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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2740639 |
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(54) Titre français: | OXYFUEL COMBUSTION BURNER DEVICE |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF DE BRULEUR D'OXYCOMBUSTION |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BROUILLETTE LEGAL INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2009-11-03 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2010-05-14 |
Requête d'examen: | 2014-09-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2009/052118 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2009052118 |
(85) Entrée nationale: | 2011-04-13 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un dispositif de brûleur comportant une enceinte (1,1')
comportant à une première extrémité une conduite
axiale d'entrée (1A, 1'A) de combustible (C) et présentant à une seconde
extrémité opposée une sortie du mélange de ce
combustible avec un gaz oxydant (1B, 1'B), ce gaz oxydant (G) étant introduit
dans ladite enceinte au moyen d'une série de
premières entrées d'injection (21) du gaz oxydant disposées à proximité de
ladite première extrémité, de manière à former un
premier mouvement hélicoïdal axial (MH1) du mélange à l'intérieur de ladite
enceinte. Selon l'invention, le dispositif comporte au
moins une seconde entrée d'injection (41, 4') du gaz oxydant disposées à
proximité de ladite seconde extrémité de l'enceinte, l'axe
d'injection de cette seconde entrée coupant l'axe longitudinal (X) de ladite
enceinte, de manière à former un second mouvement
hélicoïdal (MH2) de section annulaire du mélange à l'intérieur de ladite
enceinte, de direction opposée à celle dudit premier
mouvement hélicoïdal axial (MH1).
The invention relates to a burner device comprising a chamber (1, 1') having, at a first end, an axial inlet duct (1A, 1'A) for the fuel (C) and having, at an opposite second end, an outlet for mixing this fuel with an oxidant gas (1B, 1'B), this oxidant gas (G) being injected into said chamber by means of a series of first oxidant gas injection inlets (21) placed close to said first end, so as to make the mixture undergo a first axial helical movement (MH1) inside said chamber. According to the invention, the device includes at least a second oxidant gas injection inlet (4I, 4') placed close to said second end of the chamber, the injection axis of this second inlet intersecting the longitudinal axis (X) of said chamber so as to make the mixture undergo a second helical movement (MH2) of an annular section inside said chamber, in a direction opposite that of said first axial helicoidal movement (MH1).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Taxe finale impayée | 2017-10-16 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2017-10-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2016-11-03 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2016-10-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-04-14 |
Lettre envoyée | 2016-04-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-04-14 |
Inactive : Q2 réussi | 2016-04-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2016-04-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2016-01-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-11-16 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2015-11-09 |
Lettre envoyée | 2014-09-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-09-09 |
Requête d'examen reçue | 2014-09-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-09-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-06-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-06-02 |
Demande reçue - PCT | 2011-06-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-06-02 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2011-06-02 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2011-06-02 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-06-02 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2011-04-13 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2011-04-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2010-05-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2016-11-03 | ||
2016-10-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2015-10-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2011-04-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2011-11-03 | 2011-10-21 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2012-11-05 | 2012-10-25 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2013-11-04 | 2013-10-21 |
Requête d'examen - petite | 2014-09-09 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2014-11-03 | 2014-10-27 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2015-11-03 | 2015-10-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JEAN-XAVIER MORIN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |