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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2529130 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE CHAUFFAGE ET DE SECHAGE DE MURS EN BETON |
(54) Titre anglais: | CONCRETE WALL HEATING AND DRYING SYSTEM |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CASSAN MACLEAN IP AGENCY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-07-12 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-09-26 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-04-07 |
Requête d'examen: | 2008-08-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IB2003/005039 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | IB2003005039 |
(85) Entrée nationale: | 2005-12-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un système à basse pression et à faible volume d'air pour chauffer et sécher des murs en béton dans un environnement humide. Une unité formant un mur comprend une dalle (10) avec une pluralité de rainures (14) et de crêtes (16) verticales formées sur une surface arrière, les crêtes étant en contact avec une surface du mur en béton et les rainures formant une pluralité de conduits d'air en contact avec la surface du mur de façon à conduire de l'air chauffé sur la surface en béton du mur et à provoquer l'évaporation de l'humidité qui traverse le mur. Des chambres supérieure et inférieure (20) relient les conduits d'air de l'unité formant le mur à un système éloigné qui comprend un déshumidificateur (50) et une pompe de décharge (60), un élément de chauffage (70) et des ventilateurs (40) pour faire circuler de l'air à travers le système, le déshumidificateur éliminant l'humidité de l'air avant qu'il ne soit remis en circulation à travers le système.
A low pressure, low air volume system for heating and drying concrete walls in
a damp environment is disclosed. A wall unit consisting of a wall panel (10)
having a plurality of vertical grooves (14) and ridges (16) formed in a back
surface, the ridges in contact with a concrete wall surface and the grooves
forming a plurality of air channels in contact with the surface of the wall,
ducts heated air across the concrete surface of the wall, evaporating moisture
migrating through the wall. An upper and lower plenum (20) connect the air
channels of the wall unit with a remote system consisting of a dehumidifier
(50) and discharge pump (60), heating element (70) and fans (40) for moving
air through the system, the dehumidifier removing the moisture from the air
before recirculating it through the system.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2024-06-03 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2024-06-03 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2023-09-26 |
Lettre envoyée | 2023-03-27 |
Lettre envoyée | 2022-09-26 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2019-09-23 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-09-18 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-09-19 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-09-12 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-09-16 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-09-12 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-09-09 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2012-09-18 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2011-09-20 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2011-09-20 |
Accordé par délivrance | 2011-07-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-07-11 |
Préoctroi | 2011-04-14 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-04-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-11-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-11-18 |
Lettre envoyée | 2010-11-18 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-10-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-10-01 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2010-07-20 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2010-07-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-04-06 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-08-28 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-08-28 |
Lettre envoyée | 2008-10-24 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-08-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-08-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-08-29 |
Requête d'examen reçue | 2008-08-29 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-08-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-02-16 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2006-02-14 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-02-14 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2006-02-14 |
Demande reçue - PCT | 2006-01-20 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-12-09 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2005-12-09 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-12-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-04-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2010-07-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JOHN P. FERNANDES |
DAVID M. SWAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |