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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2625321 |
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(54) Titre français: | SUPPORT A CHAUSSURES |
(54) Titre anglais: | SHOE RACK |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | FIELD LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-04-19 |
(22) Date de dépôt: | 2008-03-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-09-07 |
Requête d'examen: | 2008-03-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un support à chaussures comprenant des sous-ensembles et un support inférieur à manchon dirigé vers le haut passant par une extrémité arrière, ainsi qu'une section côtelée sur sa paroi intérieure, une projection annulaire supérieure s'étendant vers l'intérieur et une projection annulaire médiane s'étendant vers l'intérieur à partir de la section côtelée; il comporte aussi un support supérieur comprenant un cylindre creux qui passe par une extrémité arrière, et une structure côtelée sur sa surface extérieure, ainsi qu'une rainure annulaire supérieure sur la structure côtelée et une rainure annulaire médiane sur la tructure côtelée. Le cylindre est conçu pour s'insérer dans le manchon et s'y fixer par friction, tout en pouvant pivoter. Il s'engage dans la rainure supérieure avec la projection supérieure et la rainure médiane avec la projection correspondante ou dans la rainure médiane avec la projection supérieure, alors qu'un poteau passe par le manchon et le cylindre de chaque sous-ensemble.
A shoe rack includes subassemblies comprising a lower support including an
upward extending sleeve passing through a rear end and having a ridged section
on
its inner wall, an annular top projection extending inward, and an annular
intermediate projection extending inward from the ridged section; and an upper
support including a hollow cylinder passing through a rear end and having a
ridged
structure on its outer surface, an annular top groove on the ridged structure,
and an
annular intermediate groove on the ridged structure wherein the cylinder is
dimensioned to insert into the sleeve to be pivotably frictionally secured
thereto by
engaging the top groove with the top projection and the intermediate groove
with the
intermediate projection or engaging the intermediate groove with the top
projection;
and a pole passing through the sleeve and the cylinder of each subassembly.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-03-09 |
Lettre envoyée | 2014-03-07 |
Accordé par délivrance | 2011-04-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-04-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-12-16 |
Préoctroi | 2010-12-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-12-03 |
Lettre envoyée | 2010-12-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-12-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-12-01 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-11-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-10-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-09-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-09-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-02-04 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-02-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-02-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-02-04 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2008-04-25 |
Lettre envoyée | 2008-04-25 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-04-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-03-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-03-07 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-03-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-02-10
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 2008-03-07 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2008-03-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2010-03-08 | 2010-01-21 |
Taxe finale - petite | 2010-12-16 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2011-03-07 | 2011-02-10 |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2012-03-07 | 2012-02-02 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2013-03-07 | 2013-03-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HSIAO-HUNG CHIANG |
LI-CHI CHU |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |