante, le support est constitué
par
un bandeau frontal (8').
Ajoutons que l'accessoire démontable peut aussi, sans sortir du
cadre de l'invention, être un écran facial de protection transparent clair ou
teinté (8") tel que cela est illustré à la figure 24, ledit écran étant
amovible
et pivotant autour de chacune des pions (15a, 15b) pour être mobile entre
deux positions, à savoir, une position haute inactive (I) et une position
basse d'utilisation (II). Ledit écran facial amovible est donc connecté
latéralement sur les pions d'accrochage et dans sa partie centrale
supérieure (29) sur le chariot de guidage (50), la connexion sur le chariot
étant, bien entendu, elle aussi amovible, et peut être, par exemple, comme
celle décrite précédemment à propos des réalisations illustrées aux figures
15 à 19.

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L'accessoire peut aussi être un écran oculaire amovible (5') tel que
cela est illustré à la figure 25, la liaison au casque étant identique à celle
de
l'écran facial décrit à l'alinéa précédent.
On a compris que grâce à l'interface de connexion
(15a-15b, 16a-16b), il est possible pour l'utilisateur de fixer de façon
amovible un accessoire et de le retirer pour en fixer un autre.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes de
réalisation décrits et représentés à titre d'exemples, mais elle comprend
aussi tous les équivalents techniques ainsi que leurs combinaisons.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2013-05-21
Lettre envoyée 2012-05-22
Accordé par délivrance 2010-01-05
Inactive : Page couverture publiée 2010-01-04
Inactive : Taxe finale reçue 2009-10-22
Préoctroi 2009-10-22
Un avis d'acceptation est envoyé 2009-07-16
Lettre envoyée 2009-07-16
Un avis d'acceptation est envoyé 2009-07-16
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2009-07-14
Lettre envoyée 2009-05-06
Lettre envoyée 2009-04-02
Requête en rétablissement reçue 2009-03-20
Modification reçue - modification volontaire 2009-03-20
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2009-03-20
Inactive : Correspondance - Poursuite 2009-03-20
Inactive : Lettre officielle 2009-02-26
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2009-02-11
Demande de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte reçue 2009-02-10
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2008-08-11
Lettre envoyée 2006-05-23
Requête d'examen reçue 2006-05-02
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2006-05-02
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2006-05-02
Lettre envoyée 2003-05-22
Inactive : Transfert individuel 2003-04-07
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2002-07-16
Inactive : Page couverture publiée 2002-07-15
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2002-07-11
Demande reçue - PCT 2002-05-30
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2002-01-21
Demande publiée (accessible au public) 2001-11-29

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2009-03-20

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2009-02-23

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2002-01-21
Enregistrement d'un document 2003-04-07
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2003-05-21 2003-04-16
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2004-05-21 2004-04-26
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2005-05-23 2005-04-29
Requête d'examen - générale 2006-05-02
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2006-05-23 2006-05-23
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2007-05-22 2007-05-02
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2008-05-21 2008-04-30
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2009-05-21 2009-02-23
Rétablissement 2009-03-20
Taxe finale - générale 2009-10-22
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2010-05-21 2010-04-23
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2011-05-23 2011-04-20
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GALLET SA
Titulaires antérieures au dossier
DIDIER SCHOEPFLIN
GILLES BASSON
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-01-20 1 22
Abrégé 2002-01-20 2 68
Description 2002-01-20 11 467
Revendications 2002-01-20 3 115
Dessins 2002-01-20 10 180
Description 2009-03-19 11 460
Revendications 2009-03-19 2 76
Dessins 2009-03-19 10 177
Dessin représentatif 2009-12-06 1 10
Avis d'entree dans la phase nationale 2002-07-10 1 208
Rappel de taxe de maintien due 2003-01-21 1 106
Demande de preuve ou de transfert manquant 2003-01-21 1 102
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2003-05-21 1 107
Rappel - requête d'examen 2006-01-23 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2006-05-22 1 176
Avis de retablissement 2009-04-01 1 170
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2009-04-01 1 164
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2009-07-15 1 161
Avis concernant la taxe de maintien 2012-07-02 1 171
PCT 2002-01-20 3 104
Correspondance 2002-07-10 1 28
PCT 2002-01-21 1 33
Correspondance 2009-02-09 2 67
Correspondance 2009-02-25 1 18
Correspondance 2009-05-05 1 11
Correspondance 2009-05-06 3 106
Correspondance 2009-10-21 2 79