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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2565426 |
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(54) Titre français: | LAME DE FAUX (LAME DE TONDEUSE A GAZON) |
(54) Titre anglais: | SCYTHE BLADE(LAWNMOWER BLADE) |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2006-10-13 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-04-13 |
Requête d'examen: | 2011-10-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A lawnmower blade designed in the shape of an "S" and/or two opposing arc
shaped cutting edges on the same blade.
This blade is designed to feed the matter to be cut into the recesses of the
opposing arcs
during rotation.
The arc design allows for the matter being cut to be fed into the recesses at
split second
intervals during rotation creating an easier, neater, cleaner cut.
This design also reduces the build up of mulched matter on the inside of the
blade
housing. It cuts toward the center rather than throwing cuttings against the
inner walls
of the housing.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-05-09 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2013-05-09 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-10-15 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2012-05-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-11-09 |
Lettre envoyée | 2011-10-19 |
Requête d'examen reçue | 2011-10-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-10-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-10-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-04-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-04-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-01-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-01-10 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2007-01-08 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-11-24 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-11-24 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2006-10-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-10-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-09-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2006-10-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2008-10-14 | 2008-09-26 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2009-10-13 | 2009-08-31 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2010-10-13 | 2010-07-28 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2011-10-13 | 2011-09-01 |
Requête d'examen - petite | 2011-10-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PAUL HOFER |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |