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Sommaire du brevet 2581550 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2581550
(54) Titre français: INTERCIRCULATION DEVICE BETWEEN TWO TRAIN PASSENGER CARS COUPLED TOGETHER, CORRESPONDING TRAIN CARS AND TRAIN
(54) Titre anglais: DISPOSITIF D'INTERCIRCULATION ENTRE DEUX VOITURES DE VOYAGEURS DE TRAIN ATTELEES L'UNE A L'AUTRE, VOITURE DE TRAIN ET TRAIN CORRESPONDANTS
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B61D 17/20 (2006.01)
  • B61D 01/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LHOMMET, MAX (France)
(73) Titulaires :
  • ALSTOM TRANSPORT SA
(71) Demandeurs :
  • ALSTOM TRANSPORT SA (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2007-03-14
(41) Mise à la disponibilité du public: 2007-09-16
Requête d'examen: 2012-02-15
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
06 02327 (France) 2006-03-16

Abrégés

Abrégé français


Ce dispositif d'intercirculation est prévu pour deux voitures de
voyageurs (4, 6) à deux étages (18, 20 ; 19, 21) superposés, et est du type
comprenant au moins un premier passage (28) s'étendant entre les étages
inférieurs (18, 19) des voitures (4, 6), un deuxième passage (30) s'étendant
entre les étages supérieurs (20, 21) des voitures (4, 6), et un troisième
passage (26) s'étendant entre l'étage inférieur (18) d'une (4) des deux
voitures (4, 6) et l'étage supérieur (21) de l'autre (6) des deux voitures (4,
6).
Selon un aspect de l'invention, un des premier (28), deuxième (30) et
troisième (26) passages est situé transversalement entre les deux autres
passages (26, 28).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
REVENDICATIONS
1.- ~Dispositif d'intercirculation entre deux voitures de voyageurs (4, 6)
de train adjacentes s'étendant selon une direction longitudinale (L), les
voitures (4, 6) étant à deux étages (18, 20 ; 19, 21) et possédant chacune un
étage inférieur (18, 19) et un étage supérieur (20, 21) superposés, du type
comprenant plusieurs passages (26, 28, 30) d'intercirculation distincts
permettant aux voyageurs de passer d'une des voitures (4, 6) à l'autre,
incluant au moins un premier passage d'intercirculation (28) s'étendant entre
les étages inférieurs (18, 19) des voitures (4, 6), un deuxième passage
d'intercirculation (30) s'étendant entre les étages supérieurs (20, 21) des
voitures (4, 6), et un troisième passage d'intercirculation (26) s'étendant
entre l'étage inférieur (18) d'une (4) des deux voitures (4, 6) et l'étage
supérieur (21) de l'autre (6) des deux voitures (4, 6),
caractérisé en ce qu'un (30) des premier (28), deuxième (30) et
troisième (26) passages se situe transversalement entre les deux autres
passages (26, 28).
2.- ~Dispositif d'intercirculation selon la revendication 1, caractérisé en
ce que le deuxième passage d'intercirculation (30) se situe transversalement
entre le premier passage (28) et le troisième (26) passage.
3.- ~Dispositif d'intercirculation selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que chaque passage d'intercirculation (26, 28, 30)
débouche dans chaque voiture (4, 6) entre l'extrémité de ladite voiture (4, 6)
attelée à l'autre voiture et le compartiment voyageurs de l'étage (18, 19, 20,
21) de la voiture (4, 6) auquel ledit passage (26, 28, 30) débouche.
4.- ~Dispositif d'intercirculation selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins un passage
d'intercirculation (26, 28) débouche à un étage (18) d'une voiture (4) sur une
plateforme (24) d'embarquement, située longitudinalement entre l'extrémité

9
de ladite voiture (4) reliée à l'autre voiture (6), et le compartiment
voyageur
de l'étage (18) de ladite voiture (4) auquel le passage d'intercirculation
(26,
28) débouche, la voiture (4) étant munie d'au moins une porte latérale
d'accès permettant d'embarquer à l'intérieur de la voiture (4) en accédant à
la plateforme (24).
5.- Dispositif d'intercirculation selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisé en ce que chacun des premier (28),
deuxième (30) et troisième (26) passages comprend seulement deux accès,
un débouchant à un des étages (18, 20 ; 19, 21) d'une voiture et l'autre à un
des étages (18, 20 ; 19, 21) de l'autre voiture.
6.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce que chacun des premier (28), deuxième (30) et troisième
(26) passages passe au dessus des roues d'un bogie (16) de support et de
guidage des voitures (4, 6) le long d'une voie ferrée.
7.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce que les passages (26, 28, 30) passent au-dessus d'un
bogie (16) à cheval entre les voitures (4, 6).
8.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce que le troisième passage (26) comprend un escalier (34)
s'étendant entre un premier niveau et un deuxième niveau supérieur au
premier niveau, situé dans une (4) des deux voitures (4, 6), et un escalier
(36) s'étendant entre le deuxième niveau et un troisième niveau supérieur au
deuxième niveau dans l'autre (6) des deux voitures (4, 6).
9.- Voiture de voyageurs (4, 6) de train à deux étages (18, 20 ; 19, 21),
possédant un étage inférieur (18, 19) et un étage supérieur (20, 21)
superposés, caractérisée en ce qu'elle comprend une première portion
d'extrémité et une deuxième portion d'extrémité opposées pour la liaison de

10
la voiture à d'autres voitures, la première portion étant complémentaire de la
deuxième portion, de sorte que la première portion forme, lorsqu'elle est
reliée à une portion d'extrémité d'une autre voiture identique à la deuxième
portion d'extrémité, un dispositif d'intercirculation selon l'une quelconque
des
revendications 1 à 8.
10.- Train comprenant au moins deux voitures (4, 6) de voyageurs
adjacentes et un dispositif d'intercirculation (2) entre les deux voitures (4,
6)
selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02581550 2007-03-14
1
DISPOSITIF D'INTERCIRCULATION ENTRE DEUX VOITURES DE
VOYAGEURS DE TRAIN ATTELÉES L'UNE A L'AUTRE, VOITURE DE
TRAIN ET TRAIN CORRESPONDANTS
La présente invention concerne un dispositif d'intercirculation entre
deux voitures de voyageurs de train adjacentes s'étendant selon une
direction longitudinale, les voitures étant à deux étages et possédant
chacune un étage inférieur et un étage supérieur superposés, du type
comprenant des passages d'intercirculation distincts permettant aux
voyageurs de passer d'une des voitures à l'autre, incluant au moins un
premier passage d'intercirculation s'étendant entre les étages inférieurs des
voitures, un deuxième passage d'intercirculation s'étendant entre les étages
supérieurs des voitures, et un troisième passage d'intercirculation s'étendant
entre l'étage inférieur d'une des deux voitures et l'étage supérieur de
l'autre
des deux voitures.
EP 0 616 935 décrit un dispositif d'intercirculation du type précité,
dans lequel les premier et deuxième passages d'intercirculation sont
superposés.
Néanmoins, ce dispositif d'intercirculation nécessite l'emploi de roues
indépendantes sans essieu pour que les premier et deuxième passages
possèdent chacun une hauteur suffisante, tout en respectant une hauteur
maximale pour les voitures.
Un but de l'invention est de fournir un dispositif d'intercirculation entre
deux voitures à deux étages facilitant la circulation des voyageurs entre les
voitures tout en ayant un impact moins important sur la structure des
voitures.
A cet effet, l'invention propose un dispositif d'intercirculation du type
précité, caractérisé en ce qu'un des premier, deuxième et troisième
passages se situe transversalement entre les deux autres passages.

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la Selon d'autres modes de réalisation, le dispositif d'intercirculation
comprend une ou plusieurs des caractéristiques suivarites, prise(s) isolément
ou selon toutes les combinaisons techniquement possibles :
- le deuxième passage d'intercirculation se situe transversalement
entre le premier passage et le troisième passage ;

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2
- chaque passage d'intercirculation débouche dans chaque voiture
entre l'extrémité de ladite voiture attelée à l'autre voiture et le
compartiment
voyageurs de l'étage de la voiture auquel ledit passage débouche ;
- au moins un passage d'intercirculation débouche à un étage d'une
voiture sur une plateforme d'embarquement, située longitudinalement entre
l'extrémité de ladite voiture reliée à l'autre voiture, et le compartiment
voyageur de l'étage de ladite voiture auquel le passage d'intercirculation
débouche, la voiture étant munie d'au moins une porte latérale d'accès
permettant d'embarquer à l'intérieur de la voiture en accédant à la
plateforme ;
- chacun des premier, deuxième et troisième passages comprend
seulement deux accès, un débouchant à un des étages d'une voiture et
l'autre à un des étages de l'autre voiture ;
- chacun des premier, deuxième et troisième passages passe au
dessus des roues d'un bogie de support et de guidage des voitures le long
d'une voie ferrée ;
- les passages passent au-dessus d'un bogie à cheval entre les
voitures ;
- le troisième passage comprend un escalier s'étendant entre un
prçmier niveau et un deuxième niveau supérieur au premier niveau, situé
dans une des deux voitures, et un escalier s'étendant entre le deuxième
niveau et un troisième niveau supérieur au deuxième niveau dans l'autre des
deux voitures.
L'invention concerne également une voiture de voyageurs de train à
deux étages, possédant un étage inférieur et un étage supérieur superposés,
caractérisée en ce qu'elle comprend une première portion d'extrémité et une
deuxième portion d'extrémité opposées pour la liaison de la voiture à
d'autres voitures, la première portion étant complémentaire de la deuxième
portion, de sorte que la première portion forme, lorsqu'elle est reliée à une
portion d'extrémité d'une autre voiture identique à la deuxième portion
d'extrémité, un dispositif d'intercirculation tel que défini ci-dessus.

CA 02581550 2007-03-14
3
L'invention concerne encore un train comprenant au moins deux
voitures de voyageurs adjacentes, et un dispositif d'intercirculation entre
les
deux voitures tel que défini ci-dessus.
L'invention et ses avantages seront mieux compris à la lecture de la
description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple, et faite en se
référant aux dessins annexés, sur lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique de côté d'un dispositif
d'intercirculation conforme à l'invention s'étendarit entre deux voitures de
voyageurs à deux étages ;
- la figure 2 est une vue en perspective écorchée du dispositif
d'intercirculation de la figure 1;
- la figure 3 est une vue schématique de dessus du dispositif
d'intercirculation de la figure 1, sur laquelle sont illustrés des flux de
voyageurs ; et
- la figure 4 est une vue schématique en coupe transversale dans le
plan IV-IV du dispositif d'intercirculation de la figure 1.
Tel que représenté sur la figure 1, un dispositif d'intercirculation 2
conforme à l'invention s'étend entre deux voitures adjacentes 4, 6 d'un train
8, et permet aux voyageurs de passer de l'une de ces deux voitures à l'autre
sans sortir du train 8.
Les voitures 4 et 6 s'étendent suivant une direction longitudinale L, et
sont disposées à la file et reliées l'une à l'autre par leurs portions
d'extrémités 10, 12 respectives adjacentes.
Le dispositif d'intercirculation 2 comprend les portions 10, 12, et une
intercirculation 14, par exemple du type connu à soufflets, intercalée entre
les portions 10 et 12. Les portions 10, 12 sont munie d'ouvertures en regard,
et reliées, de manière connue, par l'intercirculation 14 pour permettre la
circulation des passagers entre les voitures 4 et 6.
Les portions 10, 12 reposent sur un bogie 16 de support et de guidage
des voitures 4, 6 le long d'une voie ferrée, situé à cheval entre les voitures
4
et 6. Le bogie 16 est de préférence un bogie moteur, muni de moyens de
propulsion pour (e déplacement du train 8. Le bogie 16 assure la liaison des

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4
voitures 4 et 6 entre elles. D'autres types de liaison entre les voitures 4 et
6
sont envisageables.
Chaque voiture 4, 6 est à deux étages, et comprend un étage inférieur
18, respectivement 19, et un étage supérieur 20, respectivement 21,
superposés.
La voiture 4 possède, à proximité de la portion 10, des portes latérales
d'accès 22, permettant aux voyageurs d'embarquer dans ou de débarquer de
la voiture 4.
Les portes 22 donnent accès à une plate-forme d'accès 24 située
longitudinalement le long de la voiture 4 entre la portion d'extrémité 10 et
un
compartiment voyageur.
Par compartiment voyageur, on entend une zone d'un étage
déterminé, équipée de sièges pour les voyageurs.
Tel que représenté sur la figure 2, le dispositif d'intercirculation 2
comprend trois passages d'intercirculation 26, 28, 30 distincts permettant
chacun de passer d'une des voitures 4 et 6 à l'autre.
Le passage 26 s'étend entre la plate-forme 24 et le compartiment
voyageurs de l'étage 21. Le passage 26 est situé longitudinalement entre la
plate-forme 24 et ce compartiment.
Le passage 26 comprend une passerelle 32 s'étendant au-dessus du
bogie 16, située à un niveau intermédiaire entre celui de la plate-forme 24 et
celui de l'étage 21, et reliée à une extrémité à la plate-forme 24 par un
escalier inférieur 34, et à l'extrémité opposée, à l'étage 21 par un escalier
supérieur 36.
Le passage 28 s'étend entre la plate-forme 24 et le compartiment
voyageur de l'étage 19. Le passage 28 comprend une passerelle 38
s'étendant au-dessus du bogie 16, et aux extrémités de.la passerelle 38, des
escaliers 40 redescendant vers chacun des étages 18 et 19.
Le passage 30 s'étend entre le compartimerit voyageur de l'étage 20,
et celui de l'étage 21. Le passage 30 comprend une passerelle 42 s'étendant
entre les compartiments voyageurs des étages 20 et 21.

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En variante, l'étage 18 est dépourvu de plate-forme 24 adjacente à la
portion 10 et les passages 26 et 28 débouche dans le compartiment
voyageurs de cet étage.
Les passages 26, 28 et 30 s'étendent sensiblement parallèlement les
5 uns aux autres, suivant la direction L.
Les passages 26, 28 et 30 sont distincts et décalés transversalement
par rapport à la direction L. Le passage 30 est situé transversalement entre
les passages 26 et 28.
Plus précisément, la passerelle 42 se situe transversalement entre les
passerelles 32 et 38, les passerelles 32 et 38 étant situées sensiblement au
même niveau, et la passerelle 42 étant située à un niveau supérieur à celui
des passerelles 32 et 38.
Tel que représenté sur la figure 3, un passager accédant à la plate-
forme 24 a la possibilité soit de pénétrer dans le compartiment de l'étage 18
de la voiture 4, soit de passer dans la voiture 6 en empruntant le passage 26
pour monter à l'étage 21 (Flèche F1), ou d'emprunter le passage 28 pour
accéder à l'étage 19 (Flèche F2).
Ces différentes possibilités permettent à chaque voyageur de se
déplacer facilement dans le train 8, notamment au moment de
l'embarquement et du débarquement, ce qui réduit le temps nécessaire à ces
opérations.
Lorsque le voyageur accède à la plate-forme 24, les trois possibilités
permettent d'accéder à des endroits différents, ce qui fluidifie les
déplacements des voyageurs, en limitant les points de convergence.
En outre, la prévision d'un passage d'intercirculation permettant de
passer d'un étage inférieur d'une voiture à l'étage supérieur de l'autre
voiture
dans la zone d'intercirculation située entre les compartiments voyageurs des
différents étages des voitures, évite d'avoir à prévoir un escalier à
l'intérieur
même d'une voiture, ce qui augmente l'espace disponible pour placer des
sièges, ou pour augmenter l'espace entre les sièges et améliorer le confort,
ou pour loger des équipements techniques ou des équipements de confort
pour les passagers.

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6
Un passager se situant à l'étage 21 a la possibilité soit d'emprunter le
passage 26 pour descendre directement.à la plate-forme 24 (Flèche F1), soit
d'emprunter le passage 30 pour passer à l'étage 20 de la voiture 4 (Flèche
F3).
Les passages 26, 28, 30 distincts évitent les croisements entre
voyageurs de flux différents. Ceci permet d'améliorer la fluidité de
déplacement des voyageurs.
Chaque passage 26, 28, 30 comprend seulement deux accès, un
débouchant à un des étages 18, 19, 20 et 21 et l'autre à un autre étage
parmi les étages 18, 19, 20, 21. En particulier, chaque passage 26, 28, 30
est dépourvu de porte d'accès permettant d'embarquer dans les voitures.
Les portes 22 sont décalées par rapport au dispositif d'intercirculation le
long
de la voiture.
Les passerelles 32, 38 s'étendent au-dessus du bogie 16, ce qui
permet de limiter la longueur du dispositif 2 et de préserver le volume
disponible pour les compartiments voyageurs.
La longueur Il (Figure 1) du dispositif 2, prise entre les extrémités des
escaliers 34, 36 et 40 les plus éloignées, est de préférence inférieure à 7 m,
notamment inférieure à 5,60 m.
La longueur 12 (Figure 1) des passerelles 32 et 42, prise entre leurs
escaliers 34, 36 et 40 respectifs, est de préférence inférieure à 5 m,
notamment 4,30 m.
Avantageusement, les voitures 4 et 6 sont analogues, chacune
possède une de ses portions d'extrémité identique à la portion 10 et l'autre
identique à la portion 12, l'aménagement des voitures 4 et 6 entre leurs
extrémités pouvant être différent. Ainsi, il est possible de former un train
possédant au moins deux voitures analogues possédant des portions
d'extrémité complémentaires, formant entre elles un dispositif
d'intercirculation conforme à l'invention.
Tel que représenté sur la figure 4, le passage 30 central surélevé
permet de ménager un espace technique 44 entre la passerelle 42 et le
bogie 16, cet espace 44 étant adapté pour recevoir des équipements des

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7
voitures 4, 6, et en particulier des conduites hydrauliques ou pneumatiques,
ou des câbles d'alimentation électrique ou de communication reliant les
voitures 4 et 6.
Un avantage notable de l'invention réside dans l'agencement des
passages 26, 28 et 30 les uns par rapport aux autres, permettant d'exploiter
au mieux le volume disponible, malgré la hauteur limitée des voitures 4 et 6
dans les portions 10 et 12, du fait de la présence du bogie 16.
Chacune des passerelles 32, 38 et 42, et notamment la passerelle 38,
passe au-dessus du bogie 16, et en particulier au-dessus des roues de celui-
ci. Ceci libère l'espace situé transversalement entre ces roues et permet
l'utilisation d'un bogie 16 moteur muni de moyens de propulsion. Les moyens
de propulsion sont alors avantageusement répartis le long du train.
La passerelle 42 est située au centre, sous une portion centrale plus
élevée du plafond bombé des étages 20 et 21. Il est donc possible de prévoir
un'passage 30 possédant une hauteur H1 suffisante, d'environ 1,90 m, tout
en libérant un espace technique 44 important sous la passerelle 42.
Les passerelles 32 et 38 sont situées sur les côtés, sous des portions
latérales du plafond plus basses que la portion centrale. Néanmoins, une
hauteur H2 suffisante, d'au moins 1,90 m, est ménagée au-dessus de
chacune des passerelles 32 et 38, car elles sont à des niveaux inférieurs à
celui de la passerelle 42. La différence de niveau entre les passerelles 38 et
40 est inférieure à H2.
Les passages 26, 28 et 30 sont donc disposés côte à côte de façon
compacte en s'inscrivant dans le volume des portions 10 et 12.
On notera que le passage 26 comprend deux escaliers 34 et 36 situés
chacun dans une des deux voitures 4 et 6.
Le dispositif d'intercirculation est intégrable dans des voitures à deux
étages présentant un gabarit réduit, et en particulier une hauteur hors tout
inférieure à 4,35 mètres, ce gabarit permettant à la voiture d'emprunter la
plupart des voies ferroviaires actuelles.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2014-08-28
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2014-08-28
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2014-03-14
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2013-08-28
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2013-02-28
Lettre envoyée 2012-03-01
Requête d'examen reçue 2012-02-15
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2012-02-15
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2012-02-15
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Inactive : Page couverture publiée 2007-09-16
Demande publiée (accessible au public) 2007-09-16
Inactive : CIB attribuée 2007-09-11
Inactive : CIB en 1re position 2007-09-11
Inactive : CIB attribuée 2007-09-11
Lettre envoyée 2007-07-05
Inactive : Transfert individuel 2007-05-14
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2007-04-24
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2007-04-19
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2007-04-17
Demande reçue - nationale ordinaire 2007-04-17

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2014-03-14

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2013-02-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2007-03-14
Enregistrement d'un document 2007-05-14
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2009-03-16 2009-02-24
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2010-03-15 2010-02-23
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2011-03-14 2011-02-21
Requête d'examen - générale 2012-02-15
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2012-03-14 2012-02-22
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2013-03-14 2013-02-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ALSTOM TRANSPORT SA
Titulaires antérieures au dossier
MAX LHOMMET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2007-03-13 1 19
Description 2007-03-13 8 337
Revendications 2007-03-13 3 103
Dessins 2007-03-13 3 79
Dessin représentatif 2007-08-22 1 19
Certificat de dépôt (français) 2007-04-18 1 158
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2007-07-04 1 107
Rappel de taxe de maintien due 2008-11-16 1 115
Rappel - requête d'examen 2011-11-14 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2012-02-29 1 175
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2013-10-22 1 164
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2014-05-08 1 172
Correspondance 2007-04-16 1 32
Correspondance 2010-08-09 1 46
Correspondance 2011-11-14 1 24
Correspondance 2012-02-29 1 82