Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2740639 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2740639
(54) Titre français: OXYFUEL COMBUSTION BURNER DEVICE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE BRULEUR D'OXYCOMBUSTION
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français



L'invention concerne un dispositif de brûleur comportant une enceinte (1,1')
comportant à une première extrémité une conduite
axiale d'entrée (1A, 1'A) de combustible (C) et présentant à une seconde
extrémité opposée une sortie du mélange de ce
combustible avec un gaz oxydant (1B, 1'B), ce gaz oxydant (G) étant introduit
dans ladite enceinte au moyen d'une série de
premières entrées d'injection (21) du gaz oxydant disposées à proximité de
ladite première extrémité, de manière à former un
premier mouvement hélicoïdal axial (MH1) du mélange à l'intérieur de ladite
enceinte. Selon l'invention, le dispositif comporte au
moins une seconde entrée d'injection (41, 4') du gaz oxydant disposées à
proximité de ladite seconde extrémité de l'enceinte, l'axe
d'injection de cette seconde entrée coupant l'axe longitudinal (X) de ladite
enceinte, de manière à former un second mouvement
hélicoïdal (MH2) de section annulaire du mélange à l'intérieur de ladite
enceinte, de direction opposée à celle dudit premier
mouvement hélicoïdal axial (MH1).


Abrégé anglais

The invention relates to a burner device comprising a chamber (1, 1') having, at a first end, an axial inlet duct (1A, 1'A) for the fuel (C) and having, at an opposite second end, an outlet for mixing this fuel with an oxidant gas (1B, 1'B), this oxidant gas (G) being injected into said chamber by means of a series of first oxidant gas injection inlets (21) placed close to said first end, so as to make the mixture undergo a first axial helical movement (MH1) inside said chamber. According to the invention, the device includes at least a second oxidant gas injection inlet (4I, 4') placed close to said second end of the chamber, the injection axis of this second inlet intersecting the longitudinal axis (X) of said chamber so as to make the mixture undergo a second helical movement (MH2) of an annular section inside said chamber, in a direction opposite that of said first axial helicoidal movement (MH1).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Dispositif de brûleur comportant une enceinte (1, 1') comportant
à une première extrémité une conduite axiale d'entrée (1A, 1'A)
de combustible (C) et présentant à une seconde extrémité
opposée une sortie du mélange de ce combustible avec un gaz
oxydant (1B, 1'B), ce gaz oxydant (G) étant introduit dans ladite
enceinte au moyen d'une série de premières entrées d'injection
(21) du gaz oxydant disposées à proximité de ladite première
extrémité, de manière à former un premier mouvement hélicoïdal
axial (MH1) du mélange à l'intérieur de ladite enceinte, dispositif
caractérisé en ce qu'il comporte au moins une seconde entrée
d'injection (41, 4') du gaz oxydant disposées à proximité de ladite
seconde extrémité de l'enceinte, l'axe d'injection de cette seconde
entrée coupant l'axe longitudinal (X) de ladite enceinte, de
manière à former un second mouvement hélicoïdal (MH2) de
section annulaire, du mélange, à l'intérieur de ladite enceinte, de
direction opposée à celle dudit premier mouvement hélicoïdal
axial (MH1).
2. Dispositif selon la revendication 1, comportant une partie
convergente (1D) ouverte de sortie du mélange du combustible
avec le gaz oxydant, caractérisé en ce qu'il comporte une série de
dites secondes entrées d'injection (4I) réparties autour de ladite
partie convergente (1D) ouverte de sortie du mélange.
3. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé
en ce que lesdites secondes entrées d'injection (4I) sont inclinées
par rapport à une ligne perpendiculaire à la paroi de ladite partie
convergente (1D) de sortie sur une zone angulaire de 20 à 80
degrés, préférentiellement de 45 degrés.

4. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il
comporte une dite seconde entrée d'injection (4') disposée
tangentiellement à ladite enceinte.
5. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé
en ce que lesdites premières entrées d'injection (21) sont inclinées
par rapport à une ligne perpendiculaire à la paroi de ladite
enceinte, dont la première extrémité est une partie divergente,
sur une zone angulaire de 20 à 80 degrés, préférentiellement de
45 degrés.
6. Dispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que
ladite partie divergente (1C) et ladite partie convergente (1D)
sont inclinées par rapport à l'axe longitudinal (X) du dispositif de
brûleur, d'un angle compris entre 20 et 80 degrés et de
préférence d'un angle égal à 45 degrés.
7. Utilisation du dispositif de brûleur selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé par le fait que ledit gaz oxydant est de
un mélange d'oxygène, de vapeur d'eau et de dioxyde de
carbone recyclé, avec une teneur en oxygène pouvant atteindre
plus de 60% en volume.
8. Utilisation selon la revendication précédente, caractérisé en ce
que le gaz oxydant est injecté à une température comprise entre
300 à 800°C.
9. Utilisation selon la revendication 7 ou 8, caractérisé par une
vitesse d'injection du gaz oxydant comprise entre 50 et 250 m/s.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02740639 2011-04-13
WO 2010/052420 PCT/FR2009/052118
DISPOSITIF DE BRULEUR D'OXYCOMBUSTION
L'invention concerne un dispositif de brûleur compact
d'oxycombustion.
Les nouvelles réglementations en matière d'émissions de dioxyde
de carbone ont fait se développer le domaine de l'oxycombustion de
combustibles fossiles, technologie applicable dans les chaudières
industrielles et les grandes centrales de production d'électricité. Les
fumées produites sont alors concentrées en dioxyde de carbone sans
dilution par de l'azote, ce qui réduit la capture du dioxyde de carbone à
une condensation et à une purification vis à vis d'éléments en traces et
à un conditionnement avant transport puis stockage souterrain.
Mais l'inconvénient majeur de la production d'oxygène par voie
de distillation, pour une utilisation à grande échelle est la consommation
importante d'appareillages auxiliaires électriques pour entraîner les
divers compresseurs. C'est ainsi que des consommations typiques de
250 KWh par tonne d'oxygène sont nécessaires, dépendantes du niveau
de pureté recherché dans l'oxygène produit.
Un autre inconvénient majeur est la très forte consommation
d'eau de refroidissement, nécessaire pour évacuer les pertes de ces
compresseurs. Ceci constitue un véritable point de blocage dans la
localisation de futures centrales et dans la conversion de celles-ci à
l'oxycombustion.
Ces inconvénients se traduisent par une perte de rendement des
centrales d'environ dix points, ce qui annule les développements de
rendements des centrales à combustibles solides d'origine fossile
effectués depuis quarante ans, et entraîne une augmentation très
importante des coûts de production d'électricité. La faisabilité de
l'adaptation de l'oxycombustion au parc mondial de chaudières est

CA 02740639 2011-04-13
WO 2010/052420 PCT/FR2009/052118
2
directement liée au verrou que constitue la production massive
d'oxygène à coût minimum.
Les brûleurs existants en oxycombustion sont dérivés des
brûleurs à air puisque la teneur en oxygène ne dépasse pas 30 % en
volume. Ils possèdent des pertes de charges plus élevées pour des
raisons de stabilisation d'écoulement et de non retour de réactants
injectés.
Des alternatives sont proposées pour réduire la pénalité
énergétique, par la production d'oxygène haute température, mais un
autre problème reste à résoudre concernant le système de brûleurs qui
doit être adapté à ce mélange oxygène/vapeur d'eau/ dioxyde de
carbone recyclé qui est admis aux brûleurs dans la plage 300 à 800 C,
soit très au-dessus de la température maximum admise de 250 voire
300 C. Un tel oxygène est extrêmement réactif vis à vis des
combustibles fossiles carbonés, ce qui engendre de nouveaux dangers.
Il est par ailleurs industriellement connu que le mélange de
fluides à haute température est difficile à réaliser, compte tenu des
viscosités mises en jeu et des limitations de tenue des matériaux.
Un brûleur d'injection d'un mélange de gaz oxydant chaud et de
combustible est décrit dans le document de brevet BE 586 047.
Le contact entre le gaz oxydant et le combustible s'y effectue par
un mouvement hélicoïdal rapide imposé aux constituants du mélange.
Ce mouvement hélicoïdal est imprimé au gaz oxydant et au combustible
par leur introduction dans une enceinte appropriée, à la manière d'un
cyclone.
Le combustible est alimenté par une conduite axiale à une
extrémité de l'enceinte composé d'une enveloppe métallique garnie
intérieurement d'un matériau réfractaire. L'enceinte se termine par un
convergent de sortie.

CA 02740639 2011-04-13
WO 2010/052420 PCT/FR2009/052118
3
L'arrivée du gaz oxydant s'effectue de façon radiale par des
ouvertures disposées de façon décalée axialement dans l'enceinte afin
de former le mouvement hélicoïdal du mélange du combustible et du
comburant.
L'objet de l'invention est de concevoir un brûleur de ce type
fonctionnant en oxycombustion avec une haute température d'oxygène
issu d'une unité non conventionnelle de production d'oxygène, sachant
que la teneur en oxygène à l'entrée du brûleur est bien supérieure à la
teneur en oxygène dans l'air de 20,79 % et peut atteindre plus de 60 %
en volume.
Enfin de tels brûleurs doivent pouvoir être adaptés à des foyers
avec des architectures variées de brûleurs et d'écoulements soit du type
tangentiel, soit de type frontal, soit de type voûte. De plus ces brûleurs
doivent pouvoir être installés sur des chaudières industrielles nouvelles
ou existantes dont les foyers sont très compacts.
Pour ce faire, l'invention propose un dispositif de brûleur
comportant une enceinte comportant à une première extrémité une
conduite axiale d'entrée de combustible et présentant à une seconde
extrémité opposée une sortie du mélange de ce combustible avec un
gaz oxydant, ce gaz oxydant étant introduit dans ladite enceinte au
moyen d'une série de premières entrées d'injection du gaz oxydant
disposées à proximité de ladite première extrémité, de manière à
former un premier mouvement hélicoïdal axial du mélange à l'intérieur
de ladite enceinte, dispositif caractérisé en ce qu'il comporte au moins
une seconde entrée d'injection du gaz oxydant disposées à proximité de
ladite seconde extrémité de l'enceinte, l'axe d'injection de cette seconde
entrée coupant l'axe longitudinal de ladite enceinte, de manière à
former un second mouvement hélicoïdal de section annulaire du
mélange à l'intérieur de ladite enceinte, de direction opposée à celle
dudit premier mouvement hélicoïdal axial.

CA 02740639 2011-04-13
WO 2010/052420 PCT/FR2009/052118
4
Grâce à cette seconde entrée du gaz oxydant, il est créé un
écoulement similaire à celui existant dans un cyclone à écoulement
renversé, à fond obturé par le niveau de solides entrant, et une
protection de la zone en général divergente de retournement par une
couche barrière de gaz redonnant à nouveau une structure hélicoïdale à
l'écoulement en train de prendre une direction axiale opposée, afin
d'éviter un écoulement désordonné préjudiciable au temps de séjour et
favorisant les collages.
Le double mouvement hélicoïdal créé procure un temps de
séjour important en température du mélange de gaz oxydant et du
combustible et une turbulence propice à un bon mélange.
La zone annulaire de gaz injecté par la seconde entrée
d'injection protège les parois du dispositif de brûleur contre les
accrochages de solides de combustible et de leurs cendres.
L'invention est décrite ci-après plus en détail à l'aide de figures
ne représentant que des modes de réalisation préférés de l'invention.
La figure 1 est une vue en coupe verticale d'un dispositif de
brûleur selon un premier mode de réalisation de l'invention.
La figure 2 est une vue schématique illustrant la structure de
l'écoulement du mélange de combustible et de gaz oxydant dans un tel
dispositif de brûleur.
La figure 3 est une vue de côté de ce dispositif de brûleur.
La figure 4 est une vue de détail de l'orientation des injecteurs
d'un tel dispositif de brûleur.
La figure 5 est une vue en coupe verticale d'un dispositif de
brûleur selon un second mode de réalisation de l'invention.
La figure 6 est une vue de côté d'un tel dispositif de brûleur.
Les figures 1 à 3 représentent un premier mode de réalisation
de l'invention.

CA 02740639 2011-04-13
WO 2010/052420 PCT/FR2009/052118
Le dispositif de brûleur comporte une enceinte 1 comportant à
une première extrémité une conduite axiale 1A d'entrée de combustible
C et présentant à sa seconde extrémité opposée une sortie du mélange
de ce combustible avec un gaz oxydant 1D. L'enceinte comporte une
5 partie convergente 1D tronconique ouverte de sortie du mélange du
combustible avec le gaz oxydant vers le foyer 3.
Le gaz oxydant G est introduit dans l'enceinte 1 au moyen
d'une série de premières entrées d'injection 2A, 2B du gaz oxydant
disposées à proximité de la première extrémité, autour d'une partie
divergente 1C, de manière à former un premier mouvement hélicoïdal
axial MH1 du mélange à l'intérieur de l'enceinte.
Le dispositif comporte également une série de secondes
entrées d'injection 4A, 4B réparties autour de la partie convergente
ouverte de sortie du mélange 1D, disposées à proximité de ladite
seconde extrémité de l'enceinte, l'axe d'injection de ces secondes
entrées coupant l'axe longitudinal X de l'enceinte, de manière à former
un second mouvement hélicoïdal MH2 de section annulaire du mélange
à l'intérieur de l'enceinte, de direction opposée à celle dudit premier
mouvement axial MH1.
La partie divergente 1C et la partie convergente 1D sont
inclinées par rapport à l'axe longitudinal X du dispositif de brûleur, d'un
angle compris entre 20 et 80 degrés et de préférence d'un angle égal à
45 degrés.
La figure 2 illustre la structure de l'écoulement du mélange de
combustible et de gaz oxydant dans un tel dispositif de brûleur.
Les premières entrées 2A, 2B de part leur inclinaison et leur
répartition sur une partie divergente 1C à la première extrémité de
l'enceinte, autour de la conduite d'entrée du combustible, induisent
donc un mouvement hélicoïdal axial MH, symbolisé par une flèche sur
cette figure.

CA 02740639 2011-04-13
WO 2010/052420 PCT/FR2009/052118
6
Les secondes entrées 4A, 4B de part leur inclinaison et leur
répartition sur une partie convergente 1D à la seconde extrémité de
l'enceinte, autour de la sortie du mélange 1B, induisent par l'effet
centrifuge EC un second mouvement hélicoïdal MH2 qui, en fin de
trajectoire axiale, par butée sur la partie divergente 1C de la première
extrémité de l'enceinte, se renverse et vient se joindre au premier
mouvement hélicoïdal MH1, pour former une structure d'écoulement
hélicoïdale complexe de forte turbulence.
Comme illustré sur la figure 3, les premières 21 et secondes 41
entrées de gaz sont identiquement angulairement régulièrement
réparties autour de l'enceinte. Elles peuvent être au nombre de six
espacées angulairement d'un angle de 60 , au nombre de quatre
espacées angulairement d'un angle de 900 ou au nombre de trois
espacées angulairement d'un angle de 120 .
Comme illustré sur le figure 4, les secondes entrées d'injection
41 sont inclinées par rapport à une ligne perpendiculaire à la paroi de la
partie convergente de sortie 1D sur une zone angulaire avec un angle a
de 20 à 80 degrés, préférentiellement de 45 degrés.
Il en est de même des premières entrées d'injection 21, par
rapport à la partie divergente 1C.
Les jets d'injection des premières et secondes entrées
d'injection peuvent être de section circulaire ou de section
rectangulaire.
Les figures 5 et 6 représentent un second mode de réalisation
de l'invention.
Le dispositif de brûleur comporte une enceinte 1' comportant à
une première extrémité une conduite axiale l'A d'entrée de combustible
C et présentant à sa seconde extrémité opposée une sortie du mélange
de ce combustible avec un gaz oxydant 1'B.

CA 02740639 2011-04-13
WO 2010/052420 PCT/FR2009/052118
7
Le gaz oxydant G est introduit dans l'enceinte 1 au moyen
d'une série de premières entrées d'injection 2'A, 2'B du gaz oxydant
disposées à proximité de la première extrémité, de manière à former un
premier mouvement hélicoïdal axial MH1 du mélange à l'intérieur de
l'enceinte.
Le dispositif comporte également une seconde entrée
d'injection 4' disposée tangentiellement à l'enceinte et à proximité de la
seconde extrémité de l'enceinte, l'axe d'injection de cette seconde
entrée étant perpendiculaire à l'axe longitudinal X de l'enceinte, de
manière à former un second mouvement hélicoïdal MH2 de section
annulaire du mélange à l'intérieur de l'enceinte, de direction opposée à
celle dudit premier mouvement annulaire axial MH1.
De même que selon la premier mode de réalisation, cette
injection tangentielle induit le second mouvement hélicoïdal MH2 de
section annulaire qui vient buter et se retourner contre la paroi
divergente 1'C et se joindre au premier mouvement hélicoïdal axial
MH1.
L'utilisation du dispositif de brûleur conforme à l'invention,
consiste à utiliser en tant que gaz oxydant, un mélange d'oxygène, de
vapeur d'eau et de dioxyde de carbone recyclé, avec une teneur en
oxygène pouvant atteindre plus de 60% en volume. Ce gaz oxydant est
injecté à une température comprise entre 300 à 800 C et à une vitesse
d'injection comprise entre 50 et 250 m/s.
L'enceinte 1, l' peut être de section circulaire ou polygonale.
Elle est de préférence tubée avec un réfractaire mince conducteur tel
que du carbure de silicium pour abaisser au maximum la température
de peau et éviter les collages sur les parois mais elle peut aussi être
métallique et garnie de réfractaires isolants.

CA 02740639 2011-04-13
WO 2010/052420 PCT/FR2009/052118
8
Ce dispositif de brûleur s'applique à tout type de combustible
solide, liquide ou gazeux, d'origine fossile ou non. L'implantation de ce
dispositif de brûleur peut être horizontale, verticale ou inclinée.
Le dispositif de brûleur conforme à l'invention est également
applicable au réformage autothermique de gaz de synthèse (CO, C02,
H2, H20, CH4, CnHm) contenant des goudrons, et dit le combustible ci-
dessus, afin de craquer à 1200 degrés et au-delà, le CH4 et les
goudrons contenus qui sont inacceptables pour une synthèse chimique
en aval tel que la fabrication de carburants de transport ou de gaz
synthétique.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Morte - Taxe finale impayée 2017-10-16
Demande non rétablie avant l'échéance 2017-10-16
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2016-11-03
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme 2016-10-14
Un avis d'acceptation est envoyé 2016-04-14
Lettre envoyée 2016-04-14
Un avis d'acceptation est envoyé 2016-04-14
Inactive : Q2 réussi 2016-04-11
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2016-04-11
Modification reçue - modification volontaire 2016-01-07
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2015-11-16
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2015-11-09
Lettre envoyée 2014-09-22
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2014-09-09
Requête d'examen reçue 2014-09-09
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2014-09-09
Inactive : Page couverture publiée 2011-06-15
Inactive : CIB attribuée 2011-06-02
Demande reçue - PCT 2011-06-02
Inactive : CIB en 1re position 2011-06-02
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2011-06-02
Inactive : Inventeur supprimé 2011-06-02
Inactive : CIB attribuée 2011-06-02
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2011-04-13
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2011-04-13
Demande publiée (accessible au public) 2010-05-14

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2016-11-03
2016-10-14

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2015-10-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 2011-04-13
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2011-11-03 2011-10-21
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2012-11-05 2012-10-25
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2013-11-04 2013-10-21
Requête d'examen - petite 2014-09-09
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2014-11-03 2014-10-27
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2015-11-03 2015-10-26
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JEAN-XAVIER MORIN
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2011-04-12 8 304
Dessin représentatif 2011-04-12 1 5
Dessins 2011-04-12 2 28
Abrégé 2011-04-12 2 86
Revendications 2011-04-12 2 72
Revendications 2016-01-06 2 58
Avis d'entree dans la phase nationale 2011-06-01 1 196
Rappel de taxe de maintien due 2011-07-04 1 114
Rappel - requête d'examen 2014-07-06 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2014-09-21 1 175
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2016-04-13 1 161
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2016-12-14 1 172
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 2016-11-27 1 164
Taxes 2011-10-20 1 157
Taxes 2012-10-24 1 156
PCT 2011-04-12 8 328
Taxes 2013-10-20 1 25
Taxes 2014-10-26 1 26
Taxes 2015-10-25 1 26
Demande de l'examinateur 2015-11-15 4 195
Modification / réponse à un rapport 2016-01-06 8 246