Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
1
DOCUMENT DE SECURITE IMPREGNE D'UN AGENT DESOPACIFIANT ET PROCEDE
DE TRAITEMENT D'UN DOCUMENT
La présente invention est relative à un document de sécurité. Elle
concerne également un procédé de traitement d'un document de sécurité.
Pour se prémunir contre les contrefaçons de documents de
sécurité, tels que des billets de banque, on a déjà proposé l'utilisation de
moyens
de sécurité divers, tels que des filigranes, des fibres, des planchettes, etc.
D'autres techniques consistent à introduire dans le papier du document de
sécurité un élément allongé en matière synthétique formant "bandeau ou fil de
sécurité, qui permet d'accroître encore la difficulté de fabrication du
produit
contrefait.
Cela permet également de faciliter l'authentification du document
par les banques centrales lorsqu'il est muni de moyens détectables
automatiquement (telle qu'une substance présentant des propriétés telles que
la
conductivité électrique ou le magnétisme), mais aussi par un utilisateur
"lambda", autrement dit "l'homme de la rue pour des caractéristiques visuelles
dites de premier niveau.
Un document de sécurité de ce type est représenté
schématiquement aux figures 1 à 4 annexées.
Plus précisément, les figures 1 et 2 montrent les faces recto et
verso d'un document de sécurité qui consiste ici en un billet de banque,
tandis
que les figures 3 et 4 montrent une vue de la section droite du billet,
respectivement selon les plans A-A. et B-B montrés aux figures 1 et 2.
On a donc ici affaire à un document de sécurité 1 qui consiste en
un billet. Bien entendu, dans d'autres modes de réalisation non représentés,
il
pourrait s'agir d'un tout autre document de sécurité, tel qu'une page de
passeport.
Ce billet présente deux grandes faces opposées recto 11 et
verso 10.
Ce billet est pourvu d'un bandeau de sécurité référencé 2. Il
s'étend transversalement par rapport à la plus grande dimension du billet et
rejoint les grands côtés longitudinaux.
Le bandeau est partiellement intégré dans le corps C du billet de
sorte qu'il émerge seulement en quelques endroits à la surface du corps C au
Date Reçue/Date Received 2021-09-28
2
niveau de la face recto 11, en formant ainsi des "fenêtres" F. Celles-ci sont
repérées sous la forme de zones de couleur noire à la figure 1.
Deux fenêtres F consécutives sont ainsi séparées par un "pont" P
c'est à dire à une région dans laquelle le bandeau 2 est complètement enfoui
dans le corps C. Ces ponts sont repérés de manière grisée à la figure 1.
Lorsque l'on observe la figure 2, c'est à dire la face verso 10, on
constate que le bandeau est complètement enfoui dans l'épaisseur du corps C,
ce
qui se traduit par une bande à peine visible N qui s'étend transversalement
sur le
billet.
En se reportant cette fois-ci à la figure 3, qui illustre à titre de
simplification et sans que les éléments représentés le soient dans de justes
proportions, une coupe transversale du billet des figures 1 et 2 selon le plan
A-K,
c'est-à-dire en regard d'un pont P, on constate que le bandeau de sécurité 2
se
trouve emprisonné dans le corps C du billet 1, sa face inférieure se situant
dans
le même plan qu'une délimitation de ce corps en deux couches 101 et 111.
Ces deux couches solidaires sont habituellement désignées selon la
terminologie anglo-saxonne "short former" pour la couche 101 et "main former"
pour la couche 111. Ces deux couches101 et 111 sont solidarisées à l'état
humide
pendant la phase de formation du corps de la feuille qui constituera à terme
le
billet et en même temps que l'insertion du bandeau 2. On constate ici que le
short former 101 présente une épaisseur plus fine que le main former.
On notera que la zone supérieure du main former 111 qui intègre
Le bandeau de sécurité est légèrement protubérante, en raison d'une
surépaisseur
localisée générée par le bandeau 2 lui-même dont l'épaisseur n'est pas
totalement compensée.
D'une manière tout à fait similaire, un bandeau de sécurité peut
être intégré à un papier simple couche - c'est-à-dire formé d'une seule
couche
de papier. L'inconvénient majeur de ce papier simple couche est le
recouvrement de la face opposée du fil. Pour cela, on préférera une technique
de formation de papier en double couche dans le cas d'un fil présentant des
fenêtres affleurantes.
Selon la coupe de la figure 4, on voit que le bandeau de sécurité 2
affleure à la surface de la face recto 11 du document pour former une fenêtre
qui correspond à une zone légèrement en retrait par rapport au plan général
dans lequel est contenu la face recto.
Date Reçue/Date Received 2021-09-28
3
L'inconvénient majeur de cette technique qui consiste à solidariser
le bandeau 2 au corps C est que partout où ce bandeau est noyé dans le corps,
il
y a dissimulation des marques et signes de sécurité qui sont apposés sur le
bandeau 2.
Ainsi, usuellement, près de 50 % de la surface du bandeau est
dissimulée côté face recto 11, tandis que 100% de la surface du bandeau est
dissimulée au niveau de la face verso 10.
Ceci diminue grandement l'efficacité de l'apposition de marques
de sécurité ou de signes à la surface du bandeau 2.
Au final, presque 75 % de la surface du bandeau de sécurité est
inutilisée à des fins d'authentification de premier niveau.
Pour solutionner ce problème, une solution simple consisterait à
augmenter le nombre de fenêtres F et à omettre l'ajout du short former 101 au
niveau de la face verso 10 du billet. Mais ceci serait très probablement de
nature
à fragiliser l'ensemble du document et à faciliter le retrait du bandeau de
manière accidentelle, lors de l'utilisation normale du document.
On peut aussi envisager que ce retrait pourrait être fait de
manière frauduleuse pour une réutilisation sur un document contrefait.
Des solutions consistant à créer des pseudo-filigranes comme dans
W02013/093848 ou à rendre plus visibles des éléments de sécurités enfouis dans
un papier comme dans les documents EP0773320 et FR2929965 existent et jouent
sur la désopacification du papier. Le document W02013/093848 utilise les
différences d'aspects apportées localement par la désopacification vis-à-vis
des
zones non traitées pour simuler un filigrane. Le document EP0773320 divulgue
l'incorporation d'une bande dans le papier mais les procédés d'obtention sont
néanmoins complexes à mettre en oeuvre avec des étapes de conversion. Enfin,
le document FR2929965 traite d'un ruban qui peut être fait de papier
localement
désopacifié intégré dans un autre support fibreux afin d'en améliorer les
propriétés de transvision.
La présente invention vise à augmenter la visibilité du bandeau
intégré dans le document de sécurité, sans amoindrir les performances
mécaniques de l'assemblage bandeau/document de sécurité telles qu'on les
connaît aujourd'hui, sans multiplier les étapes de fabrication et/ou de
conversion
impactant les coûts et en élargissant les possibilités d'interaction entre le
bandeau et les impressions pour élever le niveau de sécurité global du
document.
Date Reçue/Date Received 2021-09-28
4
Ainsi, selon un premier aspect, elle concerne un document de
sécurité présentant des faces recto et verso et dont le corps est au moins
partiellement constitué de fibres, un bandeau de sécurité étant au moins
partiellement intégré dans ledit corps, ce corps étant imprégné d'un agent
désopacifiant au moins en regard d'une partie dudit bandeau, caractérisé par
le
fait que ledit bandeau est partiellement intégré dans ledit corps, de sorte
que ce
bandeau émerge en plusieurs endroits à la surface dudit corps au niveau de
ladite face recto, en formant ainsi des fenêtres, deux fenêtres consécutives
étant séparées par un pont correspondant à une région dans laquelle le bandeau
est enfoui dans ledit corps, et que ledit agent désopacifiant imprègne
également
le corps dans les zones situées de part et d'autre des côtés longitudinaux
dudit
bandeau, au moins en regard d'une région formant pont.
Selon d'autres caractéristiques avantageuses de ce document :
- ledit corps est imprégné dudit agent désopacifiant en regard de la
totalité de l'étendue longitudinale dudit bandeau ;
- au moins l'une desdites faces recto et verso est imprégnée ;
- ledit bandeau comporte au moins un élément de sécurité dans les
régions formant pont ; et
- les zones situées de part et d'autre des côtés longitudinaux dudit
bandeau situées en regard des régions formant pont comportent des
impressions de sécurité dont certaines sont exactement en repérage
dudit au moins un élément de sécurité dans les régions formant pont
dudit bandeau.
Un autre aspect de l'invention concerne un procédé de traitement
d'un document de sécurité.
Il s'agit donc d'un procédé de traitement d'un document de sécurité
présentant des faces recto et verso et dont le corps est au moins
partiellement
constitué de fibres, un bandeau de sécurité étant au moins partiellement
intégré
dans ledit corps qui comprend une étape au cours de laquelle on imprègne ledit
corps d'un agent désopacifiant au moins en regard d'une partie dudit bandeau,
caractérisé par le fait que ledit bandeau est configuré de sorte qu'il émerge
en
plusieurs endroits à la surface dudit corps au niveau de ladite face recto, en
formant ainsi des fenêtres, deux fenêtres consécutives étant séparées par un
pont correspondant à une région dans laquelle le bandeau est enfoui dans ledit
corps, et que Ion imprègne également le corps dans les zones situées de part
et
Date Reçue/Date Received 2021-09-28
5
d'autre des côtés longitudinaux dudit bandeau, au moins en regard d'une région
formant pont.
Selon des caractéristiques avantageuses mais non limitatives de ce
procédé :
- on imprègne au moins l'une des dites faces recto et verso ;
- après imprégnation, on procède à une opération de figeage dudit
agent par séchage aux rayons ultra-violets ou à l'air chaud/aux rayons
infrarouge ; et
- ledit agent opacifiant est choisi dans le groupe formé des vernis, des
huiles siliconées et des cires.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention
apparaîtront à la lecture de la description détaillée d'un mode de réalisation
de
l'invention.
BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
Cette description sera faite en référence aux dessins annexés dans
lesquels :
La figure 1 montre la face recto d'un document de sécurité qui
consiste ici en un billet de banque ;
La figure 2 monte la face verso d'un document de sécurité qui
consiste ici en un billet de banque ;
La figure 3 montre une vue de la section droite du billet de banque
selon le plan A-A' montré à la figure 1 ;
La figure 4 montre une vue de la section droite du billet de banque
selon le plan B-B' montré à la figure 2 ;
Les figures 5 et 6 sont des vues respectivement de face, des faces
recto et verso d'un document de sécurité conforme à une première
variante de la présente invention ;
Les figures 7 et 8 sont des vues analogues aux figures 5 et 6
précédentes, correspondant à un autre mode de réalisation de
l'invention ;
Les figures 9 et 10 sont également des vues des faces recto et
verso d'un document de sécurité qui sont une variante de
réalisation de l'invention ;
Les figures 11 et 12 montrent respectivement de face et en coupe
droite un autre type de billet dans le corps duquel un bandeau est
complètement intégré; et
Date Reçue/Date Received 2021-09-28
6
La figure 13 est une vue de face du billet de la figure 11, après
mise en oeuvre du procédé selon l'invention.
Dans l'ensemble de la présente demande, y compris les
revendications, on entend par "agent désopacifiant" un produit ou un mélange
de
produits apte(s) à rendre plus lisible une information à travers une couche de
matériaux fibreux, cet agent présentant un fort pouvoir mouillant et donc une
tension de surface très basse. C'est le cas pour les compositions réticulables
sous
rayonnement UV, dans lesquelles les monomères sont choisis avec des tensions
de surface très basses.
Il présente également la caractéristique de ne pas s'évaporer suite
à un séchage, c'est-à-dire que l'effet demeure même après séchage de la
fraction volatile.
A titre d'exemples non limitatifs d'un tel agent désopacifiant, on
peut citer les vernis à séchage ultraviolet, les huiles siliconées et les
cires, et
plus généralement les produits contenant des monomères à fort pouvoir
mouillant. D'autres moyens de séchage comme l'air chaud et les rayons
infrarouge peuvent être envisagés selon la chimie des agents envisagés.
Egalement à simple titre d'exemple, des vernis qui conviennent
tout à fait dans le cadre de la présente invention sont, d'une part, celui
référencé 669 440D de la société Sun Chemical et, d'autre part, celui
référencé
commercialement sous l'appellation Purintomark Flexo 410. On pourra également
citer la composition Purintomark 300 offset.
Ainsi, conformément à l'invention, on applique l'agent
désopacifiant sur le document de sécurité afin qu'il imprègne au moins les
régions à l'aplomb des ponts P, de telle sorte que cet agent augmente de
manière
significative la lisibilité des marques ou des signes portés par le bandeau à
ce
niveau. Cette lisibilité est au moins renforcée depuis la face recto 11 selon
une
observation en réflexion de cette face.
Plus précisément, et comme illustré dans le mode de réalisation de
la figure 5, on applique l'agent désopacifiant sur la face recto 11 du
document 1
sous la forme d'une bande large qui recouvre l'ensemble du bandeau de
sécurité 2, mais également les zones 3 qui sont situées de part et d'autre de
ses
côtés longitudinaux du bandeau.
Lorsque l'on intègre le bandeau de sécurité 2 dans le document 1,
ce bandeau présente généralement une "latitude" dans son positionnement.
Date Reçue/Date Received 2021-09-28
7
En effet, durant la formation de la bande de feuilles qui conduira
au document de sécurité, le bandeau de sécurité 2 est inséré selon une
oscillation latérale, par exemple de l'ordre de 16 millimètres.
Cette oscillation est appelée "balade. Ceci permet d'éviter que le
bandeau ne se retrouve toujours au même endroit dans le billet et que les
surépaisseurs évoquées précédemment créent des déformations trop importantes
dans le papier dommageable dans la suite du process, notamment durant la
conversion en feuilles, la constitution de lots de feuilles et leur passage
dans des
presses d'impression feuille à feuille.
Même si cette méthode est grandement utilisée, le fait de ne pas
fixer de balade lors de l'insertion du fil demeure possible, mais cela
implique
alors des dispositions spéciales à la papeterie pour convertir la bande en
feuilles,
ainsi qu'à l'imprimerie pour utiliser le papier. Ceci constitue également un
exemple de synergie ou d'effet technique de la présente invention qui ne crée
pas de déformation du papier contrairement à un procédé d'incorporation en
fenêtres.
Dans le présent cas de figure, la bande d'agent désopacifiant peut
être appliquée soit à la papeterie, soit à l'imprimerie.
Elle est appliquée sur toute l'étendue longitudinale du bandeau, y
compris sur les fenêtres F, dont elle ne perturbe pas la transparence. Une
fois
cette imprégnation réalisée, on fait passer les documents dans un poste de
séchage, notamment à l'aide de rayons ultraviolets, afin de figer l'agent
désopacifiant dans la région souhaitée.
Dans l'exemple de réalisation de la figure 6, on a appliqué
également l'agent désopacifiant sous la forme d'une large bande couvrant
également les zones 3, mais ceci depuis la face verso. Ce mode de réalisation
est
particulièrement préféré puisque l'on a vu que la face verso communique avec
une couche de matières fibreuses peu épaisse, de sorte que la quantité d'agent
désopacifiant à utiliser peut être réduite et, de fait, la visibilité du
bandeau est
accrue depuis cette face.
Bien entendu, selon un mode de réalisation non représenté ici, on
peut imprégner aussi bien la face recto 11 que la face verso 10 du document.
Dans le mode de réalisation de la figure 7, l'agent désopacifiant est
appliqué localement par impression, notamment en sérigraphie ou en
flexographie, uniquement en regard des zones des ponts P, ce qui permet bien
entendu de contrôler et de limiter la quantité d'agent à utiliser.
Date Reçue/Date Received 2021-09-28
8
Par ailleurs, on choisit ici de faire déborder l'agent désopacifiant
de part et d'autre du bandeau pour former des zones 3 dont la géométrie peut
être avantageusement choisie pour s'intégrer au mieux au design du document,
en contribuant ainsi au rehaussement de l'harmonie de l'ensemble, et en
améliorant sa sécurité.
Ainsi, dans le cas présenté, les zones 3 en regard des ponts P
présentent une forme de pentagone régulier. Bien entendu, d'autres formes sont
possibles, par exemple des formes en demi-cercles.
On notera par ailleurs qu'aux extrémités du bandeau, qui se
terminent par un pont P, il est également possible de les désopacifier pour
permettre une visibilité accrue du bandeau.
Cela va à l'encontre des habitudes de la profession dans laquelle il
est recommandé de ne pas pourvoir les bords opposés du bandeau de fenêtres,
pour des raisons de tenue de l'ensemble du bandeau, et notamment du fait que
ce dernier puisse être séparé plus facilement du papier au niveau du bord
coupé.
Dans le mode de réalisation de la figure 8, on a procédé de la
même manière qu'à la figure 7 mais en opérant cette fois-ci au niveau de la
face
verso 10 du document.
Dans la variante de la figure 9, le bandeau de sécurité 2 a été
inséré de manière repérée dans le corps C du document.
En effet, de manière ordinaire, l'insertion standard du bandeau
dans le corps C ne prévoit pas que les marques ou les signes de sécurité du
bandeau soient mis en registre dans le sens longitudinal par rapport aux
fenêtres.
Toutefois, il est possible en synchronisant l'insertion du bandeau 2
avec le défilement de la bande de papier, de positionner l'élément de sécurité
en
parfait repérage avec les fenêtres. Cela signifie qu'en prenant deux points
fixes,
par exemple un point correspondant à une marque ou à un signe de sécurité sur
le bandeau et un autre point fixe tel qu'un filigrane, ces deux points se
trouvent
toujours dans les mêmes positions relatives l'un par rapport à l'autre.
Ceci est particulièrement avantageux dans le cadre de la présente
invention.
En effet, dans ce cas, si une marque ou un signe de sécurité E à la
surface de la face recto 11 du bandeau 2 se trouve en repérage vis-à-vis des
fenêtres F, alors on peut tirer avantageusement parti de cette spécificité, en
apposant une autre marque ou un signe E à proximité, sur la face recto 11,
réciproquement sur la face verso 10. L'ensemble de ces zones pourvues de
Date Reçue/Date Received 2021-09-28
9
marques ou de signes de sécurité aura été préalablement traité avec l'agent
désopacifiant.
Ainsi, en obtenant un parfait repérage de l'ensemble des marques
et signes de sécurité apposés sur la face recto 11, sur le bandeau 2 et sur la
face
verso 10, il est possible de réaliser des motifs, des images ou des textes qui
se
complètent.
Appliqué à la figure 9, il est possible de lire le triptyque "FCO" sur
les première et troisième fenêtres en partant du haut, la lettre "F étant
apposée
sur la face recto 11, la lettre "C" se trouvant sur le bandeau de sécurité 2
et la
lettre "0", bien qu'ayant été imprimée sur la face verso 10, se trouve visible
en
inspection en réflexion depuis la face recto grâce à la position de l'agent
chimique désopacifiant à l'aplomb des fenêtres F et de leur entourage.
Réciproquement et en considérant la figure 10, il est possible de
lire le triptyque "FCO" sur la deuxième et la quatrième fenêtres en partant du
haut, avec une lettre "F' réalisée sur la face verso 10, la lettre "C" se
trouvant sur
le bandeau de sécurité 2 et la lettre "0", bien qu'ayant été réalisée sur la
face
recto 11, se trouve visible en inspection en réflexion depuis la face verso
grâce à
la position de l'agent désopacifiant à l'aplomb des fenêtres F et de leur
entourage.
En prenant en compte la figure 11, on a affaire ici à une vue en
transmission depuis la face recto 11 du document 1. Selon cette vue, le
bandeau
2 est incorporé totalement dans le corps C de façon qu'aucune partie du
bandeau
2 n'émerge en surface. Il s'agit d'une "incorporation de type noyée".
Le bandeau est recouvert d'un revêtement opaque, sauf dans des
zones évidées formant ensemble le sigle "FCOF".
Lorsqu'on observe le billet en transmission depuis la face recto 11,
les contours opaques 0 du fil apparaissent, tandis que les textes FCOF -
apparaissent non opaques, et se détachent nettement du bandeau proprement
dit.
La figure 12 est une vue en coupe selon le plan AA' de la figure 11.
Selon cette figure, on distingue nettement le bandeau 2 intégré au corps C du
document constitué d'une seule et simple couche 111. Les contours opaques 0
sont dépourvus de matières sur certaines parties formant ainsi un motif T
visible
par transmission sous la forme du sigle FCOF -.
Date Reçue/Date Received 2021-09-28
10
Le bandeau 2 est totalement "noyé" dans te corps C du document
de telle sorte qu'il n'est pas visible en réflexion depuis l'une ou l'autre
des faces
et 11.
La figure 13 est une vue en réflexion depuis ta face recto 11 du
5 document 1. Selon cette vue, te bandeau 2 incorporé au corps C du billet
est
visible au sein de fenêtres (F) crées artificiellement par le dépôt de l'agent
désopacifiant.
En d'autres termes, l'agent désopacifiant est appliqué sur te
bandeau 2 et dans les zones situées de part et d'autre de ses côtés
10 longitudinaux, seulement dans certaines régions distinctes et séparées
deux à
deux par une surface dépourvue d'agent désopacifiant.
Cela donne t'impression que des fenêtres F affleurantes existent,
alors qu'elles sont artificiellement créées par t'agent désopacifiant.
L'avantage
de ce mode de réalisation est de permettre de créer des zones de visibilité du
bandeau 2 en réflexion depuis l'une ou l'autre des faces du billet.
Dans un mode de réalisation non représenté, te bandeau de
sécurité et/ou l'agent désopacifiant peut incorporer des agents
authentifiables
lors d'une lecture automatique en machine. Il s'agit par exemple de particules
magnétiques formant une bande continue, des blocs ou bien un code sous forme
de bits. Il peut également s'agir de particules conductrices, fluorescentes,
phosphorescentes, lisibles sous lumière infrarouge ou bien comportant un
signal
spécifique détectable avec un appareil dédié.
Date Reçue/Date Received 2021-09-28
