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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3040627 |
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(54) Titre français: | POMPE VOLUMETRIQUE ET SYSTEME DE COMMANDE |
(54) Titre anglais: | DISPLACEMENT PUMP AND CONTROL SYSTEM |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2017-09-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2018-03-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IB2017/001471 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | IB2017001471 |
(85) Entrée nationale: | 2019-04-15 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un système de pompe comprend une pompe à variation de volume, telle qu'une pompe à membrane, un moteur électrique directement accouplé à la pompe à variation volume, et un dispositif de commande programmable configuré pour maintenir un courant souhaité appliqué au moteur électrique. Le dispositif de commande programmable est conçu pour détecter le courant vers le moteur et pour maintenir un courant constant. Il a été observé qu'un courant constant fournit un couple constant et qu'un couple constant produit une pression de refoulement de fluide constante à partir de la pompe. Le dispositif de commande programmable utilise une formule de puissance absorbée pour déterminer le courant correct pour obtenir le couple nécessaire pour une pression de refoulement de fluide souhaitée. Le dispositif de commande programmable comprend un mode d'économie d'énergie à courant minimal et la pompe se trouve dans un état « débit nul », sans écoulement. Le système est utilisé au moyen d'un procédé qui maintient une pression de refoulement de fluide constante ainsi qu'un mode d'économie d'énergie.
A pump system includes: a positive displacement pump (20), such as a diaphragm pump; an electric motor (12) directly coupled to the positive displacement pump; and a programmable controller (16) configured to sense the current to the electric motor and to maintain constant a desired current value, so that a constant torque is provided which achieves a constant fluid discharge pressure from the pump.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2023-12-28 |
Inactive : Morte - RE jamais faite | 2023-12-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis relatif à une requête d'examen | 2022-12-28 |
Lettre envoyée | 2022-09-15 |
Représentant commun nommé | 2020-11-08 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Correspondance - PCT | 2019-07-09 |
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - PCT | 2019-07-09 |
Inactive : Lettre officielle | 2019-07-09 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2019-05-14 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2019-05-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2019-05-02 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2019-04-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-04-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-04-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2019-04-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-04-25 |
Demande reçue - PCT | 2019-04-25 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2019-04-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2018-03-22 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2022-12-28 |
Le dernier paiement a été reçu le 2023-07-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2019-04-15 | ||
Rétablissement (phase nationale) | 2019-04-15 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2019-09-16 | 2019-08-27 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2020-09-15 | 2020-08-24 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2021-09-15 | 2021-08-26 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2022-09-15 | 2022-08-22 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2023-09-15 | 2023-07-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MIKE JAWORSKI |
JEF KARN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |