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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2621795 |
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(54) Titre français: | MONTAGE DE SCELLEMENT DE BARRE DE PREHENSION POUR LE BAIN |
(54) Titre anglais: | SEALING ARRANGEMENT FOR BATH BAR |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | PIASETZKI NENNIGER KVAS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-03-20 |
(22) Date de dépôt: | 2008-02-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-08-20 |
Requête d'examen: | 2010-03-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La présente divulgation présente une barre de préhension pour enceinte de bain. Cette barre de préhension comprend une barre longitudinale se prolongeant en un pied qui inclut une base configurée pour être fixée à un mur. Le pied comporte un trou, et un élément de fixation est reçu dans ce trou et s'étend à travers la base jusqu'au mur. Un joint d'étanchéité est supporté par la base et entoure le trou pour assurer l'étanchéité de la barre de préhension par rapport au mur. Une garniture est aménagée dans le trou comme renfort et gène le rôle du pied pour assurer l'étanchéité. Une rondelle souple est placée entre l'élément de fixation et la garniture ou le pied pour sceller la tête de la rondelle par rapport au pied.
A grab bar is disclosed for use in a bathing area. The grab bar includes a
longitudinal bar extending to a leg that includes a base configured to be
secured to a
wall. The leg includes a hole, and a fastener is receive in the hole and
extends
through the base to the wall. A seal is supported by the base and surrounds
the hole
to seal the grab bar relative to the wall. An insert is arranged in the hole
for
reinforcement and is in an interference relationship to the leg to provide a
seal there
with. A flexible washer is arranged between the fastener and the insert or leg
to seal
a head of the washer relative to the leg.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-02-20 |
Lettre envoyée | 2017-02-20 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2014-03-27 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2014-03-27 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-03-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-03-25 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2014-03-14 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2014-03-14 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2014-02-24 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2014-02-24 |
Accordé par délivrance | 2012-03-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-03-19 |
Préoctroi | 2011-12-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-12-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-10-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-10-03 |
Lettre envoyée | 2011-10-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-09-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-06-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-01-21 |
Lettre envoyée | 2010-03-23 |
Requête d'examen reçue | 2010-03-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-03-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-03-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-08-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-08-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-07-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-07-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-07-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2008-03-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-03-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2012-01-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2008-02-20 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2010-02-22 | 2010-01-19 |
Requête d'examen - générale | 2010-03-10 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2011-02-21 | 2011-01-12 |
Taxe finale - générale | 2011-12-01 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2012-02-20 | 2012-01-13 |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2013-02-20 | 2013-01-18 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2014-02-20 | 2014-01-22 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2015-02-20 | 2015-01-19 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2016-02-22 | 2016-01-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LIBERTY HARDWARE MFG. CORP. |
Titulaires antérieures au dossier |
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EARL DAVID FORREST |