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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2481073 |
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(54) Titre français: | VEHICULE BLINDE, NOTAMMENT VEHICULE DE COMBAT |
(54) Titre anglais: | ARMORED VEHICLE, ESPECIALLY A COMBAT VEHICLE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-03-25 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-03-28 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-10-16 |
Requête d'examen: | 2006-03-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE2003/001037 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DE2003001037 |
(85) Entrée nationale: | 2004-10-01 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un véhicule blindé, notamment un véhicule de combat, comportant une caisse montée sur un mécanisme de roulement, qui comporte sur sa face supérieure, une plaque de toit (1) dans laquelle est pratiquée une ouverture (1,1) entourée d'un châssis et dans laquelle est monté l'affût d'une arme, par l'intermédiaire d'un coussinet de pivotement. Le châssis se compose de deux parties disposées de manière concentrique l'une dans l'autre et fixées l'une à l'autre, à savoir une partie extérieure (2) à tolérances larges, non réusinée mécaniquement et solidarisée avec la caisse du véhicule par soudage et une partie intérieure (3) à tolérances étroites, réusinée mécaniquement et solidarisée par liaison de forme avec la partie extérieure et sur laquelle est disposé le coussinet de pivotement. Cette configuration permet de réduire considérablement la complexité et les frais de production, étant donné qu'il n'est pas nécessaire de réusiner la caisse du véhicule dans son ensemble, mais uniquement la partie intérieure (2) du rebord.
The invention relates to an armoured vehicle, especially a combat vehicle
comprising a vehicle
housing which is mounted on a running carriage and has a roof plate (1) on its
upper side, in
which an opening (1.1) is surrounded by a frame, the gun carriage of a weapon
being mounted
on a pivot bearing in said opening. Said frame consists of two parts which are
fixed to each other
and concentrically arranged inside each other, namely a non mechanically
finished outer part (2),
with wide tolerances, which is connected to the vehicle housing by means of
welding, and a
mechanically finished inner part (3), with narrow tolerances, which is
positively engaged with
the outer part. The pivot bearing of the gun carriage is arranged on said
inner part. The
production means can be sharply reduced by means of the inventive embodiment,
as only the
inner part (3) of the collar must be finished, as opposed to the entire
vehicle housing.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-03-28 |
Lettre envoyée | 2013-03-28 |
Accordé par délivrance | 2008-03-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-03-24 |
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme | 2008-01-14 |
Lettre envoyée | 2008-01-14 |
Modification après acceptation reçue | 2007-11-29 |
Préoctroi | 2007-11-29 |
Inactive : Taxe de modif. après accept. traitée | 2007-11-29 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-11-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-09-27 |
Lettre envoyée | 2007-09-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-09-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-08-28 |
Lettre envoyée | 2006-03-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-03-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-03-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-03-23 |
Requête d'examen reçue | 2006-03-23 |
Lettre envoyée | 2005-04-11 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-03-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-02-25 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-12-21 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2004-12-14 |
Demande reçue - PCT | 2004-11-02 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-10-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-10-16 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-11-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2004-10-01 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2005-03-28 | 2005-02-14 |
Enregistrement d'un document | 2005-03-03 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2006-03-28 | 2006-02-13 |
Requête d'examen - générale | 2006-03-23 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2007-03-28 | 2007-02-09 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2008-03-28 | 2007-11-09 |
Taxe finale - générale | 2007-11-29 | ||
2007-11-29 | |||
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2009-03-30 | 2009-03-18 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2010-03-29 | 2010-03-16 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2011-03-28 | 2011-03-15 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2012-03-28 | 2012-03-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KRAUSS-MAFFEI WEGMANN GMBH & CO. KG |
Titulaires antérieures au dossier |
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RUDOLF ZUREK |