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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2777637 |
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(54) Titre français: | PANNEAU DE TOIT |
(54) Titre anglais: | A ROOF PANEL |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MOFFAT & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2018-01-16 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2010-10-18 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2011-04-21 |
Requête d'examen: | 2015-10-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IE2010/000060 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | IE2010000060 |
(85) Entrée nationale: | 2012-04-13 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un panneau de toit (1) destiné à être utilisé pour former un toit plat ou à faible pente, comprenant un revêtement interne profilé ou une feuille de platelage (2), une membrane externe étanche (3) et un corps (4) d'isolation entre le revêtement interne (2) et la membrane externe (3). La feuille de revêtement de membrane (3) comprend un support tel qu'un molleton ou un canevas pour faciliter l'adhérence de ladite membrane (3) sur un corps de mousse. La membrane (3) comprend un recouvrement latéral(5) s'étendant latéralement au moins à partir des bords limites du corps (4). Le revêtement interne (2) comprend des formations de joint pour former un joint de recouvrement latéral emboîté entre les panneaux adjacents. Les formations de joint comprennent une première formation de joint (20) sur un bord du revêtement (2) et une seconde formation de joint (21) sur un bord opposé du panneau. La première et la seconde formation de joint (20, 21) des panneaux adjacents sont conçues pour être mutuellement solidarisées sur un ensemble et sont rivées ensemble au moyen d'un outil à river (22) pour former un joint rivé (25). La première formation de joint (20) comprend une extension de revêtement qui est mise en forme pour définir un évidement. Une patte de revêtement intérieur et une patte de revêtement repliée définissent entre elles l'évidement de revêtement. La seconde formation de joint(21) comprend une extension de revêtement qui est mise en forme pour définir une saillie qui entre en contact avec l'évidement défini par la première extension de revêtement (20). La saillie de revêtement est définie par une patte de revêtement intérieur qui comprend une lèvre retournée pour renforcer la saillie. Sur l'ensemble de panneaux adjacents sur site, les formations de joint (20, 21) sont mutuellement solidarisées et rivées ensemble. Une charge de mousse (30) est déposée sur le joint.
A roof panel (1) for use in forming a low pitch or flat roof comprises a
profiled inner liner or
decking sheet (2), an outer waterproof membrane (3) and a body (4) of
insulation between
the inner liner (2) and outer membrane (3). The membrane liner sheet (3) has a
backing
such as a fleece or scrim to aid adhesion of the membrane (3) to the foam
body. The
membrane (3) comprises a side lap (5) extending sidewardly of at least some of
the marginal
edges of the body (4). The inner liner (2) comprises joint formations for
forming a nested side
lap joint between adjacent panels. The joint formations comprise a first joint
formation (20)
at one edge of the liner (2) and a second joint formation (21) on an opposite
edge of the
panel. The first and second joint formations (20, 21) of adjacent panels are
adapted to
interengage on assembly and are clinched together using a clinching tool (22)
to form a
clinched joint (25). The first joint formation (20) comprises a liner
extension which is shaped
to define a recess. There is an inturned liner leg and a return leg which
define the liner
recess therebetween. The second liner formation (21) comprises a liner
extension which is
shaped to define a projection which is engagable in the recess defined by the
first liner
extension (20). The liner projection is defined by an inturned liner leg which
has a return lip
to reinforce the projection. On assembly of adjacent panels on site, the liner
formations (20),
(21) are inter-engaged ed and clinched together. A foam filler (30) is
provided at the joint.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2024-09-23 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2024-09-23 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2018-01-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-01-15 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2017-11-29 |
Préoctroi | 2017-11-29 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-09-27 |
Lettre envoyée | 2017-06-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-06-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-06-20 |
Inactive : Q2 réussi | 2017-06-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2017-06-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-03-20 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-10-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2016-09-21 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2016-09-20 |
Lettre envoyée | 2015-10-28 |
Requête d'examen reçue | 2015-10-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2015-10-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2015-10-16 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-10-13 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-09-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-10-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-06-21 |
Demande reçue - PCT | 2012-06-04 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-06-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-06-04 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2012-06-04 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2012-04-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-04-21 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2017-09-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2012-04-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2012-10-18 | 2012-08-16 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2013-10-18 | 2013-10-17 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2014-10-20 | 2014-09-30 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2015-10-19 | 2015-10-13 |
Requête d'examen - générale | 2015-10-16 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2016-10-18 | 2016-10-07 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2017-10-18 | 2017-09-27 |
Taxe finale - générale | 2017-11-29 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2018-10-18 | 2018-09-14 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2019-10-18 | 2019-09-10 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2020-10-19 | 2020-09-03 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2021-10-18 | 2021-09-29 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2022-10-18 | 2022-09-13 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2023-10-18 | 2023-09-19 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2024-10-18 | 2024-09-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KINGSPAN HOLDINGS (IRL) LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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DONAL CURTIN |
DONAL MCCULLAGH |
PETER SIMKO |