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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2901711 |
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(54) Titre français: | STEAM GENERATION PROCESS FROM RAW WATER, SPECIFICALLY BLOWDOWN WATER EXITING A STEAM GENERATOR |
(54) Titre anglais: | PROCEDE DE GENERATION DE VAPEUR D'EAU A PARTIR D'UNE EAU BRUTE, EN PARTICULIER D'UNE EAU DE PURGE SORTANT D'UN GENERATEUR DE VAPEUR |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2018-01-23 |
(22) Date de dépôt: | 2015-08-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2016-03-11 |
Requête d'examen: | 2015-09-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Ce procédé consiste à (A) amener l'eau d'alimentation dans la phase liquide d'un réservoir de détente instantanée ; (B) dans le réservoir de détente instantanée, réchauffer l'eau d'alimentation par mélange avec le courant recyclé de l'étape (E) ci-après ; (C) recomprimer à une haute pression la fraction liquide dans ledit réservoir de détente instantanée et l'adresser à l'entrée d'un échangeur thermique ou d'un groupe d'échangeurs thermiques montés en série ; (D) chauffer la fraction non détendue dans le ou les échangeurs thermiques en la maintenant à l'état liquide ; (E) recycler le courant provenant de l'étape (D) dans ledit réservoir de détente instantanée ; (F) dans ledit réservoir de détente instantanée, détendre la fraction de l'étape (E) et générer par détente instantanée un courant de la vapeur d'eau recherchée contenant les matières minérales de l'eau d'alimentation qui sont restées en solution ; et (G) séparer les particules solides formées sous la forme d'une purge formée d'eau et desdites particules.
This process consists in (A) bringing a supply of water in liquid phase to an instant release reservoir; (B) in the instant release reservoir, heat the supply water by mixing it with the recycled flow from step (E) hereafter; (C) recompress the liquid fraction at high pressure in the said instant release reservoir and convey it to the input of a heat exchanger or a group of heat exchangers mounted in series; (D) heat the non-released fraction in the heat exchanger(s) while maintaining it in liquid state; (E) recycle the flow from step (D) in the said instant release reservoir; (F) release the fraction from step (E) in the said instant release reservoir and generate a flow of the steam required by instant release, the steam containing the mineral materials of the supply water which remained in the solution; and (G) separate the solid particles formed, in the form of a purge made of water and of the said particles.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2024-02-27 |
Lettre envoyée | 2023-08-25 |
Lettre envoyée | 2023-02-27 |
Lettre envoyée | 2022-08-25 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2019-05-22 |
Inactive : Certificat d'inscription (Transfert) | 2019-05-22 |
Inactive : Transfert individuel | 2019-05-06 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-12-04 |
Accordé par délivrance | 2018-01-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-01-22 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2017-12-11 |
Préoctroi | 2017-12-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-06-16 |
Lettre envoyée | 2017-06-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2017-06-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2017-06-12 |
Inactive : Q2 réussi | 2017-06-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-01-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2016-07-05 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2016-06-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-03-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2016-03-11 |
Lettre envoyée | 2015-10-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-10-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-10-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2015-09-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2015-09-30 |
Requête d'examen reçue | 2015-09-30 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2015-08-31 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2015-08-31 |
Lettre envoyée | 2015-08-31 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2015-08-31 |
Inactive : CQ images - Numérisation | 2015-08-25 |
Inactive : Pré-classement | 2015-08-25 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2017-08-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2015-08-25 | ||
Enregistrement d'un document | 2015-08-25 | ||
Requête d'examen - générale | 2015-09-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2017-08-25 | 2017-08-21 |
Taxe finale - générale | 2017-12-11 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - générale | 2018-08-27 | 2018-08-21 | |
Enregistrement d'un document | 2019-05-06 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2019-08-26 | 2019-08-13 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2020-08-25 | 2020-07-27 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2021-08-25 | 2021-08-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FSG TECHNOLOGIES INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEREMY BERROS |
PETER TYE |