PLAQUE DE RETENUE

RETAINER PLATE

Abrégé français

Ce dispositif, permet de retenir le tabouret mobile d'un fauteuil ou d'un
divan
dans sa course ascendante dans une suite de cinq positions au choix de
l'usagé, grâce à un
cran d'arrêt sur la course d'une plaque de retenue,(dont reproduction ci-haut.
Cette
plaque est aussi dessinée et conçue pour entraîner le cran d'arrêt dans une
position neutre
lorsque l'utilisateur fait descendre le tabouret. Cette plaque est fixée sur
l'axe principal
d'un mécanisme existant, relier à la poignée qui actionne le mouvement de
bascule du
mécanisme du meuble.
Cette façon d'utilisé ce système de blocage sur l'axe principal nous est
propre et
ce dessine de cette plaque de retenue est notre invention.

Revendications

REVENDICATIONS
Les revendications de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou privilège, sont demandées, sont comme suit:
1) Dans le design, la forme, la grandeur, la confection et l'utilisation de
cette plaque de
retenue Item 2. que nous utilisons avec des mécanismes que nous importons de
USA et
qui son sous brevets, mais qui n'ont pas de plaque de retenue, pour empêche r
le tabouret
de tombé lorsque ce dernier est dans un mouvement ascendant. Il s'agit la
d'une
amélioration significative à ce mécanisme. Et représente la nature de notre
revendication
de brevet.

Description

CA 02402508 2002-09-25
Sujet : Demande de brevet . .. Plaque de retenue.
Cher Monsieur ,
Inclus notre cheque de $150.00 accompagnant notre demande de brevet pour une
plaque de retenue sur un système 'à cran d'arrêt pour tabouret sur nos
fauteuils et
divans avec mécanisme articulés. Cette plaque est de notre création et nous
entendons
l'utiliser sur nos meubles dans un avenir rapproché.
Nous croyons que notre demande est complète, claire, facile à comprendre et
répond à toutes vos exigences.
Nous espérons qu'il vous sera possible de pendre notre demande en
considération.
Nous avons besoin de ce brevet pour assurer la survie et de développement de
notre
petite entreprise (Moins de 50 employés) dans les années qui viennent.

CA 02402508 2002-09-25
BREUVET ...PLAQUE DE RETENUE
Demande de brevet déposé par
Raymond Giroux ( demandeur)
Rue Notre Dame
Nantes PQ Canada
GOY 1 GO Tel 819-547-3403
Pour informations supplémentaires demander Raymond Giroux ou Paul A. Latulippe
819-547-3403
Brevet Plaque de retenue.
AGENT DE BREVET;
Nous n' avons pas d' agent de brevet.
DOMAINE DE L'INVENTION
Nous sommes un manufacturier de meubles de rembourrage depuis plus de 40
ans. Nous nous spécialisons dans les meubles de salon avec mécanisme.
articulés. Or les
mécanismes que nous utilisons et qui sont sous brevet américain ont un défaut
qui affecte
nos ventes. Le tabouret du fauteuil ou du divan ne garde pas sa position, il
tombe tout
seul.
DESCRIPTION
Ce dispositif que nous désirons breveter permet justement de retenir le
tabouret
du fauteuil ou divan dans sa course ascendante dans une suite de cinq
positions au choix
de l'usagé , grâce à un cran d'arrêt sur la course d'une plaque de retenue
spécifiquement
dessinée et conçue (figure 3) pour cette utilisation. Et également à entraîner
le cran
d'arrêt dans une position neutre lorsque l'utilisateur fait descendre le
tabouret.
Cette plaque est fixée sur l'axe principale relier à la poignée qui actionne
le
mouvement du tabouret et le mouvement de bascule du meuble. Ce qui est une des
caractéristique propre à notre invention.
Cette façon d'utiliser ce système de blocage sur l'axe principale nous est
propre.
Le dessine de cette plaque est notre invention et ne peut être plus grand ou
plus petit ou
d'une autre forme pour bien fonctionner, car il doit s'ajuster adéquatement
dans l'espace
limitée du mécanismes, et sur la poigné du mécanisme.

CA 02402508 2002-09-25
DEFINITION GENERALE DE L'INVENTION
La présente invention consiste donc insérer un système de retenu du tabouret
sur
un mécanisme existant.
Ce dispositif est pensé pour être incorporer sur l'axe de la poignée, dans
différent mécanismes articulés, utilisés avec divers fauteuils et divans.
Ce système est facile à utilisé manuellement et ce en toute sécurité.
BUTS ET UTILITE ET TRAIT DISTYINCTIF DE L'INVENTION.
Le but et l'utilité et le trait distinctif de l'invention est donc d'améliorer
de façon
significative le confort des fauteuils en retenant de façon décisive, et selon
le choix de
l'utilisateur, le tabouret des fauteuils et divans lorsque le tabouret est
dans sa course
ascendante et à tomber neutre lorsque l'utilisateur fait descendre le
tabouret.
LISTE DES BREUVETS PERTINANTS.
Nous oeuvrons dans ce domaine depuis plus de 40 ans et nous connaissons
plusieurs manufacturiers qui ont des systèmes de blocage équivalents. Mais ils
sont sur le
marché depuis plus de 40 ans, et le principe des plaque de retenue avec cran
d' arrêt, est
vieux de plusieurs centaines d'années . Ce que nous désirons faire breveter
c'est le dessin
la forme , et la dimension de notre plaque de retenue. Car aucun de nos
compétiteurs n'a
exactement le dessin la forme et la grandeur de notre plaque de retenue,
laquelle nous est
particulière et est ajustée sur la poignée de mécanisme que nous importons. Et
les
systèmes de la compétition ne s'auraient fonctionner adéquatement si utiliser
à notre
manière.

' CA 02402508 2002-09-25
MATERIAUX
Ce dispositif est constitué de deux parties.
Première partie FIGURE 1.
Cette partie supporte le cran d'arrêt. Elle est constitué de deux plaques
métal
identiques de 1/8 de pouce d'épaisseur et de 1 '/z pc de largeur et S pc de
long.
Comporte une glissière en (L) pour le cran d'arrêt sur ressorts et un trou de
13/ 16 pc
pour recevoir l'axe de la poignée. Voir figure 1 ....grandeur réelle .
Deuxième partie FIGURE 2
Cette partie représente la plaque de retenue grandeur réelle, design exacte.
Elle est constituer de deux plaques d'acier de 1/8 pc ( 2 '/, X 3 '/, pc)
identiques
avec un trou carré de S/8 pc dans un angle de 11 degré. Ces plaques sont
jointes à un
spacer de 1/8 pc pour formée une plaque de retenue de 3/8 pc d'épaisseur pour
un
meilleur fonctionnement du cran d'arrêt. Le tout étant inséré dans la partie
figure 1. pour
former la totalité du mécanisme de retenu du tabouret. La forme et la grandeur
optimum
de cette plaque de retenue constitue notre invention et ne peut être modifié
sans altérer la
qualité du fonctionnement du mécanisme compte tenue de l'espace disponible.
Figure 3 dessin de la plaque de retenue grandeur réelle

CA 02402508 2002-09-25
DESCRIPTION DES DESSINS
FIGURE 1 Montre la partie de l'invention permettant de monter le mécanisme
plaque de retenue sur le mouvement de la poignée....Grandeur actuelle
FIGURE 2. Montre le détail de la plaque de retenue .......notre invention.
Grandeur
actuelle.
FIGURE 3 Plaque de retenue 3 dimensions.
PHOTOS 1 Le mécanisme fixer à la poignée qui articule le mouvement du
fauteuil.
Pour Informations supplémentaires communiquer avec
Raymond Giroux ou Paul A. Latulippe au Meubles de Nantes Inc.. 1-819-547-3403
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Dessin représentatif