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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2486814 |
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(54) Titre français: | PASSE-FIL PORTE-CRAYON |
(54) Titre anglais: | WIRE GROMMET PENCIL HOLDER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2004-11-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-05-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention vise un passe-fil destiné à être inséré dans un trou façonné dans
une surface d'un panneau ou d'une plaque. Ce passe-fil comprend deux
éléments identiques ayant des arêtes adjacentes pourvues de sections mâles
et femelles permettant leur assemblage pour former un contenant ouvert de
taille adaptée pour être insérée à l'intérieur du trou et être maintenue dans
celui-ci. Ces éléments ont des arêtes latérales comprenant des retraits
permettant, une fois les deux éléments assemblés, de laisser une ouverture
dans laquelle un ou plusieurs fils peuvent passer. Avantageusement, le
passe-fil peut aussi comprendre également un couvercle encastrable dans les
deux
éléments une fois ceux-ci assemblés, pour fermer le contenant qu'ils forment.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-11-23 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-11-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-11-24 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-11-22 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-09-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-09-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-05-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-05-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-01-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-01-20 |
Lettre envoyée | 2005-01-05 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2005-01-05 |
Exigences relatives à une correction d'un inventeur - jugée conforme | 2005-01-05 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-01-05 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-01-05 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-11-24 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-11-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2004-11-22 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2004-11-22 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-11-22 | 2006-10-25 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2007-11-22 | 2007-11-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NICOLET PLASTIQUE LTEE |
Titulaires antérieures au dossier |
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MICHEL CLOUTIER |