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Sommaire du brevet 2603489 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2603489
(54) Titre français: BASKET DESIGNED FOR STORAGE AND TRANSPORTATION OF MERCHANDISE IN STORES AND OTHER SALES AREAS
(54) Titre anglais: PANIER, NOTAMMENT DESTINE POUR LE STOCKAGE ET LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANS DES MAGASINS ET AUTRES SURFACES DE VENTE
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B62B 03/02 (2006.01)
  • A45C 05/04 (2006.01)
  • A45C 05/14 (2006.01)
  • A45C 13/26 (2006.01)
  • B62B 01/04 (2006.01)
  • B62B 01/12 (2006.01)
  • B62B 01/20 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ALVES, MANUEL (Portugal)
  • DINIS, PEDRO (Portugal)
(73) Titulaires :
  • JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES, S.A.
(71) Demandeurs :
  • JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES, S.A. (Portugal)
(74) Agent: OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2010-03-02
(22) Date de dépôt: 2007-09-19
(41) Mise à la disponibilité du public: 2008-03-27
Requête d'examen: 2007-09-19
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
06/08475 (France) 2006-09-27

Abrégés

Abrégé français

The invention relates to a basket (1), particularly designed for storage and transportation of merchandise in stores and other sales areas. The basket is formed of a body (2), including a bottom wall and four lateral walls, castors (3) and a grasping mechanism. The casters enable the basket to move by rolling over the ground. According to the invention, the grasping mechanism is a telescopic arm (4) deploying from one of the walls of the body (2) of the basket, the one wall being called the proximal wall (5).


Abrégé anglais

L'invention concerne un panier (1), notamment destiné pour la stockage et le transport de marchandises dans des magasins et autres surfaces de vente, constitué par un corps (2) comprenant une parol de fond et quatre parois latérales, le panler présentant, en outre, des roulettes (3) ainsi que des moyens de préhension permettant de déplacer le panier en le faisant rouler sur le sol. Selon l'invention, les moyens de préhension sont constitués par un bras télescopique (4) apte à se déployer de l'une des parois du corps (2) du panler, dite paroi proximale (5).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Panier constitué par un corps comprenant une paroi de fond et
quatre parois latérales, le panier présentant, en outre, des roulettes ainsi
que
des moyens de préhension permettant de déplacer le panier en le faisant rouler
sur le sol, constitué par un bras télescopique apte à se déployer de l'une des
parois du corps du panier, dite paroi proximale, caractérisé en ce que:
la paroi proximale du corps du panier présente un rainure constituant
d'une part, un logement pour le bras télescopique lorsqu'il est rétracté, et
d'autre part, une zone de coulissement pour ledit bras,
le bras télescopique est constitué par un fourreau accueillant un élément
allongé, ledit élément allongé présentant à son extrémité proximale une
poignée, ledit bras télescopique pouvant être déployé suivant un double
coulissement, entre d'une part, l'élément allongé et le fourreau, et d'autre
part,
entre ledit fourreau et le corps du panier,
l'extrémité supérieure du fourreau présente une réduction de section, le
bras télescopique étant constitué, en outre, par un embout de blocage,
encastrable au niveau de l'extrémité distale de l'élément allongé, ledit
embout
de blocage permettant de limiter la course relative entre ledit fourreau et
ledit
élément allongé en venant en butée contre ladite réduction de section.
2. Panier selon la revendication 1, dans lequel le corps du panier
présente un rebord supérieur pourvu d'une ouverture de guidage, ladite
ouverture étant située dans le prolongement de ladite rainure.
3. Panier selon la revendication 2, dans lequel le bras télescopique
présente une poignée, ledit rebord supérieur du corps de panier présentant,
sur
le pourtour de l'ouverture de guidage, une échancrure permettant d'escamoter
la poignée dans le corps du panier lorsque le bras télescopique est rétracté.
4. Panier selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans
lequel ladite rainure est constituée par un renfoncement de ladite paroi
proximale dans le volume interne du corps du panier et dans lequel ladite

10
rainure et le bras télescopique sont dimensionnés de telle façon qu'en
position
rétractée du bras, le panier peut être empilé dans un autre panier de même
type.
5. Panier selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans
lequel le corps du panier présente une unique paire de roulettes, avant, le
corps de panier présente deux pieds de niveau, arrière.
6. Panier selon l'une quelconque des revendications 1 à 5
précédentes présentant une anse permettant de le soulever, ladite anse étant
articulée au corps de panier.
7. Panier selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans
lequel la paroi distale du corps du panier est pleine, non ajourée, au moins
en
partie, prévue pour constituer une surface de support pour des étiquettes/
affiches publicitaires et dans lequel ladite paroi distale du corps du panier
présente deux rainures disposées en vis-à-vis, permettant de maintenir une
étiquette/affiche par deux bords opposés.
8. Panier selon la revendication 4, dans lequel le fond du corps du
panier présente des ouvertures permettant d'évacuer les saletés issues d'un
panier supérieur, empilé, les ouvertures étant pratiquées latéralement à la
roué
sur la chape de la roulette, monobloc avec le corps du panier, le dessus de
ladite chape étant inclinée en direction de l'ouverture.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02603489 2007-09-19
1
La prA-sente invention a trait A un panier, notamment destin6
pour le stockage et le transport de marchandises dons dcs magasins et autres
surfaces de vente.
Dang le domaine des paniers de course du type de ceux
employ6s dans un 6tablissement libre service, on connait du document EP-
1.407.956 un panler plastique, de forme tronconique A base rectangulaire
empilable et 6quip6 d'anses manettes permettant de le soulever.
Ce panier pr6sente, en outre, une paire de roulettes, ainsi
qu'une anse de tractlon, permettant de le tirer sur le sol en le faisant
rouler,
notamment selon une direction de d+3placement sensiblement parafl6le A I'axe
longitudinal du panier.
L'anse de traction de ce panier, de forme g6n( rale en U, peut
6tre desploy+se en rotation, articul6e au niveau du bord sup6rieur du corps du
panier, 6 proximit6 d'un petit c6t6, puis ttre plibe pour reposer sur le
pourtour
du bord sup6rieur du corps du panier.
Le but de Ia pr6sente invention est de proposer une alternative
au panier prftM, de type chariot,
Un autre but de Ia prCsente invention est de proposer un
panier, notamment plastique, de fabrication ais6e, dont les e3l6ments peuvent
~tre facilement assembl65 sans pi6ce rapport6e, c'est-A-dire vis ou autres
616ments de fixation similaires.
Un autre but de I'invention est de proposer un panier
comportant un espace r6serv6 pour afficher des publicitds. Dans cet espace, il
sera posstbfe d'eppliquer les pubficit6s par les techniques dites Hot
printing
et re In mould labelling .
D'autres buts at avantages de la pr6sente invention
apparaitront au cours de la description qui va suivre qui n'est donn6e qu'6
titre
indicatif et qui n'a pas pour but do Ia limiter.
L'invention concerne un panier, notamment destind pour le
stockage et le transport de marchandises dens des magasins et autres
surfaces de vente, constitud par un corps comprenant une paroi de fond et

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2
quatre parois lat6rales, le panier pr6sentant, en outre, des roulettes ainsi
quo
des moyens de pr6henslon permettant de d6piacer le panier en le faisant
rouler sur le sol, caract&M en ce que les moyens de pr6hension sont
constitu6s par un bras Wescopique, apte ~ se d6ployer de l'une des parois
Iatkales du corps du panier, dite paroi proximale,
L'invention sera mieux comprise 21 la lecture de la description
suivante accompagn6e des desslns en annexe et parmi lesquels :
- la figure 1 est une vue en perspective d'un panier conforme
6 i'invention selon un mode de r6alisation, le bras Wescopique r6tract2,
- la figure 2 est une vue en perspective du panier tel
qu'illustr6 6 la figure 1, le bras t6lescopique dans une position
interm6diaire de
d6ploiement,
- la figure 3 est une vue en perspective du panier tei
qu'illustr6 6 !a figure 1, le bras t6lescopique enti6rement d6ploy6,
- la figure 4 est une vue de face du corps du panier tel
qu'illustr6 6 la figure 1, 6 I'int6rieur duquel eat assembl6 un 6l6ment du
bras
t6lescopique,
- la figure 4a est une vue en perspective d'un d6tail d'un
6-I6ment du bras Wescopique,
- la figurP 4b est une vue selon la coupe lVb telle qu'illustr6e
alafigure4,
- les figures 5 et 6 illustrent deux 6tapes de I'assemblage du
panier tel qu'illustr6 6 la figure 1,
- la figure 7 illustre une pochette pour une 6tlquette destin6e
A @tre fix6e sur le panier,
- la flgure 8 illustre la paroi distale du panier sur laquelle est
fix6e I'ttiquette taile qu'illustr6e fi la figure 7,
- la figure 9 est une vue de d6t2il illustrant la liaison
m6canique entre deux 616ments du bras Wescopique,
- la figure 10 est une vue en perspective d'un panier
conforme A I'inventlon selon un second mode de r8alisation, le bras

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3
Wescopique de5ploy6,
-!a figure 11 est une vue de coupe illustrant 1'empilage de
deux paniers selon Ia figure 10,
- la figure 12 est une vue de ddtail de Ia figure 11, Illustrant
particuli6rement les roulettes.
L'invention cencerne un panier 1, notamment destin& pour le
stockage et le transport de marchandises dans des magasins et autres
surfaces de vente.
Le panier est constitA par un corps 2 comprenant une parol
de fond et quatre parois late3rales. Notamment, selon 1'exemple illustr6, le
corps
2 du panier peut etre globalement de forme tronconique A base rectanguiaire,
en tout ou partie ajourL& et r6aliO d partir de mati6re plastique.
Le panler pr6sente en outre des roulettes 3 ainsi que des
moyens de prehension permettant de d6placer le panier en le faisant rouler sur
le sol. Lesdites roulettes sont constitAes d'une chape assujettle ~ une roue
et
apte A coop6rer avec le fond du panier.
On entend par roulette une roue de petite dimension
assemblbe 6 la chape. La chape peut 6tre monobloc evec le corps du panier
ou encore @tre constitu6e par un 6I6ment ind6pendant.
Selon I'invention, les moyens de prehension sont constitu6s
par un bras Wescopique 4, apte 6 se d6ployer de I'une des parois lat6rales du
corps 2 du panier, dite parol proximale 5. Le bras te5lescopique 4 peut
notamment se d6ployer 6 partir de la paroi d'un grand cbt6 du corps du panier.
Le corps 2 du panier peut pr6senter une unique paire de
roulettes 3, avant, 6 proximit4i do ladite paroi proximale. L'axe de rotation
des
roues peut (Mre sensiblement parall6le au grand axe du panier. Le corps 2 du
panier peut pre5senter en outre deux pieds de niveau 22, arrlLLre,
Avantageusement, Ia paroi proximale 5 du corps 2 du panier
peut prLisenter une large rainure 8 constituant, d'une part, un logement pour
le
bras t6lescopique 4, lorsqu'il est r6tract6, et d'autre part une zone de
coulissement pour Ie bras. Cette large rainure est notamment mrsdiane 6 la

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paroi proximale 5,
Tcl qu'illustre A la figure 5, le corps 2 du panier peut pr6senter
un rebord supt~rieur 9, notamment sur tout le pourtour du panier, pourvu d'une
ouverture de guidage 10. Cette ouverture de guidage 10 est situ6e dans le
prolongement do ladite large rainure B.
L'ouverture de guidage 10 est ajust6e 6 Ia section du bras
telescopique afin de constituer une zone d'appui pour le bras sur le corps du
panier, notamment lorsqu'un utilisateur incline le panier pour le faire rouler
sur
les roulettes 3, avant. Le rebord 9 autour de l'ouverture 10 peut 4tre
renforc6.
Le bras teslescopique peut pr6senter une poign6e 11. Le rebord
supCriour 9 du corps de panier pr6sente, sur le pourtour de I'ouverture de
guidage 10, une 6chancrure 12 permettant d'escamoter Ia poign6e 11 dans le
corps du panier lorsque le bras t6lescopique 4 est r6tract6, Aussi, le bras
t6lescopiquP 4 et ladite large rainure 8, ainsi quo notamment I'6chancrure 12,
peuvent Atre dimensionn6s de telle fagon qu'en position retract6e, le bras
t6lescopique 4 ne despasse pas de manl~re notable de 1'enveloppe convexe du
corps 2 du panier.
Telle qu'illustr6e, ladite large rainure 8 peut etre constitu6e par
un renfoncement de la paroi proximale 5 dans le volume interne du corps 2 du
panier. De cette fagon, ladite large rainure 8, le bras t6lescopique et
notamment I'6chancrure 12 peuvent etre dimensionn6s de telle fagon qu'en
position r6tract6e du bras Wescopique 4, le panier peut 6tre empM dans un
autre panier de mL~me type.
Avantageusement, cette disposition am6liore la presentation
visuel des paniers lorsque stock6s, les paniers ne pouvant etre empil6s que
dons un seul sens, les bras t6lescopiques 4 d'un m4me cOt6 de la pile, le
renfoncement d'un panier coopbrant avec Ia large rainure 8 d'un panier
supcrpos6. Lorsqu'empil6s, tels qu'iilustr6s aux figures 11 et 12, les roues
des
roulettes sont positionn6es d'un m@me cOtCs, superpos6es entre elles.
Tel qu'illustr6 aux figures 11 et 12, le fond du corps du panier
peut pr+ssenter des ouvertures 27, notamment au nombre de deux, permettant

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d'dviter I'accumulatlon de saiet6s issues des roues d'un panier superpos6. Ces
ouvertures peuvent @tre pratiqu6es sur la chape 30 des roulettes, monobloc
avec le corps du panier.
Avantageusement, cette ouverture 27 est lat6rale 6 la roue,
5 c8t6 ext6rieur du panier. Lorsque deux paniers sont empil6s, tels
qu'illustr6s A
la figure 12, la salet6 de Ia roue 32 du panier sup~rieur tombe par gravitd
sur le
dessus de la chape du panier infkieur, Le dessus de chape 30 est I6g6rement
inclin6 de telle faCon que Ia salet6 glisse et soit Mcu6e par gravit6 par
I'ouverture 27 lat6rale.
Le bras tdlescopique 4 peut etre constitA, au molns en partie,
par un fourreau 13 accueillant un 6I6ment allongL& 14 pr6sentant a son
extr6mitrs proximale une poign6e 11.
Le bras 4 peut comprendre un embout de blocage 6, dont la
fonction sera d6finie par Ia suite, Cet embout 6 peut gtre assujetti A
I'extr6mit6
distale de 1'6I6ment allong6 notamment par I'interm6dialre de moyens de
clippage 24, c'est-fi-dire de clips entre ses deux 6I6ments. L'embout 10, le
fourreau 13 et 1'6I6ment allong6 14 peuvent 6tre enti8rement r6alis6s en
mati6re plastique.
Le fourreau 13 est un guide tubulaire, pr6sentant une
ouverture sup6rieure permettant d'ins6rer 1'6I~ment allong6 14 et, notamment
une ouverture inWieure permettant d'ins6rer 1'embout de blocage 16 afin de le
fixer sur 1'6I6ment 14.
Le bras Wescopique 4 peut 2tre d~ploy6 en translation suivant
un double coulissement, entre d'une part, 1'6l6ment allong6 14 et le fourreau
13, et d'autre part, entre le fourreau 13 et le corps 2 du panier.
Le fond de la large rainure 8 du corps 2 de panier peut ~tre
pourvu de deux fentes de guidage 19 telles qu'illustrr5es ~ la figure 45, le
bras
t6lescopique 4, notamment le fourreau 13 pr6sente alors deux projections
lat6rales 20 destin6es A coop6rer en translation avec lesdites fentes 19.
Avantageusement, 1'embout de blocage 16, est encastrable
notamment par les moyens de clippage au niveau de I'extrdmM dlstale 17 de

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6
1'6I6ment allongd 13. L'extr6mit6 sup6rieure du fourreau 13 pr6sente alors une
r6duction de section 15, L'embout de blocage 16 permet de limiter Ia course
relative entre le fourreau 13 et I'6l6ment allong6 14 en venant buter contre
ladite r6duction de section 15.
En outre, tels qu'illustr6s d(a figure 9, I'embout 16 et I'6I6ment
14 peuvent i;tre pourvus de rnoyens d'encheAtrement 25, 26 permettant de
renforcer Ia liaison m6canique entre ses deux 6I6ments.
Notamment, 1'6I6ment aliong6 14 peut pr6senter des parties
m,Nes 25 ajust6s pour engager par Amboitement avec des parties femelles de
1'6I6ment 16, ou inversement.
Le bras t6lescopique 4 peut @tre r6alis6 enti6rement en
mati6re plastique et peut servlr, tel qu'illustr6 6 la figure 10 de support
publlcltalre, notamment ~ I'aide des techniques dites Hot printing etlou
In
mould labelling .
Par ailleurs, le panier 1 peut pr6senter une anse 21 permettant
de le soulever, ladite anse 21 dtant articul6e au corps du panier 2. La anse
de
forme g6n6ralement en U peut joindre les deux petits c8t6s du panier. Elle
peut kre d6ploy6e A 90 permettant de soulever le panier et peut ~tre pli6e,
pour reposer sur le bord sup6rleur du panier 9, notamment dans un 8vldement
23 pr6vu 6 cet effet. Cet Bvidement peut ~tre situ6 sur le demi-pourtour
ext6rieur du bord sup6rieur, oppos6 au bras t6lescopique 4, tel qu'illustrb 6
la
figure 3.
Selon un autre mode de r6alisation du panier illustr6 aux
figures 10 6 12, I'anse 21 peut etre repllL&e sur le bord sup6rieur du panier,
A
I'int6rieur dudit panier.
Selon un mode de r6alisation, le corps du panier peut
pr~senter un espace r6serA pour afficher de Ia pubiicit6. Cet espace est
avantageusement situ6 sur la paroi distale 6 du corps du panier. Dans cet
espace, il sera notamment possible d'appliquer la publicM par Ies techniques
dites u Hot printing ou In mould labelling , La publicit6 sera
particuli&ement visible lorsque I'utilisateur incline le panier pour le faire
rouler.

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Telle qu'illustr6e, selon I'exempie de r6alisation d Ia flgure 8 ou
10, la parol dlstale 6 du corps 2 de panier est pleine, non ajour~e, au moins
en
partie prbvue notamment pour constituer une surface de support pour des
6tiquettes(affiches publicitaires. Ladite paroi distale 6 du corps de panier
peut
pr6senter, en outre, deux ralnures 7 disposeses en vis-A-vis, parall6les entre
elles, verticales ou horizontales, permettant de maintenir une
dtiquettelaffiche
par deux bords oppos6s.
Chaque rainure 7 peut 6tre constitu6e au niveau d'une l&vre
faisant saillie vers I'ext6rieur de Ia paroi distale 6 du corps de panler,
Telles
qu'illustr6es A la ffgure 8, les rainures peuvent 6tre verticales,
1'6tiquette,
notamment ins&rEe dans une pochette plastique transparente, 6tant
simplement pli6e pour ins6rer ses bords dans lesdites rainures.
Le panier peut @tre r6alis6 pratiquement entibrement en
matl~re plastique et Otre assembl6 sans 6l6ment rapport6 tel que vis ou
similaire, Notamment, selon 1'exemple de r6alisation Illustr6 aux flgures, le
bras
t6lescopique 4 peut 2tre assembl6 au corps 2 du panier de (a manil~re
suivante ;
- insertion du fourreau 13 dans la large rainure 8, les
projections lat6rales 20 6tant engag8es dans les fentes de guidage 19 du
corps 2 du panier,
- introduction de 1'616ment allong6 14 par I'ouverture de
guidage 10 6 I'intLsrieur du fourreau 13, et translation vers le bas de
1'616ment
14,
- encastrement de I'616ment de blocage 16 sur 1'extr6mM
distale de 1'616ment allong6 14, 1'616ment 16 6tant ins&6 dans le fourreau par
son ouverture infesrieure.
Les roulettes 3 peuvent 2tre en mati6re plastique et pr6senter
leur propre axe de rotation, notamment metallique. L'axe des roulettes peut
~tre embait6 dans des r6servations pr6vues a cet effet sous la paroi de fond
du panier.
Les divers 6l6ments du panier, except6es les roulettes,

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peuvent @tre r~alis6s 6 partir de mati6re plastique par les techniques de
moulage par injection.
Naturellement, d'autres modes de mise en ceuvre, 6 la port6e
de 1'homme de I'art, auraient pu ttre enviseg6s sans pour autant sortir du
cadre de I'invention definie par les revendications ci-apr6s.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2024-08-29
Requête visant le maintien en état reçue 2024-08-29
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête visant le maintien en état reçue 2018-08-20
Requête visant le maintien en état reçue 2015-08-25
Requête visant le maintien en état reçue 2014-08-18
Accordé par délivrance 2010-03-02
Inactive : Page couverture publiée 2010-03-01
Préoctroi 2009-12-16
Inactive : Taxe finale reçue 2009-12-16
Un avis d'acceptation est envoyé 2009-09-29
Un avis d'acceptation est envoyé 2009-09-29
Lettre envoyée 2009-09-29
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2009-09-24
Modification reçue - modification volontaire 2009-04-29
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2008-11-06
Inactive : CIB attribuée 2008-10-08
Inactive : CIB attribuée 2008-10-08
Inactive : CIB attribuée 2008-10-08
Demande publiée (accessible au public) 2008-03-27
Inactive : Page couverture publiée 2008-03-26
Inactive : CIB attribuée 2008-03-17
Inactive : CIB attribuée 2008-03-17
Inactive : CIB attribuée 2008-03-17
Inactive : CIB attribuée 2008-03-17
Inactive : CIB en 1re position 2008-03-17
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) 2008-01-14
Inactive : Correction au certificat de dépôt 2008-01-08
Inactive : Déclaration des droits - Formalités 2007-12-17
Inactive : Correction au certificat de dépôt 2007-11-21
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) 2007-11-06
Demande reçue - nationale ordinaire 2007-11-01
Lettre envoyée 2007-11-01
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2007-09-19
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2007-09-19

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2009-07-21

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES, S.A.
Titulaires antérieures au dossier
MANUEL ALVES
PEDRO DINIS
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2007-09-18 8 278
Abrégé 2007-09-18 1 13
Revendications 2007-09-18 2 79
Dessins 2007-09-18 6 115
Dessin représentatif 2008-03-19 1 8
Revendications 2009-04-28 2 74
Confirmation de soumission électronique 2024-08-28 1 63
Accusé de réception de la requête d'examen 2007-10-31 1 177
Certificat de dépôt (anglais) 2007-11-05 1 157
Certificat de dépôt (anglais) 2008-01-13 1 159
Rappel de taxe de maintien due 2009-05-19 1 111
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2009-09-28 1 162
Paiement de taxe périodique 2018-08-19 1 41
Correspondance 2007-11-05 1 19
Correspondance 2007-11-20 1 42
Correspondance 2007-12-16 1 44
Correspondance 2008-01-07 1 41
Taxes 2009-07-20 1 51
Correspondance 2009-12-15 1 57
Taxes 2010-09-12 1 51
Taxes 2011-08-15 1 53
Taxes 2012-09-13 1 56
Taxes 2014-08-17 1 30
Paiement de taxe périodique 2015-08-24 1 29