Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2480958 |
---|---|
(54) Titre français: | ETAGERE DE JARDINAGE COMBINEE |
(54) Titre anglais: | COMBINATION GARDENING RACK |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-01-29 |
(22) Date de dépôt: | 2004-09-08 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-03-08 |
Requête d'examen: | 2004-09-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
The invention relates to a height-adjustable gardening rack. The
combination gardening rack comprises several frames, several combining
connectors and a hood. The major feature of the present invention is that the
combining connectors have vertical and horizontal connecting holes of the same
diameter, with the vertical connecting hole extending through the combining
connector. A threaded diameter reducing collar stretches out from the bottom
of
the vertical connecting hole and a threaded locking nut is integrated with the
threaded collar. With an assembly based on the structure described above,
users can apply the threaded collars and locking nuts to assemble the frame
members and the combining connectors together at any height on the vertical
frame members, thereby allowing the height between the layers of the rack to
be
adjusted.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-09-08 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2010-10-25 |
Lettre envoyée | 2010-09-08 |
Accordé par délivrance | 2008-01-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-01-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-11-02 |
Préoctroi | 2007-11-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-09-18 |
Lettre envoyée | 2007-09-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-09-18 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-09-06 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-08-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-03-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-11-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-03-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-03-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-12-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-12-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-12-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2004-11-08 |
Lettre envoyée | 2004-11-02 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-11-01 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2004-09-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-09-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-09-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-08-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Requête d'examen - petite | 2004-09-08 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2004-09-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-09-08 | 2006-09-06 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2007-09-10 | 2007-08-14 |
Taxe finale - petite | 2007-11-02 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2008-09-08 | 2008-09-03 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2009-09-08 | 2009-07-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
CHUNG-CHENG WU |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |