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Sommaire du brevet 2421123 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2421123
(54) Titre français: FRAME OR CASE FOR PANELS
(54) Titre anglais: CAISSE OU CHEVALET POUR PANNEAUX
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B25H 03/00 (2006.01)
  • A47B 81/00 (2006.01)
  • A47B 96/06 (2006.01)
  • A47F 05/16 (2006.01)
  • A47F 07/00 (2006.01)
  • A47F 07/14 (2006.01)
  • B65G 01/20 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MERCURE, ROGER (Canada)
(73) Titulaires :
  • ROGER MERCURE
(71) Demandeurs :
  • ROGER MERCURE (Canada)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2003-03-14
(41) Mise à la disponibilité du public: 2004-09-14
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un chevalet ou caisse pour le transport et/ou
l'entreposage de
panneaux, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une base, au moins un
dossier arrière,
un pluralité d'encavures parallèles prévues sur la face de dessus de la base
et la face avant du
dossier, lesdites encavures étant destinées à recevoir les bords inférieur et
arrière de panneaux
correspondants, et des bras ou levier montés sur le dossier arrière et apte à
engager le coin
supérieur d'un panneau correspondant et pourvu de moyens permettant de retenir
le panneau
en place dans les encavures correspondantes.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


4
Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de
privilège est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Un chevalet ou caisse pour le transport et/ou l'entreposage de panneaux,
caractérisé
en ce qu'il comprend au moins une base, au moins un dossier arrière, un
pluralité d'encavures
parallèles prévues sur la face de dessus de la base et la face avant du
dossier, lesdites
encavures étant destinées à recevoir les bords inférieur et arrière de
panneaux correspondants,
et des bras ou leviers montés sur le dossier arrière et apte à engager le coin
supérieur d'un
panneau correspondant et pourvu de moyens permettant de retenir le panneau en
place dans
les encavures correspondantes.
2. Un chevalet ou caisse suivant la revendication 1, caractérisé en ce que
chaque panneau
est maintenu séparément et indépendamment l'un de l'autre.
3. Un chevalet ou caisse suivant la revendication 1, caractérisé en ce que
chaque bras est
en outre pourvu d'un mécanisme qui se bloque automatiquement en position
lorsque rabaissé
sur le coin du panneau.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02421123 2003-03-14
1
CAISSE OU CHEVALET' POUR PANNEAUX
Domaine de l'invention
L'invention concerne une caisse ou chevalet pour ranger et/ou transporter des
feuilles
de verre ou encore des unités scellées ou tout autres panneaux.
Description de l'art antérieur
II est connu dans l'état de Ia technique de réaliser des caisses ou chevalets
où on pile
presque à la verticale les pièces de verre ou unités scellées l'une contre
l'autre. Les plus ,
grandes pièces sont Ies premières chargées et ne correspond pas souvent à
l'ordre requis
lorsque déchargées. Ces chevalets ou caisses de l'art antérieur sont en forme
de ''A" ou ''L"
légèrement incliné.
Le demandeur a maintenant découvert un dispositif où plutôt que de piler les
panneaux
(notamment feuilles de verre ou unités scellées) les uns contre les autres,
les panneaux sont
disposés dans un chevalet ayant des encavures et ne reposent pas les uns
contre les autres.
2 0 Résumé de l'invention
Avantageusement, la présente invention concerne une caisse ou chevalet
possédant une
pluralités d'encavures sur son seuil ainsi que sur son dossier arrière de
sorte que chaque
panneau soit debout et perpendiculaire au dossier dans une des encavures. Pour
chaque
2 5 panneau, un bras est monté sur le coin supérieur opposé au dossier pour
maintenir le panneau
en place.
Avantageusement, la présente invention concerne une caisse ou chevalet tel que
défini

CA 02421123 2003-03-14
2
précédemment où il n'est plus besoin de dépiler les panneaux pour prendre le
panneau
nécessaire une production donnée. De préférence, les panneaux sont des
feuilles de verre ou
encore des unités scellées faites à partir de panneaux de verre.
Suivant une réalisation particulièrement préférée, l'invention concerne une
caisse ou
un chevalet où il est possible de prendre n'importe lequel des panneaux qui y
sont stockés.
Brève description des dessins et photos
Des réalisations particulièrement préférées de l'invention vont être décrites
ci-après
en se référant aux dessins suivants et photographies suivantes:
Les figures 1 et 2 représentent des réalisations de l'art antérieur.
La figure 3 représente une caisse ou un chevalet suivant l'invention.
La figure 4 représente une vue du dispositif de retenu des panneaux dans la
caisse ou
le chevalet.
2 0 La photo 1 représente une vue en perspective de la caisse ou chevalet de
la figure 3;
Les photos 2 et 4 représentent une vue partielle du dossier de la caisse ou
chevalet de
la figure 3;
2 5 La photo 3 représente une vue de côtë de la caisse ou chevalet de la
figure 3;
Les photos 5 à 7 représente le dispositif de retenu des panneaux.

CA 02421123 2003-03-14
3
Description détaillée de réalisations particulièrement prëfërées
Chacun des panneaux est maintenu en place par un bras de levier. Lorsque le
panneau
est dans son encavure, un bras pivotant vient le stabiliser en place. Si l'on
a besoin d'un
panneau, on soulève le bras. Le mouvement du bras se bloque automatiquement
lorsque
déposé sur le coin supérieur du panneau.
Le bras pivotant se bloque automatiquement à l'aide d'un dispositif qui
empêche le
mouvement de recul. Lorsque le bras est déposé sur le coin du panneau à
maintenir, ce
dispositif de blocage retiendra le bras en empêche tout mouvement de relâche.
Bïen entendu, la description ci-dessus de réalisations préférées de
l'invention n'est pas
limitative et comporte en outre toutes les variations possibles et
réalisations qui peuvent être
évidentes aux yeux d'un homme de métier.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2006-03-14
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-03-14
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2005-03-14
Demande publiée (accessible au public) 2004-09-14
Inactive : Page couverture publiée 2004-09-13
Inactive : CIB attribuée 2003-06-27
Inactive : CIB en 1re position 2003-06-17
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2003-06-10
Inactive : Lettre officielle 2003-06-10
Inactive : Lettre officielle 2003-06-10
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2003-06-10
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2003-05-16
Demande visant la nomination d'un agent 2003-05-16
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2003-04-01
Demande reçue - nationale ordinaire 2003-04-01

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2005-03-14

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2003-03-14
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ROGER MERCURE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2003-03-13 1 18
Revendications 2003-03-13 1 29
Description 2003-03-13 3 94
Dessin représentatif 2003-09-10 1 15
Dessins 2003-03-13 8 3 849
Certificat de dépôt (français) 2003-03-31 1 169
Rappel de taxe de maintien due 2004-11-15 1 110
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2005-05-08 1 174
Correspondance 2003-05-15 2 63
Correspondance 2003-06-09 1 16
Correspondance 2003-06-09 1 19