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Sommaire du brevet 2486814 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2486814
(54) Titre français: PASSE-FIL PORTE-CRAYON
(54) Titre anglais: WIRE GROMMET PENCIL HOLDER
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47B 21/06 (2006.01)
  • A47B 13/16 (2006.01)
  • H05K 7/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CLOUTIER, MICHEL (Canada)
(73) Titulaires :
  • NICOLET PLASTIQUE LTEE
(71) Demandeurs :
  • NICOLET PLASTIQUE LTEE (Canada)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2004-11-22
(41) Mise à la disponibilité du public: 2006-05-22
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


L'invention vise un passe-fil destiné à être inséré dans un trou façonné dans
une surface d'un panneau ou d'une plaque. Ce passe-fil comprend deux
éléments identiques ayant des arêtes adjacentes pourvues de sections mâles
et femelles permettant leur assemblage pour former un contenant ouvert de
taille adaptée pour être insérée à l'intérieur du trou et être maintenue dans
celui-ci. Ces éléments ont des arêtes latérales comprenant des retraits
permettant, une fois les deux éléments assemblés, de laisser une ouverture
dans laquelle un ou plusieurs fils peuvent passer. Avantageusement, le
passe-fil peut aussi comprendre également un couvercle encastrable dans les
deux
éléments une fois ceux-ci assemblés, pour fermer le contenant qu'ils forment.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


5
REVENDICATIONS
1. Un passe-fil destiné à être inséré dans un trou façonné dans une surface
d'un panneau ou d'une plaque, caractérisé en ce qu'il comprend deux éléments
identiques ayant des arêtes adjacentes pourvues de sections mâles et femelles
permettant leur assemblage pour former un contenant ouvert de taille adaptée
pour être insérée à l'intérieur du trou et être maintenue dans celui-ci,
lesdits
éléments ayant des arêtes latérales comprenant des retraits permettant, une
fois les deux éléments assemblés, de laisser une ouverture dans laquelle un ou
plusieurs fils peuvent passer.
2. Le passe-fil selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend
également un couvercle encastrable dans les deux éléments une fois ceux-ci
assemblés, pour fermer le contenant qu'ils forment.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02486814 2004-11-22
1
PASSE-FIL PORTE-CRAYON
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention a pour objet un passe-fil destiné à être incorporé dans
un
trou prévu dans la surface d'une plaque ou d'un panneau, notamment d'une
table ou d'un bureau, lequel passe-fil est conçu de façon à pouvoir également
servir de porte-crayon ou espace de rangement.
ARRI~RE-PLAN TECHNOLOGIQUE
Dans le domaine particulier du mobilier, en particulier des bureaux, tables ou
étagères, il est connu de prévoir des trous dans la surface des plaques ou
panneaux de façon à ce que les utilisateurs puissent passer le câblage
nécessaire pour brancher leur équipement électrique ou électronique. En
pratique toutefois, ces trous demeurent souvent inutilisés.
RÉSUMÉ DE L'INVENTION
La présente invention a pour objet une pièce destinée à être insérée dans un
trou ainsi prévu dans une plaque ou un panneau pour, d'une part, toujours
permettre à ce trou d'agir comme passe-fil et, d'autre part, servir de porte-
crayon ou former un espace de rangement.
Plus précisément, l'invention vise un passe-fil destiné à être inséré dans un
trou
façonné dans une surface d'une plaque ou un panneau, caractérisé en ce qu'il
comprend deux éléments identiques ayant des arêtes adjacentes pourvues de
sections mâles et femelles permettant leur assemblage pour former un
3 o contenant ouvert de taille adaptée pour être insérée à l'intérieur du trou
et être
maintenue dans celui-ci, lesdits éléments ayant des arêtes latérales
comprenant des retraits permettant, une fois les deux éléments assemblés, de

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laisser une ouverture dans laquelle un ou plusieurs fils peuvent passer.
De préférence, le passe-fil comprend également un couvercle encastrable dans
les deux éléments une fois ceux-ci assemblés, pour fermer le contenant qu'ils
forment. Le mouvement du couvercle, lors de son insertion, est limité par une
paroi servant de butée.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui suit d'un
mode
de réalisation préféré de celle-ci, faite en se référant aux dessins annexés.
BR~VE DESCRIPTION DES DESSINS
La Figure 1 est une vue en perspective et en coupe partielle d'un passe-fil
porte-crayon selon l'invention installé dans un trou prévu dans la surface
d'un
panneau d'une plaque;
la Figure 2 est une vue en perspective éclatée du passe-fil porte-crayon
illustré
sur la Figure 1, montrant les deux éléments de base de celui-ci, ainsi que son
couvercle;
les Figures 3 à 6 sont des vues en perspective, de dessus, de face et de côté
du passe-fil porte-crayon illustré sur tes Figures 1 et 2; et
les Figures 7, 8, 9 et 10 sont respectivement des vues en perspective, de
dessus, de face et de côté d'un des deux éléments constituant le passe-fil
porte-crayon illustré sur les Figures précédentes.
DESCRIPTION D'UN MODE DE RÉALISATION PRÉFÉRÉ DE L'INVENTION
3 o Le passe-fil porte-crayon 1 selon le mode de réalisation préféré de
l'invention
iNustré dans les dessins annexés est composé de deux éléments 3, 5
identiques qui, lorsqu'elles sont unies ensemble, forment un contenant. Pour

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3
procéder à cette union, des sections mâles 9 et femelles 11 sont prévues sur
les arëtes latérales des éléments 3,5 de façon à permettre de les assembler et
désassembler à volonté. Des sections mâles et femelles peuvent également
être prëvues à même la base de chacune des parties pour compléter cet
assemblage.
Chaque élément 3,5 comprend une arëte supërieure 13 qui se projette
latéralement de façon à pouvoir venir prendre appui sur les rebords du trou du
panneau dans lequel le passe-fil porte-crayon est destiné à être inséré (voir
la
1 o Figure 1 ). Cette projection 13 qui forme une bordure, permet également de
masquer les traces ou imperfections qui pourraient exister autour du trou
notamment si celui-ci est débité à même le panneau par l'utilisateur.
Chacun des éléments 3,5 comprend également au moins un retrait 15 sur le
bord d'une de ses arêtes près de son fond de façon à, une fois les deux
éléments assemblés autour d'un fil, laisser passer ce dernier tel que cela est
clairement illustré sur la Figure 1.
Avantageusement, le passe-fil porte-crayon 1 selon l'invention peut également
2 o comprendre un couvercle 17 (voir Figure 2) qui peut venir s'emboîter dans
un
retrait prévu à cet effet à même la partie supérieure de chacun des éléments
3,5. Le couvercle peut être pourvu d'une partie ouvrable 19 pour laisser
passer
le ou les fils électriques si besoin est. L'avantage d'un tel couvercle est
qu'il
réduit la taille de l'ouverture et les risques d'échapper par inadvertance un
crayon, une efface ou d'autres éléments qui pourraient être posés sur le
panneau ou la plaque dans laquelle le passe-fil est installé.
De façon à réduire au maximum les coûts de fabrication, les parois de chacun
des éléments 3,5 peuvent être moulées de façon très mince. Celtes qui servent
3 o toutefois de support ou d'élément de jonction se doivent d'avoir une paroi
plus
épaisse pour procurer la résistance et durabilité nécessaires à la pièce.

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Tel qu'il ressort clairement des dessins, les deux éléments formant le passe-
fil
selon l'invention sont identiques. Le moule utilisé pour fabriquer la pièce
est en
deux parties extrêmement simples, incluant une partie mâle et une partie
femelle qui peuvent être réalisées dans un même moule. Celui-ci est toutefois
de préférence conçu de façon à former les deux éléments ensemble.
L'avantage de cette fabrication qui permet d'obtenir le produit en question
sans
l'utilisation de composantes mécaniques dispendieuses, ce qui permet de
meilleurs débits de production.
On comprendra qu'une fois installé, le passe-fil selon l'invention tel qu'on
le
trouve illustré de façon à assembler notamment sur les Figures 1 et 3 à 6
permet d'éviter que des objets posés sur le panneau ou la plaque tombent par
inadvertance dans le trou où le passe-fil a été inséré. De par sa structure et
sa
i 5 forme, ce passe-fil peut également servir de porte-crayon. On comprendra
toutefois qu'il peut également être utilisé pour d'autres usages.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2009-11-23
Demande non rétablie avant l'échéance 2009-11-23
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2008-11-24
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2007-11-22
Inactive : CIB en 1re position 2006-09-12
Inactive : CIB attribuée 2006-09-12
Demande publiée (accessible au public) 2006-05-22
Inactive : Page couverture publiée 2006-05-21
Inactive : CIB attribuée 2005-01-20
Inactive : CIB en 1re position 2005-01-20
Lettre envoyée 2005-01-05
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2005-01-05
Exigences relatives à une correction d'un inventeur - jugée conforme 2005-01-05
Exigences de dépôt - jugé conforme 2005-01-05
Demande reçue - nationale ordinaire 2005-01-05

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2008-11-24

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2007-11-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 2004-11-22
Taxe pour le dépôt - petite 2004-11-22
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2006-11-22 2006-10-25
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2007-11-22 2007-11-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
NICOLET PLASTIQUE LTEE
Titulaires antérieures au dossier
MICHEL CLOUTIER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2004-11-22 1 19
Description 2004-11-22 4 142
Dessins 2004-11-22 4 75
Revendications 2004-11-22 1 20
Dessin représentatif 2006-04-25 1 11
Page couverture 2006-05-12 1 39
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-01-05 1 105
Certificat de dépôt (français) 2005-01-05 1 158
Rappel de taxe de maintien due 2006-07-25 1 110
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2009-01-19 1 173
Rappel - requête d'examen 2009-07-23 1 116
Taxes 2006-10-25 1 46
Taxes 2007-11-22 1 49