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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2817748 |
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(54) Titre français: | BUREAU COMPORTANT UNE BOITE A LIVRES |
(54) Titre anglais: | A DESK HAVING A BOOK BOX |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CAMERON IP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2013-05-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-11-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A desk comprises a member having a writing surface and a book box coupled to
the
member. The book box has a plurality of substantially cylindrical leg
receiving sockets.
Each of the leg receiving sockets has an inner wall and plurality of ribs
extending along
the inner wall thereof. The desk also includes a plurality of legs. Each of
the legs has a
proximal end portion with a quadrilateral cross-section. The proximal end
portion of each
of the legs is flared and is received by a corresponding one of the leg
receiving sockets.
The ribs extending along the inner wall of each of the leg receiving sockets
frictional
engage a corresponding one of the legs so removal of the legs from the leg
receiving
sockets is restricted.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - RE jamais faite | 2019-05-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2019-05-31 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2019-05-31 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2018-05-31 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-12-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-11-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-08-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-08-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-08-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-08-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-08-22 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2013-06-17 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2013-06-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2019-05-31 |
Le dernier paiement a été reçu le 2018-03-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2013-05-31 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2015-06-01 | 2015-05-28 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2016-05-31 | 2016-05-12 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2017-05-31 | 2017-04-18 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2018-05-31 | 2018-03-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EDUCAN INSTITUTIONAL FURNITURE LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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HARSHIL THAKRAR |
NAT THAKRAR |