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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2392859 |
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(54) Titre français: | JOINT A LEVRE POUR ROBINET DE CHASSE DE TYPE A PISTON |
(54) Titre anglais: | LIP SEAL FOR PISTON-TYPE FLUSHOMETER |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | DENNISON ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-11-09 |
(22) Date de dépôt: | 2002-07-08 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-01-09 |
Requête d'examen: | 2007-06-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un ensemble piston et ressort à utiliser dans un robinet de chasse pour le fonctionnement de toilettes et d'urinoirs, avec un robinet de chasse muni d'un orifice d'entrée et d'un orifice de sortie, et un siège de clapet sur l'orifice de sortie. L'ensemble piston et ressort s'éloigne et se rapproche du siège de clapet dans le bâti afin de contrôler le flux circulant de l'orifice d'entrée vers l'orifice de sortie. L'ensemble piston et ressort comprend une soupape de surpression pour évacuer l'air d'une chambre de pression du robinet de chasse vers l'orifice de sortie de ce robinet. L'ensemble piston et ressort est muni d'un joint à lèvre dirigé vers l'extérieur qui le soutient contre une paroi intérieure du bâti, le joint à lèvre étant tenu entre les éléments frontaux de l'ensemble piston et ressort. Le joint à lèvre comprend un insert et un élastomère recouvrant et enrobant une grande partie de l'insert. L'élastomère et l'insert sont tous deux prolongés par une partie qui rejoint la paroi du bâti du robinet de chasse et l'insert possède des éléments de soutien qui sont en contact avec les parties frontales de l'ensemble piston et ressort pour que la charge de ces éléments ne soit pas soutenue par le corps du joint à lèvre en élastomère.
A piston assembly for use in a flush valve for operating toilets and urinals,
with the
flush valve having a body having an inlet and an outlet and a valve seat at
the outlet. The
piston assembly is movable in the body toward and away from the valve seat to
control flow
from the inlet through the outlet. There is a relief valve in the piston
assembly for venting a
flush valve pressure chamber to the flush valve outlet. The piston assembly
has an outwardly
directed lip seal which bears against an interior wall of the body, with the
lip seal being held
between facing elements of the piston assembly. The lip seal includes an
insert and an
elastomer overlying and substantially enclosing the insert. Both the elastomer
and the insert
have portions extending toward the flush valve body wall and the insert has
support elements
which are in contact with the facing elements of the piston assembly to take
the load from such
elements off of the elastomer body of the lip seal.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2022-07-08 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2010-11-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-11-08 |
Préoctroi | 2010-08-25 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-08-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-04-13 |
Lettre envoyée | 2010-04-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-04-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-04-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-09-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-03-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-08-14 |
Lettre envoyée | 2007-08-10 |
Requête d'examen reçue | 2007-06-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-06-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-06-20 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-01-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-01-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-09-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2002-08-23 |
Lettre envoyée | 2002-08-23 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-08-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2010-06-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SLOAN VALVE COMPANY |
Titulaires antérieures au dossier |
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RICHARD A. NORTIER |