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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2898864 |
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(54) Titre français: | FIXED DIFFUSER VANES ASSEMBLY FOR GUIDING FLOW THROUGH A TURBOMACHINE, COMPRISING AN INTERNAL PLATFORM WITH INBUILT REINFORCEMENTS, AND ASSOCIATED TURBOMACHINE AND PRODUCTION METHOD |
(54) Titre anglais: | AUBAGE FIXE DE DISTRIBUTION DE FLUX DANS UNE TURBOMACHINE, COMPRENANT UNE PLATE-FORME INTERNE A RENFORTS INTEGRES, TURBOMACHINE ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIES |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2020-08-25 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2014-01-22 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2014-07-31 |
Requête d'examen: | 2018-12-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2014/050113 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2014050113 |
(85) Entrée nationale: | 2015-07-21 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un aubage (10) fixe de distribution de flux dans une turbomachine, comprenant une plate-forme annulaire interne (12) et une pluralité d'aubes fixes (11) montées sur celle-ci, la plate-forme interne comprenant une platine de support (121) formant base desdites aubes, une cloison annulaire radiale (120) s'étendant depuis la platine de support vers un axe de l'aubage, et une couronne interne (122) rapportée sur la cloison annulaire radiale, et présentant une surface interne sur laquelle est disposé un matériau abradable (123), l'aubage étant caractérisé en ce que la couronne interne comporte au moins une découpe (1223) délimitant une languette (1226), la languette étant repliée pour venir en appui sur la cloison annulaire radiale (120). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel aubage et une turbomachine intégrant un tel aubage.
The invention relates to a fixed diffuser vanes assembly (10) for guiding flow through a turbomachine, comprising an internal annular platform (12) and a plurality of fixed vanes (11) which are mounted on this platform, the internal platform comprising a support plate (121) forming the base of said vanes, a radial annular partition (120) extending from the support plate toward an axis of the vanes assembly, and an internal ring (122) attached to the radial annular partition and having an internal surface on which an abradable material (123) is arranged, the vanes assembly being characterized in that the internal ring comprises at least one cut-out (1223) delimiting a tongue (1226), the tongue being bent to press against the radial annular partition (120). The invention also relates to a method of manufacturing such a vanes assembly and to a turbomachine incorporating such vanes.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
---|---|
Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Accordé par délivrance | 2020-08-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2020-08-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2020-06-19 |
Préoctroi | 2020-06-19 |
Lettre envoyée | 2020-05-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2020-05-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2020-05-25 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2020-04-28 |
Inactive : Q2 réussi | 2020-04-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2020-01-28 |
Rapport d'examen | 2019-12-02 |
Inactive : Rapport - CQ réussi | 2019-11-26 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2019-01-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2018-12-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2018-12-27 |
Requête d'examen reçue | 2018-12-27 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-09-01 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-08-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-08-14 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2015-08-04 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-08-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-08-03 |
Demande reçue - PCT | 2015-08-03 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2015-07-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-07-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2019-12-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2016-01-22 | 2015-07-21 |
Taxe nationale de base - générale | 2015-07-21 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2017-01-23 | 2016-12-21 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2018-01-22 | 2017-12-20 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2019-01-22 | 2018-12-19 |
Requête d'examen - générale | 2018-12-27 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2020-01-22 | 2019-12-24 |
Taxe finale - générale | 2020-09-25 | 2020-06-19 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2021-01-22 | 2020-12-17 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2022-01-24 | 2021-12-15 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2023-01-23 | 2022-12-20 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2024-01-22 | 2023-12-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SNECMA |
Titulaires antérieures au dossier |
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BRUNO RICHARD |
MARION CHAMBRE |
ROMAIN ROULLET |
SEBASTIEN CONGRATEL |