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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2496109 |
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(54) Titre français: | OUTIL POUR CHAINES ANTIDERAPANTES POUR PNEUS |
(54) Titre anglais: | TIRE CHAIN TOOL |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-06-30 |
(22) Date de dépôt: | 2005-02-04 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-11-12 |
Requête d'examen: | 2005-02-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un dispositif permettant d'installer une chaîne de pneu est un outil robuste, d'un seul morceau fait d'un morceau d'acier de 3/8 po (1 cm) ou d'1/2 po (1,3 cm). L'outil a une longueur totale d'environ 1 pied (30 cm). une première extrémité, l'outil a une forme arquée se terminant par un canal ouvert servant à attraper un crochet de la chaîne et à soulever le crochet pour l'engager dans un maillon de la chaîne. La deuxième extrémité de l'outil a une forme de L et se termine par un élément en forme elliptique de dimension adaptée à un dispositif de serrage classique de type camlock.
A device for installing a tire chain is a one-piece, rugged tool made of 3/8"(1.0 cm) or 1/2" (1.3 cm) steel stock. The tool has a total length of approximately 1 foot (30 cm). At a first end, the tool has an arcuate shape that terminates in an open channel, which channel functions to grab a chain hook and to lever the hook into engagement with a chain link. The second end of the tool is L-shaped and terminates in an elliptical-shaped member dimensioned to fit a conventional cam-loc tightening device.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Lettre envoyée | 2024-02-05 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-01-11 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-01-05 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-12-18 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-01-21 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-01-11 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2011-12-28 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2011-01-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2010-01-08 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2010-01-08 |
Accordé par délivrance | 2009-06-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-06-29 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-03-27 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-03-27 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-03-27 |
Préoctroi | 2009-03-27 |
Lettre envoyée | 2008-11-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-11-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-11-04 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-09-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-05-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-12-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-11-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-11-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-05-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-05-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2005-03-11 |
Lettre envoyée | 2005-03-10 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-03-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-02-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2005-02-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-02-04 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-01-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TIM WOODWORTH |
DALE A. KINGMA |
JOHN STOWERS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |