Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2564849 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2564849
(54) Titre français: EOLIENNE VERTICALE
(54) Titre anglais: A VERTICAL WINDMILL
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé anglais


This invention relates to the harnessing of the wind, this can be done many
different ways,
but what is unique about my invention is that it has a vertical frame
structure that rotates and
has vertical luovers on one side of each arm of the windmill, they are free to
move 180 degrees
or less to minimize wind resistance when the luovers go against the wind, and
when they
rotate to the other side the wind blows them against the arm of the windmill
thus blocking the
wind on that side of the windmill creating a strong rotating force.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Claimes,
The thing that makes this type of windmill work are the vertical luovers
mounted on one side
of the arm frame structure and are free to swing 180 degrees or less from side
to side for
minimum wind resistance, the luovers will always block the wind on one side of
the windmill
and open the other side and they will do this from all wind directions.
Page 1

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 2564849 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB désactivée 2016-01-16
Inactive : CIB en 1re position 2016-01-01
Inactive : CIB attribuée 2016-01-01
Inactive : CIB expirée 2016-01-01
Le délai pour l'annulation est expiré 2009-10-19
Demande non rétablie avant l'échéance 2009-10-19
Inactive : Demande ad hoc documentée 2009-07-22
Inactive : Lettre officielle 2008-11-25
Inactive : Lettre officielle 2008-11-18
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2008-10-20
Inactive : Correspondance - Poursuite 2008-06-09
Demande publiée (accessible au public) 2008-04-19
Inactive : Page couverture publiée 2008-04-18
Inactive : CIB en 1re position 2007-01-17
Inactive : CIB attribuée 2007-01-17
Inactive : CIB attribuée 2007-01-17
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) 2006-11-23
Inactive : Lettre officielle 2006-11-23
Lettre envoyée 2006-11-21
Demande reçue - nationale ordinaire 2006-11-21
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2006-10-19
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2006-10-19

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2008-10-20

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2006-10-19
Requête d'examen - petite 2006-10-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GEORGE R. FRIESEN
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2008-04-18 1 3
Abrégé 2006-10-18 1 15
Revendications 2006-10-18 1 9
Dessins 2006-10-18 1 17
Dessin représentatif 2008-03-24 1 9
Accusé de réception de la requête d'examen 2006-11-20 1 178
Certificat de dépôt (anglais) 2006-11-22 1 158
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-07-21 1 122
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2008-12-14 1 174
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2009-04-20 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-07-20 1 118
Correspondance 2006-11-22 1 16
Correspondance 2008-11-17 1 16
Correspondance 2008-11-19 1 14