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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2588431 |
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(54) Titre français: | AMELIORATION APPORTEE A UN OUTIL D'EBARBAGE DE SURFACE |
(54) Titre anglais: | IMPROVEMENT TO A SURFACE BURRING TOOL |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AIRD & MCBURNEY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-12-29 |
(22) Date de dépôt: | 2007-04-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-10-30 |
Requête d'examen: | 2012-04-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une amélioration est apportée à un outil débarbage de surface comprenant lutilisation dergots dentraînement avec des surfaces planes, la première surface plane reposant sur les surfaces planes des rampes inclinées du corps de loutil de manière à réduire la pression et, par conséquent, à réduire lusure. La deuxième surface plane repose contre un bord de la fente dans lélément de retenue de lensemble de lame afin déviter la rotation de lergot. Cela permettra de sassurer que la première surface plane sera parallèle à sa rampe au moment de linsertion de lensemble de lame remplaçable dans le corps de loutil. Une rotation de lergot pourrait faire en sorte que la première surface plane ne demeure pas parallèle à la rampe de loutil sur laquelle glisse lergot durant le fonctionnement de loutil.
An improvement to a surface burring tool comprising the use of drive pins each with flat surfaces, the first flat surface to bear on the flat surfaces of the angled ramps of the tool body so as to reduce pressure and to thereby reduce wear, and the second flat surface to locate against an edge of the slot in the retaining clip of the blade assembly to prevent rotation of the pin. This will ensure that the first flat will be parallel to its ramp on insertion of the replaceable blade assembly into the tool body. Pin rotation might result in the first flat not remaining parallel the tool ramp on which the pin slides during tool operation.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Lettre envoyée | 2020-02-27 |
Inactive : Transferts multiples | 2019-11-05 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-11 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-11 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-04-20 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2018-04-20 |
Lettre envoyée | 2017-09-26 |
Inactive : Transferts multiples | 2017-09-14 |
Accordé par délivrance | 2015-12-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-12-28 |
Préoctroi | 2015-10-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2015-10-07 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2015-08-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2015-08-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2015-08-24 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2015-08-24 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2015-08-06 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2015-08-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-04-14 |
Lettre envoyée | 2015-04-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-04-14 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-04-07 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2015-02-13 |
Inactive : Q2 réussi | 2015-02-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-10-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-07-15 |
Inactive : Rapport - CQ réussi | 2014-06-27 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-04-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-03-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-09-18 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-04-12 |
Inactive : RE du <Date de RE> retirée | 2012-04-19 |
Lettre envoyée | 2012-04-19 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-04-03 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-04-03 |
Requête d'examen reçue | 2012-04-03 |
Lettre envoyée | 2011-01-05 |
Lettre envoyée | 2010-01-13 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2009-12-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-12-01 |
Lettre envoyée | 2009-12-01 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2009-12-01 |
Inactive : Transfert individuel | 2009-11-18 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2009-11-17 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2009-11-17 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2009-11-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-04-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-10-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-10-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-07-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-07-25 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-06-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-06-12 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-06-12 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-04-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-04-30 |
Le dernier paiement a été reçu le 2015-04-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NUCAP INDUSTRIES INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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WINSTON MACKELVIE |