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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2742236 |
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(54) Titre français: | CONTENEUR DE BOISSON |
(54) Titre anglais: | BEVERAGE CONTAINER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-09-17 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2009-11-03 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2010-05-14 |
Requête d'examen: | 2011-04-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2009/007861 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2009007861 |
(85) Entrée nationale: | 2011-04-29 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un conteneur de boisson avec un espace intérieur destiné à recevoir un liquide, avec une ouverture de conteneur située de préférence en haut, dans lequel est placé un dispositif de mélangeage constitué d'un élément filaire mobile. L'invention est caractérisée en ce que l'élément filaire prend la forme d'une spirale plate et élastique (3) dont l'une des extrémités est fixée sur le conteneur de boisson (7) ou sur son élément de fermeture, tandis que l'autre extrémité de la spirale (3) se termine librement dans l'espace du conteneur. La spirale (3) est construite de manière que, sous l'effet d'un mouvement du conteneur et de son propre poids, elle puisse se déplacer en oscillant librement au moins dans une direction linéaire dans l'espace intérieur du conteneur.
A drinking container includes a cup vessel with an interior space
for receiving a liquid and a container opening at the top, a
closure device for closing the container opening, and a mixing
device having a movable wire element configured as a flat elastic
spiral. One spiral end portion of the spiral is mounted on the
cup vessel or the closure element, while the other spiral end
portion of the spiral ends freely in the container interior
space. Thereby the spiral is freely swingingly movable at least
in a linear axial direction in the container interior space due
to its self-weight when the container is shaken.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-11-03 |
Lettre envoyée | 2015-11-03 |
Accordé par délivrance | 2013-09-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-09-16 |
Préoctroi | 2013-07-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-07-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-05-08 |
Lettre envoyée | 2013-05-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-05-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-05-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-04-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-10-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-08-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-07-31 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-07-05 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2011-06-21 |
Lettre envoyée | 2011-06-21 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2011-06-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-06-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-06-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-06-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-06-20 |
Demande reçue - PCT | 2011-06-20 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2011-04-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-04-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-04-29 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2011-04-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2010-05-14 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-09-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2011-04-29 | ||
Requête d'examen - petite | 2011-04-29 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2011-11-03 | 2011-09-27 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2012-11-05 | 2012-07-24 |
Taxe finale - petite | 2013-07-03 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2013-11-04 | 2013-09-06 |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2014-11-03 | 2014-07-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FLORIAN ENGHARD |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |