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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2891171 |
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(54) Titre français: | PIECE DE FIXATION |
(54) Titre anglais: | FASTENER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | PNC IP GROUP PROFESSIONAL CORPORATION |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2013-11-13 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2014-05-22 |
Requête d'examen: | 2018-11-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU2013/001315 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AU2013001315 |
(85) Entrée nationale: | 2015-05-11 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||||||||
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La présente invention concerne une pièce de fixation comportant une tige (12) comprenant un premier moyen de fixation (14) pour sa fixation à une première pièce à travailler et une tête (16) comprenant un second moyen de fixation (18) pour sa fixation à une seconde pièce à travailler. Selon le mode de réalisation, la pièce de fixation (10) est une vis et le premier moyen de fixation (14) comporte une formation de filet sur la tige (12). La tête (16) de la pièce de fixation (10) comporte une formation d'entraînement (22) à une partie centrale de celle-ci, sous la forme d'une empreinte de tournevis à tête Phillips. Le second moyen de fixation (18) dans la tête (16) comporte des éléments de fixation (24) formés d'un seul tenant dans la tête, constitués de trois pattes (24) qui s'étendent dans un sens globalement opposé à la tige (12).
A fastener comprises a shank (12) having a first attachment means (14) for attachment to a first workpiece and a head (16) having a second attachment means (18) for attachment to a second workpiece. The fastener (10) in the embodiment is a screw and the first attachment means (14) comprises a thread formation on the shank (12). The head (16) of the fastener (10) comprises a drive formation (22) at a central portion thereof, in the form of a Phillips head screwdriver recess. The second attachment means (18) in the head (16) comprises attachment members (24) integrally formed in the head, being three prongs (24) which extend in a generally opposite direction to the shank (12).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2021-08-31 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2021-08-31 |
Inactive : COVID 19 Mis à jour DDT19/20 fin de période de rétablissement | 2021-03-13 |
Lettre envoyée | 2020-11-13 |
Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2020-08-31 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-04-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-04-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-03-29 |
Lettre envoyée | 2019-11-13 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2019-10-15 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2019-10-09 |
Lettre envoyée | 2018-11-28 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-11-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2018-11-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2018-11-23 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-11-23 |
Requête d'examen reçue | 2018-11-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2018-11-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2018-11-13 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-11-13 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2018-11-13 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-11-13 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-11-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-06-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-05-19 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2015-05-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-05-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-05-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-05-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-05-19 |
Demande reçue - PCT | 2015-05-19 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2015-05-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2015-05-11 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2015-05-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-05-22 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2020-08-31 |
Le dernier paiement a été reçu le 2018-11-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2015-05-11 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2015-11-13 | 2015-11-13 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2016-11-14 | 2016-11-14 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2017-11-14 | 2017-11-14 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2018-11-13 | 2018-11-13 |
Requête d'examen - petite | 2018-11-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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INTER-JOIN PTY/LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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TOMO ZVONKO BERTOVIC |