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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2781355 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE LA PRESSION DE PNEUS VIERGES ET SON PROCEDE D'INSTALLATION |
(54) Titre anglais: | BLANK TIRE PRESSURE MONITORING DEVICE AND ITS SETUP METHOD |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-12-16 |
(22) Date de dépôt: | 2012-06-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2013-12-28 |
Requête d'examen: | 2012-06-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un dispositif de surveillance de la pression de pneus sans jante comprend un logement comportant une vanne d'air à une extrémité et des bornes de connexion à une extrémité opposée, une carte de circuit installée dans le logement et portant un capteur de pression, un capteur de température, un capteur d'accélération, un convertisseur analogique-numérique relié au capteur de pression, au capteur de température et au capteur d'accélération, une unité terminale I/O d'utilisation générale reliée aux bornes de connexion du logement; un module de microcontrôleur intégré raccordé électriquement à l'unité terminale I/O d'utilisation générale et au convertisseur analogique-numérique et comportant une mémoire flash intégrée, un cur de microcontrôleur et un contrôleur de registre spécialisé, un récepteur LF raccordé électriquement au module de microcontrôleur intégré et un émetteur raccordé électriquement au module de microcontrôleur intégré; une méthode est également présentée pour paramétrer un dispositif de surveillance de la pression de pneus sans jante.
A blank tire pressure monitoring device includes a housing having an air valve at one end and connection terminals at an opposite end, a circuit board mounted in the housing and carrying a pressure sensor, a temperature sensor, an acceleration sensor, an analog-digital converter electrically connected with the pressure sensor, the temperature sensor and the acceleration sensor, a general purpose I/O terminal unit electrically connected with the connection terminals of the housing; an embedded microcontroller module electrically connected with the general purpose I/O terminal unit and the analog-digital converter and having built therein a flash memory, a microcontroller core and a special-function register controller, a LF receiver electrically connected to the embedded microcontroller module, and a transmitter electrically connected to the embedded microcontroller module; and a method is still also disclosed for setting up a blank tire pressure monitoring device.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2023-12-28 |
Lettre envoyée | 2023-06-28 |
Lettre envoyée | 2022-12-28 |
Lettre envoyée | 2022-06-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : TME en retard traitée | 2019-07-10 |
Lettre envoyée | 2019-06-28 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-03-29 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-06-15 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-06-08 |
Accordé par délivrance | 2014-12-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-12-15 |
Préoctroi | 2014-10-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-10-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-08-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-08-14 |
Lettre envoyée | 2014-08-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-07-18 |
Inactive : Q2 réussi | 2014-07-18 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-06-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-05-26 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2014-02-11 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-02-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-01-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2013-12-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-09-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-09-28 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2012-07-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2012-07-12 |
Lettre envoyée | 2012-07-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2012-07-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-06-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-06-28 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-06-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2012-06-28 | ||
Requête d'examen - générale | 2012-06-28 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2014-06-30 | 2014-06-18 |
Taxe finale - générale | 2014-10-01 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - générale | 2015-06-29 | 2015-06-08 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2016-06-28 | 2016-06-15 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2017-06-28 | 2017-03-29 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2018-06-28 | 2018-06-13 | |
Annulation de la péremption réputée | 2019-06-28 | 2019-07-10 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2019-06-28 | 2019-07-10 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2020-06-29 | 2020-06-23 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2021-06-28 | 2021-06-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CUB ELECPARTS INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHAO-CHING HU |
SAN-CHUAN YU |
YUAN-TUNG HUNG |