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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2575679 |
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(54) Titre français: | MODULE POINT DE VENTE INTEGRE A UN DISTRIBUTEUR POUR DISTRIBUTEURS DE COMBUSTIBLE |
(54) Titre anglais: | IN DISPENSER POINT-OF-SALE MODULE FOR FUEL DISPENSERS |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-09-11 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-07-29 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-03-02 |
Requête d'examen: | 2007-01-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2004/024445 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US2004024445 |
(85) Entrée nationale: | 2007-01-29 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention porte sur un distributeur de combustible (20) comprenant un gestionnaire de distributeur (55) destiné à commander les fonctions électroniques d'un distributeur de combustible (20), un afficheur (60), une interface utilisateur (15) et un régulateur (10) couplés au gestionnaire de distributeur (55). Le régulateur (10) commande la distribution des composants de distribution du combustible du distributeur de combustible (20) couplé au gestionnaire de distributeur (55). Un module point de vente (30) est relié au gestionnaire de distributeur (55) de façon à offrir des fonctionnalités point de vente à l'intérieur du distributeur de combustible (20).
A fuel dispenser 20 including a dispenser manager 55 for controlling
electronic functions of a fuel dispenser 20, display 60, user interface 15 and
controller 10 are coupled to the dispenser manager 55. The controller 10
controls fuel dispensing components of the fuel dispenser 20 coupled to the
dispenser manager 55. A point-of-sale module 30 is associated with the
dispenser manager 55 for providing point-of-sale functionalities within the
fuel dispenser 20.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-01-09 |
Inactive : TME en retard traitée | 2014-12-22 |
Lettre envoyée | 2014-07-29 |
Accordé par délivrance | 2012-09-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-09-10 |
Préoctroi | 2012-05-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2012-05-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-12-02 |
Lettre envoyée | 2011-12-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-12-02 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-06-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-03-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-12-09 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-11-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-07-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-01-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-11-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-03-14 |
Inactive : IPRP reçu | 2008-02-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-04-16 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2007-03-28 |
Lettre envoyée | 2007-03-28 |
Lettre envoyée | 2007-03-28 |
Lettre envoyée | 2007-03-28 |
Demande reçue - PCT | 2007-02-26 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-01-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-01-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-01-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-03-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2012-07-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DRESSER, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CRAIG LEWIS |
DANIEL C. HARRELL |
DAVID K. BLANCHARD |
SCOTT R., III NEGLEY |