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Sommaire du brevet 3010846 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3010846
(54) Titre français: REFRIGERATED GARBAGE CONTAINER FOR COMPOSTABLE WASTE
(54) Titre anglais: POUBELLE REFRIGEREE A RESIDUS COMPOSTABLE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


J'ai confectionnée la poubelle réfrigérer au mois de Février
2017 a partir d'un mini réfrigérateur et d'une poubelle de 20
litres. Cette invention a pris naissance suite à un conflit entre
ma conjointe et moi, qui voulais composter à l'année même
durant nos été chaude. La poubelle fournie par la municipalité
n'était pas adaptée pour prévenir la formation de vers blanc
ainsi que l'élimination des odeurs intense et désagréable.
Depuis l'utilisation de la poubelle réfrigérée les vers blanc sont
complètement disparus car le sac de compost est congelé et
dégage un parfum de citron qui éloigne les parasites. J'ai
conçu cette poubelle pour accueillir des sacs compostables,
acheter chez les marchands IGA avec la dimension idéal et un
coût aussi peu que 30 sous chaque.
Notre quantité de déchet résidentielle à diminués de 60% pour
le même pourcentage d'augmentation de compost
Maintenant nous produisions 2,5 kilos d'ordures par mois et
environ 18,14 kilos de matière compostable mensuels.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Objet: Poubelle réfrigérée à résidus compostable (3,010,846)
Je revendique que la poubelle a compost réfrigérée est mon invention,
des dessins technique à la fabrication.
Dans ma revendication l'invention est entièrement pensée et fabriquée
par moi (Yves Voyer) et est unique.
-L'invention est une poubelle avec un couvercle à bascule. Je lui ai
intégrer un compresseur et un dispositif qui a pour fonction de réfrigéré
son contenu ce qui élimine la prolifération des parasites et élimine les
odeurs néfaste du contenu.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


le 12 juin 2018 Yves
Voyer
696 Boul Lorrain, Gatineau QC
J8R3E3
Poubelle réfrigérée à résidus compostable
Poubelle avec couvercle à bascule
en acier inoxydable
li
r
e
CA 3010846 2018-07-09

Demande de brevet canado américain
Cette invention est une poubelle à compost réfrigérée
pour déchet de table de 1,7 pi cube.
Les bienfaits de cette invention son qu'elle est
anti-odorante et de même élimine les parasites.
La partie supérieure de la poubelle comprend un réservoir
de plastique ou l'on introduit le sac compostable et un
couvercle à charnière pour y accéder, de plus la partie
inférieure de la poubelle renferme le compresseur et les
dispositifs réfrigérants ainsi qu'une petite ouverture de
8"x6" pour accéder au compresseur.
Résultat d'essai:
Après 12 mois d'essai les résultats sont concluant.
Avant l'utilisation de la poubelle à résidus compostable, la
quantité de résidus compostables était d'environ 2 kilos
par semaine.
Avec l'utilisation de l'appareil on évaluent la quantité de
déchet compostable a environ 10 kilos par semaine.
Ce qui apporte une augmentation de résidus compostable
lors de la cueillette des dit résidus de 8 kilos par semaine
ce qui entraîne une diminution de déchets aux dépotoir
Remarque:
Nous remarquons qu'après 12 mois d'essai, l'habitude
s'installe et que tous les membres de la famille participe
CA 3010846 2018-07-09

au compostage donc cela contribue à une baisse
considérable de déchet enfouis au dépotoir.
Guide d'utilisation:
1: Brancher le cordon dans la prise électrique et placer
l'interrupteur en position 1
2: Insérer un sac compostable pour déchet organique de
taille petite (41,4x42,1 cm)
3: Déposer les déchets compostable a l'intérieure.
Avertissement:
Éviter de tourner la poubelle de plus de 450 d'inclinaison.
Schéma électrique:
r-
7a:),
Exemple de brevets semblable:
La poubelle à résidus compostables est comparable à un
mini frigidaire de 1,7 pieds cube et à un refroidisseur
d'eau.
CA 3010846 2018-07-09

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 3010846 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2020-11-23
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2020-11-23
Lettre envoyée 2020-08-31
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-02
Demande publiée (accessible au public) 2020-01-09
Inactive : Page couverture publiée 2020-01-08
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2019-11-21
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2019-05-21
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2019-05-16
Lettre envoyée 2018-11-20
Demande de remboursement reçue 2018-11-08
Inactive : Demande ad hoc documentée 2018-11-01
Inactive : Correspondance - Formalités 2018-10-25
Modification reçue - modification volontaire 2018-10-25
Inactive : CIB attribuée 2018-09-27
Inactive : CIB attribuée 2018-08-17
Inactive : Certificat de dépôt - RE (bilingue) 2018-07-27
Inactive : CIB attribuée 2018-07-26
Inactive : Lettre officielle 2018-07-26
Inactive : Lettre officielle 2018-07-26
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2018-07-26
Inactive : CIB en 1re position 2018-07-26
Inactive : CIB attribuée 2018-07-26
Demande reçue - nationale ordinaire 2018-07-11
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2018-07-09
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2018-07-09
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2018-07-09

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - petite 2018-07-09
Taxe pour le dépôt - petite 2018-07-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
YVES Y. V. VOYER
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2018-07-08 3 208
Dessins 2018-07-08 2 446
Revendications 2018-10-24 1 15
Abrégé 2018-10-24 1 32
Certificat de dépôt 2018-07-26 1 206
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2020-01-15 1 157
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2020-10-12 1 537
Lettre de courtoisie 2018-07-25 1 59
Courtoisie - Lettre du bureau 2018-07-25 1 57
Correspondance reliée aux formalités 2018-10-24 3 68
Remboursement 2018-11-07 1 22
Courtoisie - Accusé de réception de remboursement 2018-11-19 1 48
Demande de l'examinateur 2019-05-20 12 957