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Sommaire du brevet 25148 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 25148
(21) Numéro de la demande: 25148
(54) Titre français: SIEGE DE VOITURE
(54) Titre anglais: VEHICLE SEAT
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 25148 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim.-lst. The combination, with a pivoted seat back and seat rigidly secured thereto, of an end board hinged to the vehicle body, and rods connecting the seat back and the hinged end board to cause them to move together, substantially as described. 2nd. The combination, with the pivoted seat formed of a seat C and seat back D, of an auxiliary seat E hinged to an extension of the seat back D. and means for guiding and supporting the auxiliary seat, substantially as described. 3rd. The combination with with .the pivoted vehicle seat, formed of the seat C and seat back D rigidly secured together, of the hinged end board B. rods s connecting the end board and the seat back, the auxiliary seat E provided with the rollers h and hinged to an extension of the seat back D, the curve inclined guides i and the hoard J, substantially as described. 4th The combination, with the auxiliary seat E and body A, provided with mortises p, pi of the lever k pivoted to the auxiliary seat, and the bolts pivotally connected with the lever k and arranged to enter the mortises P,P1 substantially as described.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 25148 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 25148 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1904-10-16
Accordé par délivrance 1886-10-16

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JAMES STEELE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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