Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2455587 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2455587
(54) Titre français: CLES POLYGONALES POUR TETES MILLIMETRIQUES ET S.A.E. COMBINEES
(54) Titre anglais: COMB. MM & SAE BOX WRENCHES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé anglais


A tool, commonly called a box end wrench, for tightening or loosening
multi faceted bold heads of either mm or sae configuration.
This tool, in a single component, shaft be capable of use for either mm or
sae heads and capable of manual operation.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CLAIMS
1. A manually operated tool, comprising of a single unit capable of
tightening or loosening multi -faceted bolt heads of either sae or mm
configuration.
2. The tool described in Claim 1 is a longitudinal steel shaft with two
box end fasteners, one at each end, with one capable of handling
sae configuration bolts and the other mm configuration bolts.
3. The tool described in Claim 1 and Claim 2 will be made of steel
and of configuration to be comfortably held by the operator when
manually operated.
4. The tool described in Claim 1, Claim 2, and Claim 3, will be of such
configuration to be suitably held in a convenient container.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02455587 2004-02-23
Wrenches shall be made from chrome alloy steel construction.
Summary
By having the combination box end wrench set, it will save users time, money
and space
for storage.
1

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2455587 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Lettre envoyée 2008-05-07
Inactive : Lettre officielle 2008-02-19
Demande non rétablie avant l'échéance 2007-11-26
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2007-11-26
Inactive : Lettre officielle 2007-04-02
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2007-02-23
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2006-11-27
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2006-05-26
Modification reçue - modification volontaire 2006-04-10
Inactive : Correspondance - Formalités 2006-04-10
Lettre envoyée 2006-03-13
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2006-02-24
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2006-02-24
Requête d'examen reçue 2006-02-24
Demande publiée (accessible au public) 2005-08-23
Inactive : Page couverture publiée 2005-08-22
Inactive : Correspondance - Formalités 2004-03-18
Inactive : CIB en 1re position 2004-03-16
Inactive : CIB attribuée 2004-03-16
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) 2004-03-01
Demande reçue - nationale ordinaire 2004-03-01

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2007-02-23

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2006-01-24

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2004-02-23
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2006-02-23 2006-01-24
Requête d'examen - petite 2006-02-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GORDON A. TKACHUK
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2004-02-22 1 10
Revendications 2004-03-17 1 18
Abrégé 2004-03-17 1 9
Abrégé 2006-04-09 1 8
Revendications 2006-04-09 1 17
Dessins 2004-03-17 1 162
Certificat de dépôt (anglais) 2004-02-29 1 160
Avis de rappel: Taxes de maintien 2005-11-23 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2006-03-12 1 177
Avis de rappel: Taxes de maintien 2006-11-26 1 120
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2007-02-04 1 165
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2007-04-01 1 174
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2007-08-26 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2007-11-25 1 122
Correspondance 2004-02-29 1 21
Correspondance 2004-03-17 4 74
Taxes 2006-01-23 1 62
Correspondance 2006-04-09 2 49
Correspondance 2006-08-15 1 11
Correspondance 2007-04-01 1 23
Taxes 2007-02-27 1 63
Correspondance 2007-11-25 3 130
Correspondance 2008-02-18 1 24
Taxes 2008-01-17 2 72
Correspondance 2008-05-06 1 14
Taxes 2008-01-17 1 30
Correspondance 2008-03-06 1 26
Taxes 2009-01-14 1 25