Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2488296 |
---|---|
(54) Titre français: | DISPOSITIF DE COLLECTE DE L'URINE |
(54) Titre anglais: | URINE COLLECTION APPARATUS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-04-17 |
(22) Date de dépôt: | 2004-11-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-05-23 |
Requête d'examen: | 2009-11-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
La présente invention concerne un dispositif de collecte d'urine qui peut servir à aider les patients consignés au lit ou incontinents, en particulier des femmes. Le dispositif comprend un collecteur d'urine qui est formé de façon à être placé dans la région périnéale d'une patiente, à côté de l'urètre. Le collecteur d'urine comprend un corps creux muni d'extrémités opposées, dans lequel une entrée d'air et une sortie d'air et d'urine respectives sont formées. Le corps comporte une région centrale entre les extrémités, avec une surface transversale réduite, ce qui a pour effet de créer une buse adjacente à l'urètre du patient lorsque l'air traverse le collecteur. Le dispositif comprend un réceptacle d'urine avec une ouverture pour admettre de l'air et de l'urine du collecteur, ainsi qu'un orifice de sortie de l'air pouvant être raccordé à une source de dépression. Cette source est généralement une turbine entraînée par un moteur électrique, qui crée un flux d'air suffisamment intense à travers le dispositif pour entraîner l'urine et l'amener au réceptacle.
Urine collection apparatus is provided which can be used to assist bedridden and/or incontinent patients, particularly female patients. The apparatus includes a urine collector which is shaped for location against the perineal region of a patient adjacent the urethra. The urine collector comprises a hollow body having opposed ends in which an inlet for air and an outlet for air and urine are formed, respectively. The body has a central region between the end regions with a reduced cross-sectional area. This effectively creates a venturi adjacent the patient's urethra when air passes through the collector. The apparatus includes a urine receptacle with an inlet for receiving air and urine from the collector, and an outlet for air which is connectable to a source of low pressure. The source of low pressure will typically be an impeller driven by an electric motor, which creates a sufficiently strong air flow through the apparatus to entrain urine and transport it to the receptacle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-11-23 |
Lettre envoyée | 2015-11-23 |
Inactive : TME en retard traitée | 2014-11-24 |
Lettre envoyée | 2013-11-25 |
Accordé par délivrance | 2012-04-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-04-16 |
Préoctroi | 2012-02-08 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2012-02-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-08-08 |
Lettre envoyée | 2011-08-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-08-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-07-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-02-05 |
Lettre envoyée | 2010-01-12 |
Requête d'examen reçue | 2009-11-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-11-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-11-23 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-10-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-05-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-05-22 |
Lettre envoyée | 2005-09-26 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-09-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-02-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-02-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-02-14 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-01-14 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-01-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-01-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-11-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Enregistrement d'un document | 2004-11-23 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2004-11-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-11-23 | 2006-10-02 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2007-11-23 | 2007-10-09 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2008-11-24 | 2008-10-14 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2009-11-23 | 2009-11-23 |
Requête d'examen - petite | 2009-11-23 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2010-11-23 | 2010-11-23 |
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2011-11-23 | 2011-11-23 |
Taxe finale - petite | 2012-02-08 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2012-11-23 | 2012-11-23 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2013-11-25 | 2014-11-24 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2014-11-24 | 2014-11-24 | |
Annulation de la péremption réputée | 2013-11-25 | 2014-11-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
ONKOLOGIE INTERNASIONALE BELEGGINGS (PROPRIETARY) LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
JAN CHRISTIAAN VERMAAK |