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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2484354 |
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(54) Titre français: | COMPOSE PARFUME A BASE D'ACETONIDE |
(54) Titre anglais: | ACETONIDE FRAGRANCE COMPOUND |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-07-05 |
(22) Date de dépôt: | 2004-10-08 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-04-08 |
Requête d'examen: | 2008-09-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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On divulgue un nouveau composé de 3A, 5, 6, 7, 8, 8B-hexahydro-2,2,6,6,7, 8,8-heptaméthyle de 4H-indéno¬4,5-D|-1;3-dioxole ainsi que l'utilisation de ce composé comme parfum. Ce composé parfumant peut être utilisé dans la création de formulations de parfum et comme parfum dans des articles comme les eaux de toilette et les eaux de parfum, les eaux de Cologne et les produits de soins personnels.
A novel compound 4H-indeno[4,5-D]-1;3-dioxole, 3A, 5, 6, 7, 8, 8B -hexahydro - 2,2,6,6,7, 8,8 -heptamethyl is dislosed as well as the use of the compound as a fragrance chemical. The fragrance compound is suitable for use in creating fragrances, and scents in items such as perfumes, colognes and personal care products.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2484354 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2023-04-11 |
Lettre envoyée | 2022-10-11 |
Lettre envoyée | 2022-04-08 |
Lettre envoyée | 2021-10-08 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
Accordé par délivrance | 2011-07-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-07-04 |
Préoctroi | 2011-04-21 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-04-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-03-14 |
Lettre envoyée | 2011-03-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-03-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-03-09 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-12-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-11-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-06-04 |
Lettre envoyée | 2009-12-07 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2009-11-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-10-08 |
Lettre envoyée | 2008-10-20 |
Requête d'examen reçue | 2008-09-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-09-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-09-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-04-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-04-07 |
Lettre envoyée | 2005-06-14 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-05-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-01-25 |
Inactive : CIB enlevée | 2005-01-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-01-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-01-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-01-13 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-12-07 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-12-03 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-12-03 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-12-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-10-08 |
Le dernier paiement a été reçu le 2010-10-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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INTERNATIONAL FLAVORS & FRAGRANCES INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CATHERINE MARIE SMITH |
MANFRED PAWLAK |
MARK A. SPRECKER |
MICHAEL G. MONTELEONE |
ROBERT P. BELKO |