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(12) Brevet: | (11) CA 2416201 |
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(54) Titre français: | COUCHES COMPOSITES DE PHOSPHATE DE CALCIUM BIOACTIVES DEPOSEES ELECTROCHIMIQUEMENT SUR DES IMPLANTS |
(54) Titre anglais: | BIOACTIVE CALCIUM PHOSPHATE COMPOSITE LAYERS ELECTROCHEMICALLY DEPOSITED ON IMPLANTS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-11-18 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-07-17 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-01-15 |
Requête d'examen: | 2003-01-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2000/006838 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2000006838 |
(85) Entrée nationale: | 2003-01-15 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne des couches composites de phosphate de calcium bioactives déposées électrochimiquement sur des implants osseux. De tels implants sont implantés sans ciment et se caractérisent par un pouvoir d'ostéointégration amélioré. Lesdites couches composites ultra-poreuses destinées à des implants sont composées d'au moins deux phases de phosphate de calcium de solubilités différentes. La structure ultra-poreuse de ces couches permet de simplifier l'immobilisation de cellules à partir desquelles le tissu osseux peut se régénérer. Les solubilités différentes des composantes de couches individuelles permettent d'obtenir la concentration locale d'ions calcium et d'ions phosphate accélérant le processus de guérison et s'adaptant au processus dans le temps.
The invention relates to calcium phosphate composite layers which are
electrochemically deposited on bone implants. Implants which are coated in
such a way are implanted without cement and are characterised by improved
growing-in behaviour. Said highly porous composite layers on implants are made
of at least two calcium phosphate phases of different solubility. The highly
porous structure of said layers facilitates the immobilisation of cells from
which new bone tissue can be made. The different solubility of the individual
layer components ensures local concentration of calcium and phosphate ions
which accelerates the incorporation process and which adapts to said process
over the course of time.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-07-17 |
Lettre envoyée | 2011-07-18 |
Accordé par délivrance | 2008-11-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-11-17 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-09-03 |
Préoctroi | 2008-09-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-03-03 |
Lettre envoyée | 2008-03-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-03-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-02-21 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-02-21 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-12-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-01-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-07-21 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-01-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-10-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-07-23 |
Lettre envoyée | 2003-05-15 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2003-05-02 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-04-02 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-03-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-03-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-03-12 |
Lettre envoyée | 2003-03-12 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2003-03-12 |
Demande reçue - PCT | 2003-02-18 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-01-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-01-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-01-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-01-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-07-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-07-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-04-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-07-17 | 2003-01-15 |
Requête d'examen - générale | 2003-01-15 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2003-01-15 | ||
Enregistrement d'un document | 2003-04-02 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-07-17 | 2003-04-10 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2004-07-19 | 2004-05-14 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2005-07-18 | 2005-04-11 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2006-07-17 | 2006-04-07 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2007-07-17 | 2007-04-20 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2008-07-17 | 2008-04-08 |
Taxe finale - générale | 2008-09-03 | ||
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2009-07-17 | 2009-06-09 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2010-07-19 | 2010-07-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DOT GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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HANS-GEORG NEUMANN |
PETER ZEGGEL |
PETRA BECKER |